Cette consultation est lancée dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert faisant suite à une première procédure d'appel d'offres ouvert déclarée infructueuse pour les lots nº 2 (camions et fourgons de marque Iveco) et nº 3 (camions de marque Mercedes). Accord-cadre, conclu pour chaque lot avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour camions Iveco et Mercedes pour le département de la Creuse — 2 procédure
20parc04-02”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“Cette consultation est lancée dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert faisant suite à une première procédure d'appel d'offres ouvert...”
Brève description
Cette consultation est lancée dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert faisant suite à une première procédure d'appel d'offres ouvert déclarée infructueuse pour les lots nº 2 (camions et fourgons de marque Iveco) et nº 3 (camions de marque Mercedes). Accord-cadre, conclu pour chaque lot avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camions et fourgons de marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Parc départemental — Clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
Description du marché: Camions et fourgons de marque Iveco.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (en points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il...”
Description des renouvellements
Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum trois fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet de bons de commande avec minimum: 5 000 EUR HT et maximum: 75 000 EUR HT. L'estimation renseignée est annuelle et correspond à...”
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet de bons de commande avec minimum: 5 000 EUR HT et maximum: 75 000 EUR HT. L'estimation renseignée est annuelle et correspond à la 1 année ferme.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camions de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Parc départemental — clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
Description du marché: Camions de marque Mercedes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet de bons de commande avec minimum: 3 000 EUR HT et maximum: 75 000 EUR HT. L'estimation renseignée est annuelle et correspond à...”
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet de bons de commande avec minimum: 3 000 EUR HT et maximum: 75 000 EUR HT. L'estimation renseignée est annuelle et correspond à la 1 année ferme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/
La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative. Pour le référé contractuel: articles R. 551-7 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative. Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr
Le délai de validité des offres de quatre mois correspond à 120 jours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2021/S 060-149051 (2021-03-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour camions IVECO et Mercedes pour le département de la Creuse — 2 procédure
20parc04-02”
Brève description:
“Cette consultation est lancée dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert faisant suite à une première procédure d'appel d'offres ouvert...”
Brève description
Cette consultation est lancée dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert faisant suite à une première procédure d'appel d'offres ouvert déclarée infructueuse pour les lots n 2 (camions et fourgons de marque Iveco) et n 3 (camions de marque Mercedes). Accord-cadre, conclu pour chaque lot avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 65069.23 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Camions et fourgons de marque IVECO
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Parc départemental, clocher 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.
Description du marché: Camions et fourgons de marque Iveco
Description du marché: Camions de marque Mercedes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 060-149051
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Camions et fourgons de marque IVECO
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Poids Lourds Creusois — groupe Pene
Adresse postale: 2 rue Magnard, ZI Les Varennes
Commune postale: Guéret
Code postal: 23000
Pays: France 🇫🇷
Région: Creuse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32462.48 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Camions de marque Mercedes
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sevi 63
Adresse postale: 46 avenue du Roussillon
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32606.75 💰
“Montants non contractuels, correspondent aux détails estimatifs, art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP et selon...”
Montants non contractuels, correspondent aux détails estimatifs, art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP et selon la technique d'achat de l'accord-cadre, conclu avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, en application des art. L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Publication antérieure en plus du JOUE: avis initial paru BOAMP n 21-37904 le 24.3.21. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de V. Larere, conseil départemental de la Creuse, DAG, commande publique, 4 pl. L.-Lacrocq, BP 250, 23011 Guéret Cedex, lundi au vend. 9/12h00, 14/16h00, bureau-marches@creuse.fr +33 544302681, R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. R. 551-7 du CJA pour le référé contractuel: au plus tard trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 122-323208 (2021-06-23)