Maintenance des ascenseurs et escaliers mécaniques du métro toulousain

Tisseo

Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisséo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les lots 1 et 2 sont conclus pour une période initiale de quatre ans à compter du 1.1.2022 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont reconductibles trois fois pour des nouvelles périodes de un an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande. Le lot 3 est conclu pour une période initiale de trois ans à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché n'est pas reconductible. Le marchés est conclu sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-11	Avis de marché
2021-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: 21-044/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.tisseo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 562112622 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-131932
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs des lignes A et B du métro toulousain
Numéro du lot: 01
Brève description: Maintenance des ascenseurs des lignes A et B du métro toulousain.
Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements:

Lots 1 et 2: nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans et 36 mois.

Lot 3: ce lot a une durée de trois ans à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il n'est pas reconductible.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne A du métro toulousain
Numéro du lot: 02
Brève description: Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne A du métro toulousain.
Intitulé du lot: Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne B du métro toulousain
Numéro du lot: 03
Brève description: Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne B du métro toulousain.
Informations complémentaires:

Le durée de 84 indiquée correspond à la durée maximale des lots 1 et 2. Le lot 3 a une durée maximale de 36 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; 2) renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

3) lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre);

4) les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

2) les candidats devront justifier d'un CA moyen minimal sur les trois dernières années de 4 000 000 EUR;

3) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

2) liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;

— en qualité de membres de plusieurs groupement.

Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 57.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens mis en œuvre pour la réalisation de la prestation (matériels, humains, CV, qualifications, moyens organisationnels, organisation des travaux de maintenance…)
Critère de qualité (pondération): 22.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: gestion du contrat (réunions, reportings, planning, stock, gestion de l'obsolescence, gestion des non-conformités, traçabilité des interventions…)
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: astreinte: modalités de gestion du centre de traitement des demandes d'interventions, procédures escalades fonctionnelle et hiérarchique…)
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 3.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52080787600039
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo Voyageurs
Courrier électronique: cecile.bernard@tisseo.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Les éléments du dossier de consultation entreprises qui sont diffusés à ce stade de la procédure ont vocation à informer les candidats sur la teneur des engagements attendus afin qu'ils puissent s'organiser au mieux pour l'établissement de leur candidature (candidature en tant que candidat seul, en groupement d'entreprises, sous-traitance). Aucune remise de prix ni de mémoire technique n'est attendue en réponse à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et dC2 (disponibles sur www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une deuxième phase les codes leur permettant d'accéder au dossier de consultation des entreprises. Les candidats se reporteront à la notice jointe en annexe du présent avis pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucune candidature ou offre télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être acceptée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. L'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Une visite obligatoire sera organisée pendant la phase de remise des offres pour les candidats ne pouvant justifier d'une visite précédente. Les critères de jugement des offres seront différenciés pour l'analyse avant négociation et l'analyse après négociation. Les critères indiqués ci-dessus sont valables pour l'analyse avant négociation. Pour l'analyse après négociation, sont les suivants: prix pour 60 %/valeur technique pour 37 % avec les moyens mis en œuvre pour 15 %, la gestion du contrat pour 12 % et l'astreinte pour 10 %, et enfin les performances en matière de protection de l'environnement pour 3 %.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;

— conformément aux dispositions de l'article L.…

… 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);

… 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;

… 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2021/S 052-131932 (2021-03-11)

Avis d'attribution de marché (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisseo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les lots 1 et 2 sont conclus pour une période initiale de 4 ans à compter du 01/01/22 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont reconductibles 3 fois pour des nouvelles périodes de 1 an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.Le lot 3 est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 01/01/22 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché n'est pas reconductible. Le marchés est conclu sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande

Valeur totale du marché: 3343260.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: tisseo
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-22 📅
Date de publication: 2021-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 251-668632
Se réfère à l'avis: 2021/S 052-131932
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance des ascenseurs des lignes A et B du métro toulousain
Brève description: maintenance des ascenseurs des lignes A et B du métro toulousain
Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: maintenance des escaliers mécaniques de la ligne A du métro toulousain
Brève description: maintenance des escaliers mécaniques de la ligne A du métro toulousain
Intitulé du lot: maintenance des escaliers mécaniques de la ligne B du métro toulousain
Brève description: maintenance des escaliers mécaniques de la ligne B du métro toulousain
Informations complémentaires:

le durée de 84 indiquée correspond à la durée maximale des lots 1 et 2. Le lot 3 a une durée maximale de 36 mois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Moyens mis en oeuvre pour la réalisation de la prestation (matériels, humains, Cv, qualifications, moyens organisationnels, organisation des travaux de maintenance...)
Valeur technique : Gestion du contrat (réunions, reportings, planning, stock, gestion de l'obsolescence, gestion des non-conformités, traçabilité des interventions...)
Valeur technique : Astreinte : modalités de gestion du centre de traitement des demandes d'interventions, procédures escalades fonctionnelle et hiérarchique...)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-06 📅
Nom: kone
Adresse postale: rue Louis Armand
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 487 674 EUR 💰
Nom: schindler
Adresse postale: 5 Rue Paul Rocache
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 624928.10 EUR 💰
Nom: ratp Maintenance Services
Adresse postale: 24/30 avenue du Gué Langlois
Commune postale: Bussy-Saint-Martin
Code postal: 77600
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 230 658 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

la valeur d'attribution de chaque lot indiquée dans l'avis correspond au montant estimé du marché (devis quantitatif estimatif + Dpgf), pour un an sur les lots 1 et 2 et pour 3 ans sur le lot 3. La valeur totale indiquée dans l'avis correspond à la somme des trois montants (lots 1 et 2 montants annuels, lot 3 montant sur 3 ans). Il s'agit de marchés à prix mixtes.Les lots 1 et 2 sont conclus pour une période initiale de 4 ans à compter du 01/01/22.Les lots 1 et 2 sont reconductibles tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois.Le lot 3 est conclu pour une période de 3 ans à compter du 01/01/22. Le lot 3 n'est pas reconductible.Les marchés sont consultables dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Informations sur les délais d'introduction des recours:

toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

Source: OJS 2021/S 251-668632 (2021-12-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)