Maintenance et entretien des équipements scéniques de la Ville de Limoges et de l'Opéra de Limoges

Commune de limoges

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— opéra de Limoges. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Ville de Limoges.
Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre mono-attributaire sera décomposé en deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-09 Avis de marché
2021-06-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: V1f 006
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — opéra de Limoges. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Ville de Limoges. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Limoges
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-limoges.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 555459385 📞
Fax: +33 555459335 📠
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-12 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-073598
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— opéra de Limoges. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Ville de Limoges.
Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
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Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance et entretien des équipements scéniques dans le patrimoine culturel de la Ville de Limoges
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maintenance et entretien des équipements scéniques dans le patrimoine culturel de la Ville de Limoges.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Maintenance et entretien des équipements scéniques de l'Opéra de Limoges
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance et entretien des équipements scéniques de l'Opéra de Limoges.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— délégation de pouvoir;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Opéra de Limoges: service de la commande publique
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges: service de la commande publique
Adresse Internet: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: V1f 006.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2021/S 030-073598 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Opéra de Limoges: le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Limoges. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué.
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Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-307526
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-073598
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Opéra de Limoges: le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Limoges. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué.
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Intitulé du lot: Maintenance et entretien des équipements scéniques dans le patrimoine culturel de la ville de Limoges
Brève description:
Maintenance et entretien des équipements scéniques dans le patrimoine culturel de la ville de Limoges.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
Nom: AMG-Fechoz
Adresse postale: 46 rue Duhesme
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Limoges, coordonnateur, et l'Opéra de Limoges. Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 70 000 EUR HT pour le lot 1, et sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT pour le lot 2. Il pourra faire l'objet de trois reconductions successives d'un an pour un montant maximal annuel identique. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: direction achats, logistique et commande publique. Service administration, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, tél. +33 555459385, fax: +33 555459335.
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Source: OJS 2021/S 117-307526 (2021-06-14)