maintenance et verification des installations de production, de distribution et de secours des fluides medicaux aux hôpitaux confluence
Hôpital intercommunal de Créteil
la présente consultation a pour objet l'attribution de marchés ayant pour but d?assurer la continuité de la fonctionnalité des installations de fluides médicaux au GHT Hôpitaux Confluence. Les objectifs sont : ? L?Optimisation des installations ; ? La sécurisation ; ? La mise à niveau des installations
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Air liquide et air comprimé › Air comprimé
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-20 | Avis de marché |
| 2021-11-30 | Informations complémentaires |
| 2021-12-08 | Informations complémentaires |
| 2022-11-23 | Avis d'attribution de marché |
| 2022-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 2100023
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Air comprimé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hopital intercommunal de creteil
Adresse postale: 40 Avenue de Verdun
Code postal: 94000
Commune postale: Créteil
Contact
Adresse Internet: https://hopitaux-confluence.fr/ 🌏
Courrier électronique: elif.donat@chicreteil.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=797775&orgAcronyme=x8h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=797775&orgAcronyme=x8h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-12-08 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-541982
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
lot 1 : Maximum fixé à 150 000euro(s) Ht/An
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance et vérification des installations de production, de distribution et de secours des fluides médicaux aux Hôpitaux Confluence
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture d'air comprimé médical aux Hôpitaux Confluence
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture d'air comprimé médical aux Hôpitaux Confluence
Intitulé du lot: maintenance et vérification des installations de distribution des fluides médicaux et de fourniture de vide à usage médical à l?ehpad/usld des " Vignes "
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de gaz industriel en bouteilles aux Hôpitaux Confluence
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de gaz industriel en bouteilles aux Hôpitaux Confluence
Informations complémentaires: lot 4 : Maximum fixé à 50 000euro(s) Ht/An
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.1 : Organisation des interventions programmées, non programmées et en astreinte
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.2 : Organisation technique et logistique de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.3 : Documents de suivi - rapports d'exploitation
Sous critère 2.4 : Gestion de la qualité et du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix global et forfaitaire des prestations de maintenance préventive
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix du bordereau de prix unitaires appréciés sur la base de 2 scénarii
Critère de coût (pondération): 20
60
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.1 : Traitement de la commande, délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.2 : Gestion de la qualité et du développement durable
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=797775&orgAcronyme=x8h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 207-541982 (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 2100023
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'attribution de marchés ayant pour but d?assurer la continuité de la fonctionnalité des installations de fluides médicaux au GHT Hôpitaux Confluence. Les objectifs sont : ? L?Optimisation des installations ; ? La sécurisation ; ? La mise à niveau des installations
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Air comprimé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hopital intercommunal de creteil
Adresse postale: 40 Avenue de Verdun
Code postal: 94000
Commune postale: Créteil
Contact
Adresse Internet: https://hopitaux-confluence.fr/ 🌏
Courrier électronique: elif.donat@chicreteil.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=797775&orgAcronyme=x8h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=797775&orgAcronyme=x8h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-12-08 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-541982
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
lot 1 : Maximum fixé à 150 000euro(s) Ht/An
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance et vérification des installations de production, de distribution et de secours des fluides médicaux aux Hôpitaux Confluence
Numéro du lot: 1
Brève description:
maintenance et vérification des installations de production, de distribution et de secours des fluides médicaux aux Hôpitaux Confluence
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
a l'issue de la période ferme initiale, le présent marché peut être renouvelé 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction tacite, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction
Informations complémentaires: lot 1 : Maximum fixé à 150 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: fourniture d'air comprimé médical aux Hôpitaux Confluence
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture d'air comprimé médical aux Hôpitaux Confluence
Intitulé du lot: maintenance et vérification des installations de distribution des fluides médicaux et de fourniture de vide à usage médical à l?ehpad/usld des " Vignes "
Numéro du lot: 3
Brève description:
maintenance et vérification des installations de distribution des fluides médicaux et de fourniture de vide à usage médical à l?ehpad/usld des " Vignes "
Informations complémentaires: lot 3 : Maximum fixé à 70 000euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: fourniture de gaz industriel en bouteilles aux Hôpitaux Confluence
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de gaz industriel en bouteilles aux Hôpitaux Confluence
