Accord-cadre à bons de commande sans montant portant, pour les chaudières et productions d'eau chaude sanitaire du CHU de Montpellier et des hôpitaux du Bassin de Thau (dont la puissance nominale de la chaufferie est inférieure à 400 kW), sur les prestations suivantes: — poste 1: maintenance préventive systématique; — poste 2: maintenance préventive conditionnelle, maintenance corrective, interventions non programmables, remplacement de chaudières et de productions d'eau chaude sanitaire et autres prestations similaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 21A0193
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant portant, pour les chaudières et productions d'eau chaude sanitaire du CHU de Montpellier et des hôpitaux du Bassin de Thau (dont la puissance nominale de la chaufferie est inférieure à 400 kW), sur les prestations suivantes:
— poste 1: maintenance préventive systématique;
— poste 2: maintenance préventive conditionnelle, maintenance corrective, interventions non programmables, remplacement de chaudières et de productions d'eau chaude sanitaire et autres prestations similaires.
Accord-cadre à bons de commande sans montant portant, pour les chaudières et productions d'eau chaude sanitaire du CHU de Montpellier et des hôpitaux du Bassin de Thau (dont la puissance nominale de la chaufferie est inférieure à 400 kW), sur les prestations suivantes:
— poste 1: maintenance préventive systématique;
— poste 2: maintenance préventive conditionnelle, maintenance corrective, interventions non programmables, remplacement de chaudières et de productions d'eau chaude sanitaire et autres prestations similaires.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date limite de soumission: 2021-08-31 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-333116
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Détails quantitatifs estimatifs (postes 1 et 2) joints en annexe 1 du règlement de consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant portant, pour les chaudières et productions d'eau chaude sanitaire du CHU de Montpellier et des hôpitaux du Bassin de Thau (dont la puissance nominale de la chaufferie est inférieure à 400 kW), sur les prestations suivantes:
Accord-cadre à bons de commande sans montant portant, pour les chaudières et productions d'eau chaude sanitaire du CHU de Montpellier et des hôpitaux du Bassin de Thau (dont la puissance nominale de la chaufferie est inférieure à 400 kW), sur les prestations suivantes:
— poste 1: maintenance préventive systématique;
— poste 2: maintenance préventive conditionnelle, maintenance corrective, interventions non programmables, remplacement de chaudières et de productions d'eau chaude sanitaire et autres prestations similaires.
Maintenance et remplacement des chaudières et productions d'eau chaude sanitaire pour le CHU de Montpellier, établissement support du Groupement hospitalier de territoire «Est-Hérault et Sud-Aveyron» (GHT EHSA).
Description des renouvellements: L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Informations complémentaires:
Détails quantitatifs estimatifs (postes 1 et 2) joints en annexe 1 du règlement de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Montpellier et hôpitaux du Bassin de Thau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent.
Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent en cas de sous-traitance, engagement écrit du ou des sous-traitants.
Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=783551&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offre. En application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés. La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe 2 au CCAP «Obligations réglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers».
Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=783551&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offre. En application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés. La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe 2 au CCAP «Obligations réglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers».
Sous-critères «valeur technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie» (40 %);
— sous-critère 1: moyens humains et matériels mis en place pour réaliser les deux catégories de prestations (postes 1 et 2) contenues dans le cahier des charges (60 %);
— sous-critère 2: mode opératoire proposé pour réaliser les deux catégories de prestations (postes 1 et 2) contenues dans le cahier des charges (40 %);
Sous-critères «prix» (60 %):
— sous-critère 1: coût annuel de la maintenance préventive systématique (comprenant les coûts de main d'œuvre et déplacement liés à d'éventuelles interventions de maintenance préventive conditionnelle et corrective) (85 %);
— sous-critère 2: ensemble des pourcentages de remise pièces détachées (5 %);
— sous-critère 3: ensemble des pourcentages de remise chaudières et productions d'eau chaude sanitaire (5 %);
— sous-critère 4: somme des coûts horaires de main d'œuvre et déplacement pour le remplacement de chaudières, des productions d'eau chaude sanitaire et les autres prestations (poste 2) (5 %).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Source: OJS 2021/S 126-333116 (2021-06-28)
Avis d'attribution de marché (2021-11-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant portant, pour les chaudières et productions d'eau Chaude Sanitaire du CHU de Montpellier et des Hôpitaux du Bassin de Thau (dont la puissance nominale de la chaufferie est inférieure à 400 kw), sur les prestations suivantes : .Poste 1 : maintenance préventive systématique .Poste 2 : maintenance préventive conditionnelle, maintenance corrective, interventions non programmables, remplacement de chaudières et de productions d'eau Chaude Sanitaire et autres prestations similaires
accord-Cadre à bons de commande sans montant portant, pour les chaudières et productions d'eau Chaude Sanitaire du CHU de Montpellier et des Hôpitaux du Bassin de Thau (dont la puissance nominale de la chaufferie est inférieure à 400 kw), sur les prestations suivantes : .Poste 1 : maintenance préventive systématique .Poste 2 : maintenance préventive conditionnelle, maintenance corrective, interventions non programmables, remplacement de chaudières et de productions d'eau Chaude Sanitaire et autres prestations similaires
Valeur totale du marché: 14 428 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de montpellier
Adresse postale: centre Administratif André Bénech - direction des Achats et des Approvisionnements - secteur Achats Travaux - 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-579658
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-333116
Numéro JO-S: 220
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
maintenance et remplacement des chaudieres et productions D'Eau chaude sanitaire pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire "Est-Herault ET Sud-Aveyron" (ght ehsa)
Description des options:
conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Montpellier et Hôpitaux du Bassin de Thau
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Nom: société PROXISERVE
Adresse postale: 50 rue T Renaudot
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 14 428 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Mme Sophie MATHIS
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
Informations sur les délais d'introduction des recours
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public