accord cadre à bons de commande, avec montant maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans et Le Mans Métropole-Communauté Urbaine (Coordonnateur du groupement de commandes).Accord cadre à bons de commande passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au31/12/2022 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les montants maximum Ht par collectivité sont les suivants :- le Mans Métropole : 50 000 euro(s) (H.T.) /An soit 200 000 euro(s) (H.T.) pour les 4 années- ville du Mans : 375 000 euro(s) (H.T.)/An soit 1 500 000 euro(s) (H.T.) pour les 4 années
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-11-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Téléphone: +33 243473740 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des équipements scéniques et électromécaniques des bâtiments communaux et communautaires - année 2022 - renouvelable en 2023, 2024 et...”
Titre
maintenance des équipements scéniques et électromécaniques des bâtiments communaux et communautaires - année 2022 - renouvelable en 2023, 2024 et 2025
2021_0109_fcs_ld
accord cadre à bons de commande, avec montant maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans et Le Mans Métropole-Communauté Urbaine (Coordonnateur du groupement de commandes).Accord cadre à bons de commande passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au31/12/2022 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les montants maximum Ht par collectivité sont les suivants :- le Mans Métropole : 50 000 euro(s) (H.T.) /An soit 200 000 euro(s) (H.T.) pour les 4 années- ville du Mans : 375 000 euro(s) (H.T.)/An soit 1 500 000 euro(s) (H.T.) pour les 4 années
accord cadre à bons de commande, avec montant maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans et Le Mans Métropole-Communauté Urbaine (Coordonnateur du groupement de commandes).Accord cadre à bons de commande passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au31/12/2022 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les montants maximum Ht par collectivité sont les suivants :- le Mans Métropole : 50 000 euro(s) (H.T.) /An soit 200 000 euro(s) (H.T.) pour les 4 années- ville du Mans : 375 000 euro(s) (H.T.)/An soit 1 500 000 euro(s) (H.T.) pour les 4 années
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de chaque collectivité”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-21
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a titre indicatif, procédure de renouvellement lors du deuxième semestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats1 - aptitude à exercer l'activité professionnelle2 - capacités techniques et professionnelles3 - capacité économique et financièrerenseignements administratifs : Laurence Dangeard 02.43.47.37.28renseignements techniques : Sylvie Alexandre 02.43.47.36.79 ou au 06.75.10.14.04
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2021/S 225-591563 (2021-11-16)
Avis d'attribution de marché (2022-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 700 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 225-591563
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 55029
Date de conclusion du contrat: 2022-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bc Maintenance Equipements Mobiles
Adresse postale: 17 rue Lafouge
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“les critères de jugement :Prix 60 %, Gestion des appels 25%, Modèle de rapport 10 %, Moyens 5%parution Joue : 2021/s 225-591563, Boamp no21-151602 du...”
les critères de jugement :Prix 60 %, Gestion des appels 25%, Modèle de rapport 10 %, Moyens 5%parution Joue : 2021/s 225-591563, Boamp no21-151602 du 19/11/21accord cadre à bons de commande, avec montant maximum, groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans et Le Mans Métropole-Communauté Urbaine (coordonnateur).Accord cadre à bons de commande passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au31/12/2022 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune.Les montants maximum Ht par collectivité sont les suivants :- le Mans Métropole : 50 000 euro(s) (H.T.) /An soit 200 000 euro(s) (H.T.) pour les 4 années / no de marché : 55029- ville du Mans : 375 000 euro(s) (H.T.)/An soit 1 500 000 euro(s) (H.T.) pour les 4 années / noDe marché : 11713l'accord cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2022/S 040-103770 (2022-02-21)