Informations complémentaires: lot 4 : Maximum fixé à 50 000euro(s) Ht/An
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
hôpitaux Confluence - gHT 94 EST
ehpad usld Les Vignes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
o une déclaration concernant le chiffre d'affaires globaldu candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniersexercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activité de l'opérateur économique dansla mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.O déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnelspertinents.Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire (notamment opérateurs économiques decréation récente), pour justifier de sa capacité financière, il peut apporter la preuve de sa capacité par tout autredocument équivalent et notamment un plan de développement ou une attestation de santé financière d'unorganisme financier.Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être utilisés pour ces renseignements
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o une déclaration indiquant les effectifs moyens annuelsde l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernièresannées,o Liste des principales livraisons ou principaux services des trois dernières années.Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être utilisés pour ces renseignements. Iii.1.5) Informations sur les marchés réservés
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.1 : Organisation des interventions programmées, non programmées et en astreinte
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.2 : Organisation technique et logistique de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.3 : Documents de suivi - rapports d'exploitation
Sous critère 2.4 : Gestion de la qualité et du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix global et forfaitaire des prestations de maintenance préventive
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix du bordereau de prix unitaires appréciés sur la base de 2 scénarii
Critère de coût (pondération): 20
60
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.1 : Traitement de la commande, délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.2 : Gestion de la qualité et du développement durable
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=797775&orgAcronyme=x8h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
suite aux reconductions, la présente consultation peut faire l'objet d'un renouvellement en 2026
visites : - pour les Lots 1 et 2 : La visite des deux sites (CHIV et Chic) est obligatoire, elle conditionne la validité des offres. - pour le Lot 3 : La visite du site (Ehpad/Usld Les Vignes) est obligatoire, elle conditionne la validité des offres.- Pour le Lot 4 : Il n'y a pas de visite prévue.specimens - lOT 4 uniquement :a la demande de l'acheteur, il pourra éventuellement être demandé un spécimen des bouteilles proposées par le candidat afin de visualiser les caractéristiques de manutention, de raccordement etc...modalites de financement : Financement sur ressources propres
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
dans le cadre de cette procédure, le candidat peut, s'il s'estime lésé, présenter devant le TA de Melun un référé précontractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 552-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA jusqu'à la signature du marché.le candidat peut également faire devant le TA de Melun, un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23, et R.551-7 à R.551-10 du Cja.Un Recours pour Excès de Pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA peut être exercé dans les 2mois suivants la notification ou la publication de la décision du Pouvoir Adjudicateur.Un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et peut être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 207-541982 (2021-10-20)
Informations complémentaires (2021-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date limite de soumission: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-619568
Se réfère à l'avis: 2021/S 207-541982
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2021/S 235-619568 (2021-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date limite de soumission: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-619568
Se réfère à l'avis: 2021/S 207-541982
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2021/S 235-619568 (2021-11-30)
Informations complémentaires (2021-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-08 📅
Date limite de soumission: 2022-01-03 📅
Date de publication: 2021-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 241-636214
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 241-636214 (2021-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'attribution de marchés ayant pour but d?assurer la continuité de la fonctionnalité des installations de fluides médicaux au GHT Hôpitaux Confluence. Les objectifs sont : L'Optimisation des installations ; La sécurisation ; La mise à niveau des installations
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-08 📅
Date limite de soumission: 2022-01-03 📅
Date de publication: 2021-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 241-636214
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
le présent avis rectificatif no3818674 émis le 08/12/2021 fixe la date limite de remise des offres AU 03 JANVIER 2022 à 12h00 et fait suite à :-AVIS D'Appel public à la concurrence no3787739 émis le 20/10/2021 ;-avis rectificatif no3816549 émis le 30/11/2021 ; -avis rectificatif no3817679 émis le 03/12/2021.la DLRO à prendre en considération est le 03/01/2022 à 12h00
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Avis d'attribution de marché (2022-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 81611.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 229-660647
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom: air liquide sante
