Maintenance et entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de ventilation — piscine et bâtiments communaux de la Ville de Bouguenais
Le présent marché a pour objet la maintenance et l'entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude et sanitaire et de ventilation pour les bâtiments communaux de le Ville de Bouguenais.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de ventilation — piscine et bâtiments communaux de la Ville...”
Titre
Maintenance et entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de ventilation — piscine et bâtiments communaux de la Ville de Bouguenais
Le présent marché a pour objet la maintenance et l'entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude et sanitaire et de ventilation pour les bâtiments communaux de le Ville de Bouguenais.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piscine
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La piscine de la Ville de Bouguenais, chemin Jacques Prévert.
Description du marché:
“— prestation de conduite et d'entretien courant des installations de production et de distribution de chauffage, de ventilation, d'eau chaude sanitaire avec...”
Description du marché
— prestation de conduite et d'entretien courant des installations de production et de distribution de chauffage, de ventilation, d'eau chaude sanitaire avec intéressement marché PFI. L'intéressement ne sera effectif qu'après la première année d'exploitation, de même à la suite de travaux sur le bâti ou sur les installations énergétiques;
— prestation forfaitaire de moyens concernant la prévention de la lutte contre la prolifération des légionnelles (poste P2 inclus dans le forfait annuel du BP);
— suivi énergétique (poste P2 inclus dans le forfait annuel du BP);
— suivi des visites réglementaires des installations techniques confiées (poste P2 inclus dans le forfait annuel du BP);
— prestation à prix unitaire concernant la lutte contre la prolifération des légionelles (poste P5);
— prestation (poste P5) de remplacement non programmé de l'ensemble des équipements techniques dont la fourniture et pose est inférieure à 3 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre à bons de commande (prestation P5) ne comporte pas de montant minimal, ni de montant maximal.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments communaux
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no02
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécution des prestations sont listés dans le dossier de consultation des entreprises.”
Description du marché:
“— prestation de conduite et d'entretien courant des installations de production et de distribution de chauffage, de ventilation, d'eau chaude sanitaire avec...”
Description du marché
— prestation de conduite et d'entretien courant des installations de production et de distribution de chauffage, de ventilation, d'eau chaude sanitaire avec intéressement ou sans intéressement marché Prestation et Forfait PFI ou PF suivant tableau annexe 2 du CCAP;
— prestation forfaitaire de moyens concernant la prévention de la lutte contre la prolifération des légionnelles (poste P2 inclus dans le forfait annuel du BP);
— suivi énergétique (poste P2 inclus dans le forfait annuel du BP);
— suivi des visites réglementaires des installations techniques confiées (poste P2 inclus dans le forfait annuel du BP);
— prestation à prix unitaire concernant la lutte contre la prolifération des légionelles (poste P5);
— prestation (poste P5) de remplacement non programmé de l'ensemble des équipements techniques dont la fourniture et pose est inférieure à 3 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Mairie de Bouguenais.
Les dates et heures d'ouverture sont donnés à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Budget principal de fonctionnement de la Ville, paiement par virement au moyen d'un mandat administratif, délai global de 30 jours.
La signature...”
Budget principal de fonctionnement de la Ville, paiement par virement au moyen d'un mandat administratif, délai global de 30 jours.
La signature électronique du contrat final ne sera pas exigée.
Les candidats pourront, avant la remise des offres, procéder à une visite sur les sites. La visite est conseillée. Pour ce faire, les entreprises devront préalablement se faire connaitre en envoyant un courriel à l'adresse suivante: xavierfresiers@ville-bouguenais.fr ou en téléphonant au numéro suivant: +33 240322903.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: pendant toute la durée de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: pendant toute la durée de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: jusqu'à la conclusion du marché et en tout état de cause, dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché: dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Bouguenais
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris — BP 4109
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44341
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-bouguenais.fr📧
URL: http://www.bouguenais.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 119-314747 (2021-06-18)
Avis d'attribution de marché (2021-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Bouguenais
Adresse postale: 1 rue de la commune de paris 1871 - bp4109
Personne de contact: Mme le maire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et entretien des installations de chauffage, de production D'Eau chaude sanitaire et de ventilation - piscine et batiments communaux de la ville...”
Titre
maintenance et entretien des installations de chauffage, de production D'Eau chaude sanitaire et de ventilation - piscine et batiments communaux de la ville de bouguenais
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Brève description:
“le présent marché a pour objet la maintenance et l'entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude et sanitaire et de ventilation pour...”
