Le présent marché a pour objet la maintenance des endoscopes souples pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT44).
Le marché porte sur le besoin des établissements suivants: CHU de Nantes, CH de Saint-Nazaire, CH Erdre et Loire (Ancenis), CH CNP (Châteaubriant).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des endoscopes souples du GHT44
AOO-21054
Produits/services: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la maintenance des endoscopes souples pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT44).
Le marché porte sur le besoin des...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la maintenance des endoscopes souples pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT44).
Le marché porte sur le besoin des établissements suivants: CHU de Nantes, CH de Saint-Nazaire, CH Erdre et Loire (Ancenis), CH CNP (Châteaubriant).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance coloscopes, gastroscopes et nasoscopes de la marque Fujifilm
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Maintenance coloscopes, gastroscopes et nasoscopes de la marque Fujifilm.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2022-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période de douze mois.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum en valeur ou en quantité. À titre indicatif, les...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum en valeur ou en quantité. À titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance cystoscopes et nasoscopes vidéos de la marque Olympus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Maintenance cystoscopes et nasoscopes vidéos de la marque Olympus.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois pour une durée de douze mois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance gastroscopes, coloscopes, bronchoscopes et nasoscopes de la marque Olympus” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance gastroscopes, coloscopes, bronchoscopes et nasoscopes de la marque Olympus.” Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance endoscope modèle Fb-15p de la marque Pentax
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Maintenance endoscope modèle Fb-15p de la marque Pentax.
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-26 📅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance fibroscopes, bronchoscopes et nasoscopes de la marque Pentax
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Maintenance fibroscopes, bronchoscopes et nasoscopes de la marque Pentax.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance cystoscopes et urétéroscopes de la marque WOLF
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Maintenance cystoscopes et urétéroscopes de la marque WOLF.
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-25 📅
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance nasofibroscopes de la marque XION
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Maintenance Nasofibroscopes de la marque XION.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1) et déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
Liste et brève description des conditions
— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1) et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information);
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-02
12:05 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale. Seule une...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale. Seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Les variantes ne sont pas autorisées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44093
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 24094658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.nantes🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 132-350262 (2021-07-07)
Informations complémentaires (2021-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Objet Champ d'application du marché
Titre: maintenance des endoscopes souples du Ght44
AOO-21054
Brève description:
“le présent marché a pour objet la maintenance des endoscopes souples pour le Groupement Hospitalier de territoire (Ght44). Le marché porte sur le besoin des...”
Brève description
le présent marché a pour objet la maintenance des endoscopes souples pour le Groupement Hospitalier de territoire (Ght44). Le marché porte sur le besoin des établissements suivants : CHU de Nantes, CH de Saint-Nazaire, CH Erdre et Loire (Ancenis), ch cnp (Châteaubriant)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 132-350262
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-09-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-10 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 169-442006 (2021-08-27)
Avis d'attribution de marché (2021-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 972 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: maintenance Coloscopes, gastroscopes et nasoscopes de la marque FUJIFILM
Description
Description du marché: maintenance Coloscopes, gastroscopes et nasoscopes de la marque FUJIFILM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations de Maintenance
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai des prestations
Critère de qualité (nom): Formation et logistique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: maintenance Cystoscopes et nasoscopes vidéos de la marque OLYMPUS
Description
Description du marché: maintenance Cystoscopes et nasoscopes vidéos de la marque OLYMPUS
Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance Gastroscopes, coloscopes, bronchoscopes et nasoscopes de la marque OLYMPUS” Description
Description du marché:
“maintenance Gastroscopes, coloscopes, bronchoscopes et nasoscopes de la marque OLYMPUS” Champ d'application du marché
Titre: maintenance Endoscope modèle Fb-15p de la marque PENTAX
Description
Description du marché: maintenance Endoscope modèle Fb-15p de la marque PENTAX
Champ d'application du marché
Titre: maintenance Fibroscopes, bronchoscopes et nasoscopes de la marque PENTAX
Description
Description du marché: maintenance Fibroscopes, bronchoscopes et nasoscopes de la marque PENTAX
Champ d'application du marché
Titre: maintenance Cystoscopes et urétéroscopes de la marque WOLF
Description
Description du marché: maintenance Cystoscopes et urétéroscopes de la marque WOLF
Champ d'application du marché
Titre: maintenance Nasofibroscopes de la marque XION
Description
Description du marché: maintenance Nasofibroscopes de la marque XION
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 132-350262
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210398
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: coloscopes, gastroscopes et nasoscopes de la marque FUJIFILM
Date de conclusion du contrat: 2021-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: fujifilm medical systems france
Adresse postale: immeuble River Plaza 25-29 quai Aulagnier
Commune postale: Asnieres
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 107 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 400 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210399
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: cystoscopes et nasoscopes vidéos de la marque OLYMPUS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl profibre
Adresse postale: 4 route de Thizy
Commune postale: Tarare
Code postal: 69170
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 124 300 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 300 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210400
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: gastroscopes, coloscopes, bronchoscopes et nasoscopes de la marque OLYMPUS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 367 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 367 100 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210401
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: endoscope modèle Fb-15p de la marque PENTAX
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 103 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 600 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 210402
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fibroscopes, bronchoscopes et nasoscopes de la marque PENTAX
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 270 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 400 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: cystoscopes et urétéroscopes de la marque WOLF
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: nasofibroscopes de la marque XION
“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Les lots 1 et 2 sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter du 24/11/2021, jusqu'au 30/09/2022.Le lot 3 est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 30/09/2022.Les lots 4 et 5 sont conclus pour une période initiale à compter du 26 juillet 2022 jusqu'au 30/09/2022.Chaque période initiale est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois (période de reconduction éventuelle comprise). La durée totale du marché public ne pourra excéder le 30/10/2025. Les accord-cadre à émission de bons de commandes sont en mono-titularisation en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Ils sont conclus sans minimum ni maximum.Les marchés sont mixtes, répartis comme suit : Le lot 1 à la Société FUJIFILM pour un montant estimatif de : - 22 000 euro(s) HT à l'attachement- 85 400 euro(s) HT forfaitairesle lot 2 à la Société PROFIBRE pour un montant estimatif de : - 38 300 euro(s) HT à l'attachement- 86 000 euro(s) HT forfaitairesle lot 3 à la Société PROFIBRE pour un montant estimatif de : - 106 100 euro(s) HT à l'attachement- 261 000 euro(s) HT forfaitairesle lot 4 à la Société PROFIBRE pour un montant estimatif de : - 35 900 euro(s) HT à l'attachement- 67 700 euro(s) HT forfaitairesle lot 5 à la Société PROFIBRE pour un montant estimatif de : - 70 100 euro(s) HT à l'attachement- 200 300 euro(s) HT forfaitairesles lots 6 et 7 ont été déclarés sans suite pour infructuosité : absence d'offre remise pour le lot 7 et offres irrégulières remises en réponse au lot 6
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (Art. L551-13 et s. Du Cja)Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"”
Source: OJS 2021/S 245-645164 (2021-12-14)