Adresse postale: 6 Rue Cognacq Jay
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.airliquidehealthcare.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 69 390 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-01 📅
Nom: gaz purs et fluides
Adresse postale: parc de Plailly ZA du Pré Dame Jeanne
Commune postale: Plailly
Code postal: 60128
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.gpf.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9895.70 EUR 💰
2325.31 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 229-660647 (2022-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 81611.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 229-660647
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
les valeurs totales finales indiquées correspondent : - pour le Lot 2 : à la somme de la dpgf chic + chiv- pour le Lot 3 : à la somme de la dpgf chiv- pour le Lot 4 : aux prix des scénarii du Bpu.Dates de signature des marchés : Lot 1 : Déclaré sans suite pour infructuosité le 31/03/22 (offres irrégulières)lot 2 : 17/03/2022lot 3 : 01/04/2022lot 4 : 17/03/2022les marchés sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au sein du Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil sur rendez-vous. Les prises de rendez-vous se font par mail à l'adresse suivante : cellulemarches@chicreteil.fr
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom: air liquide sante
Adresse postale: 6 Rue Cognacq Jay
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.airliquidehealthcare.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 69 390 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-01 📅
Nom: gaz purs et fluides
Adresse postale: parc de Plailly ZA du Pré Dame Jeanne
Commune postale: Plailly
Code postal: 60128
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.gpf.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9895.70 EUR 💰
2325.31 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 229-660647 (2022-11-23)
Avis d'attribution de marché (2022-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2200004
Brève description:
Valeur totale du marché: 189102.24 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@chicreteil.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 229-661114
Se réfère à l'avis: 2021/S 241-636214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): O Sous critère 2.1 : Organisation des interventions programmées, non programmées et en astreinte
O Sous critère 2.2 : Organisation technique et logistique de l'entreprise
O Sous critère 2.3 : Documents de suivi - rapports d'exploitation
O Sous critère 2.4 : Gestion de la qualité et du développement durable
Critère de coût (nom): O Sous critère 1.1 : Prix global et forfaitaire des prestations de maintenance préventive
O Sous critère 1.2 : Prix du bordereau de prix unitaires appréciés sur la base de 2 scénarii
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: gaz Purs et Fluides SAS
Valeur totale du marché: 189102.24 EUR 💰
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 229-661114 (2022-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2200004
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché de Maintenance et vérification des installations de production, de distribution et de secours des fluides médicaux aux Hôpitaux Confluence. Les objectifs sont : - l'Optimisation des installations ; - la sécurisation ; - la mise à niveau des installations
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Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@chicreteil.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 229-661114
Se réfère à l'avis: 2021/S 241-636214
Informations complémentaires
le présent marché est passé en procédure avec négociation (en application de l'article R. 2124-3 6° du Code de la commande publique), suite à la déclaration sans suite pour infructuosité de la consultation 2100023 passée en appel d'offres
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché de Maintenance et vérification des installations de production, de distribution et de secours des fluides médicaux aux Hôpitaux Confluence.Les objectifs sont :- l'Optimisation des installations ;- la sécurisation ;- la mise à niveau des installations
Afficher plus
le présent marché est passé en procédure avec négociation (en application de l'article R. 2124-3 6° du Code de la commande publique), suite à la déclaration sans suite pour infructuosité de la consultation 2100023 passée en appel d'offres
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): O Sous critère 2.1 : Organisation des interventions programmées, non programmées et en astreinte
O Sous critère 2.2 : Organisation technique et logistique de l'entreprise
O Sous critère 2.3 : Documents de suivi - rapports d'exploitation
O Sous critère 2.4 : Gestion de la qualité et du développement durable
Critère de coût (nom): O Sous critère 1.1 : Prix global et forfaitaire des prestations de maintenance préventive
O Sous critère 1.2 : Prix du bordereau de prix unitaires appréciés sur la base de 2 scénarii
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: gaz Purs et Fluides SAS
Valeur totale du marché: 189102.24 EUR 💰
Référence
Informations complémentaires
le présent marché est passé en procédure avec négociation (en application de l'article R. 2124-3 6° du Code de la commande publique), suite à la déclaration sans suite pour infructuosité de la consultation 2100023 passée en appel d'offres. La valeur totale indiquée est une estimation annuelle correspondant à la somme de la dpgf chic, de la dpgf chiv et les scénarii du Bpu.Le marché a été conclu le 26 Juillet 2022. Il est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi au sein du Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil sur rendez-vous. Les prises de rendez-vous se font par mail à l'adresse suivante : cellulemarches@chicreteil.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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