Brève description
le présent marché a pour objet la maintenance et l'entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude et sanitaire et de ventilation pour les bâtiments communaux de le Ville de Bouguenais
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 171 328 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: piscine
Description
Site principal ou lieu d'exécution: la piscine de la ville de Bouguenais, chemin Jacques Prévert
Description du marché:
“- Prestation de conduite et d'entretien courant des installations de production et de distribution de chauffage, de ventilation, d'eau chaude sanitaire avec...”
Description du marché
- Prestation de conduite et d'entretien courant des installations de production et de distribution de chauffage, de ventilation, d'eau chaude sanitaire avec intéressement marché PFI. L'Intéressement ne sera effectif qu'après la première année d'exploitation, de même à la suite de travaux sur le bâti ou sur les installations énergétiques.
- Prestation forfaitaire de moyens concernant la prévention de la lutte contre la prolifération des légionnelles (Poste P2-Inclus dans le forfait annuel du Bp) ;
- suivi énergétique (Poste P2 inclus dans le forfait annuel du Bp) ;
- suivi des visites réglementaires des installations techniques confiées (Poste P2 inclus dans le forfait annuel du Bp) ;
- prestation à prix unitaire concernant la lutte contre la prolifération des légionelles (Poste P5)
- prestation (poste P5) de remplacement non programmé de l'ensemble des équipements techniques dont la fourniture et pose est inférieure à 3000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“le montant indiqué dans le présent avis correspond au montant forfaitaire de la prestation P2 sur 4 ans.
Cet accord cadre à bons de commande (pour la...”
Informations complémentaires
le montant indiqué dans le présent avis correspond au montant forfaitaire de la prestation P2 sur 4 ans.
Cet accord cadre à bons de commande (pour la prestation P5) ne comporte pas de montant minimum, ni de montant maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: bâtiments communaux
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux d'exécution des prestations sont listés dans le dossier de consultation des entreprises”
Description du marché:
“- Prestation de conduite et d'entretien courant des installations de production et de distribution de chauffage, de ventilation, d'eau chaude sanitaire avec...”
Description du marché
- Prestation de conduite et d'entretien courant des installations de production et de distribution de chauffage, de ventilation, d'eau chaude sanitaire avec intéressement ou sans intéressement marché Prestation et Forfait PFI ou PF suivant tableau annexe 2 du Ccap.
- Prestation forfaitaire de moyens concernant la prévention de la lutte contre la prolifération des légionnelles (Poste P2 inclus dans le forfait annuel du bp)
- suivi énergétique (poste P2 inclus dans le forfait annuel du Bp) ;
- suivi des visites réglementaires des installations techniques confiées (Poste P2 inclus dans le forfait annuel du Bp) ;
- prestation à prix unitaire concernant la lutte contre la prolifération des légionelles (Poste P5)
- prestation (poste P5) de remplacement non programmé de l'ensemble des équipements techniques dont la fourniture et pose est inférieure à 3000 euros (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-314747
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: piscine
Date de conclusion du contrat: 2021-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas herve thermique
Adresse postale: 5 bis rue du Chêne Lassé - bP 20155
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44802
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 184 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bâtiments communaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 144 💰
“la durée du marché est de quatre (4) ans. Le marché prend effet à sa date de notification au titulaire.
Modalités de consultation du contrat : suite à une...”
la durée du marché est de quatre (4) ans. Le marché prend effet à sa date de notification au titulaire.
Modalités de consultation du contrat : suite à une demande préalable écrite adressée au service Finances - marchés Publics de la mairie de Bouguenais, située au 1 rue de la Commune de Paris - bP 4109 - 44341 BOUGUENAIS cedex, les pièces des marchés seront, dans le respect des secrets protégés par la loi, consultables sur rendez-vous au sein des locaux de la ville et en présence d'un représentant de la collectivité
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: allée de l'ile gloriette - b.P. 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : pendant toute la durée de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché
référé contractuel :à compter de la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : pendant toute la durée de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché
référé contractuel :à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché : jusqu'à la conclusion du marché et en tout état de cause, dans un délai de 2 mois
suivant la publication/notification de la décision attaquée
recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Bouguenais
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris - bP 4109
Source: OJS 2021/S 204-533810 (2021-10-15)