Maintenance et renouvellement d'équipements électromécaniques

Régie des eaux de Montpellier 3M

Réalisation de prestations de maintenance et de renouvellement d'équipements électromécaniques de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
L'estimation indiquée de 8 000 000,00 EUR HT correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 1 000 000,00 EUR HT par an, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAUR SAS
• SPIE Industrie et Tertiaire

Qui ?

• Régie des eaux de Montpellier 3M

Qu'est-ce que c'est ?

• Distribution d'eau › Distribution d'eau potable
• Eau brute › Eau potable
• Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques › Équipement électromécanique
• Pompes à liquides › Pompes à eau

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-04	Avis de marché
2021-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électromécanique
Numéro de référence: 20DEX013
Brève description:

Réalisation de prestations de maintenance et de renouvellement d'équipements électromécaniques de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. L'estimation indiquée de 8 000 000,00 EUR HT correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 1 000 000,00 EUR HT par an, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électromécanique 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement électromécanique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des eaux de Montpellier 3M
Adresse postale: 391 rue de la Font Froide
Code postal: 34197
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches@regiedeseaux.montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087151 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date limite de soumission: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-067681
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Le représentant de l'entité adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de prestations de maintenance et de renouvellement d'équipements électromécaniques de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.

L'estimation indiquée de 8 000 000,00 EUR HT correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 1 000 000,00 EUR HT par an, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution.

Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maintenance et de renouvellement d'équipements électromécaniques de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Les prestations sont définies à l'article 1.1 du cahier des clauses particulières.

L'accord-cadre sans minimum et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1

Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification, et reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est de deux (2) ans. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de huit (8) ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique et décrites au règlement de la consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour les marchés subséquents dont le montant est égal ou supérieur à 50 000,00 EUR HT, une retenue de garantie de 5 % sur ledit montant sera constituée. Elle peut être remplacée au gré du titulaire du marché subséquent par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Une avance est accordée pour chaque marché subséquent dans les conditions définis dans les documents de la consultation. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.

Les sommes dues au titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice m'impose aucune forme de groupement.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Informations complémentaires:

Le représentant de l'entité adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service «Marchés et affaires juridiques»
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant l'année 2029.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547510 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du tribunal administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2021/S 027-067681 (2021-02-04)

Avis d'attribution de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de prestations de maintenance et de renouvellement d'équipements électromécaniques de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. L'estimation indiquée de 8 000 000,00 EUR Hors Taxes correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 1 000 000,00 Euros Hors Taxe par an, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution.

Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des Eaux de Montpellier 3M

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-272338
Se réfère à l'avis: 2021/S 027-067681
Numéro JO-S: 103

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'estimation indiquée de 8 000 000,00 EUR Hors Taxes correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 1 000 000,00 Euros Hors Taxe par an, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution.

Maintenance et renouvellement d'équipements électromécaniques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: SPIE industrie et tertiaire
Commune postale: Feysin
Code postal: 69551
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Nom: Saur SAS
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés et affaires juridiques

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffre du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2021/S 103-272338 (2021-05-26)

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