Le présent avis concerne la mise en place d'un accord cadre à commandes pour la maintenance selon la norme NF X60-000 d’un parc d’environ 1 000 équipements industriels (tables élévatrices, ponts roulants, machines-outils,....) de différents ateliers de maintenance de la RATP situés en Ile de France.
La consultation comprend 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché spécifique à prix forfaitaires et à obligation de résultat d'une durée ferme de 36 mois, reconductible deux fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 60 mois (36 mois + 12 mois + 12mois).
Pour chaque lot, le parc à maintenir est susceptible d'évoluer au cours de l'exécution du marché en fonction des réformes et acquisitions d'équipements industriels.
Pour chaque lot, le marché est avec un montant minimum et maximum. Le montant minimum correspond au montant nominal sur 36 mois – 10%, le montant maximum correspond au montant nominal sur la durée maximum (60 mois) du marché + 10%.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS INDUSTRIELS DES ATELIERS DE MAINTENANCE DE LA RATP
DHA_2021MRF17058”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Brève description:
“Le présent avis concerne la mise en place d'un accord cadre à commandes pour la maintenance selon la norme NF X60-000 d’un parc d’environ 1 000 équipements...”
Brève description
Le présent avis concerne la mise en place d'un accord cadre à commandes pour la maintenance selon la norme NF X60-000 d’un parc d’environ 1 000 équipements industriels (tables élévatrices, ponts roulants, machines-outils,....) de différents ateliers de maintenance de la RATP situés en Ile de France.
La consultation comprend 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché spécifique à prix forfaitaires et à obligation de résultat d'une durée ferme de 36 mois, reconductible deux fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 60 mois (36 mois + 12 mois + 12mois).
Pour chaque lot, le parc à maintenir est susceptible d'évoluer au cours de l'exécution du marché en fonction des réformes et acquisitions d'équipements industriels.
Pour chaque lot, le marché est avec un montant minimum et maximum. Le montant minimum correspond au montant nominal sur 36 mois – 10%, le montant maximum correspond au montant nominal sur la durée maximum (60 mois) du marché + 10%.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance d'équipements industriels de l'atelier MRF de Sucy-en-Brie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Accord cadre à commandes pour la maintenance d’environ 330 équipements industriels de l’atelier de maintenance MRF de Sucy-en-Brie.
Le forfait inclut la...”
Description du marché
Accord cadre à commandes pour la maintenance d’environ 330 équipements industriels de l’atelier de maintenance MRF de Sucy-en-Brie.
Le forfait inclut la maintenance préventive et corrective, de niveaux 2 à 4 (selon la norme NF X60-000), la traçabilité des actes de maintenance, les déplacements sur site, la fourniture des consommables et des pièces de rechange, l’ingénierie de maintenance et l’assistance aux contrôles obligatoires des équipements.
Ce lot fera l'objet d'un marché spécifique à prix forfaitaires et à obligation de résultat d'une durée ferme de 36 mois, reconductible deux fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 60 mois (36 mois + 12 mois + 12mois).
Le parc à maintenir est susceptible d'évoluer au cours de l'exécution du marché en fonction des réformes et acquisitions d'équipements industriels.
Le marché est avec un montant minimum et maximum. Le montant minimum correspond au montant nominal sur 36 mois – 10%, le montant maximum correspond au montant nominal sur la durée maximum (60 mois) du marché + 10%.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 960 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Classification achats RATP : G87 - Maintenance et location d'équipements industriels des ateliers”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance d'équipements industriels de l'atelier MRF de Fontenay-sous-Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord cadre à commandes pour la maintenance d’environ 290 équipements industriels de l’atelier de maintenance MRF de Fontenay-sous-Bois.
Le forfait inclut...”
Description du marché
Accord cadre à commandes pour la maintenance d’environ 290 équipements industriels de l’atelier de maintenance MRF de Fontenay-sous-Bois.
Le forfait inclut la maintenance préventive et corrective, de niveaux 2 à 4 (selon la norme NF X60-000), la traçabilité des actes de maintenance, les déplacements sur site, la fourniture des consommables et des pièces de rechange, l’ingénierie de maintenance et l’assistance aux contrôles obligatoires des équipements.
Ce lot fera l'objet d'un marché spécifique à prix forfaitaires et à obligation de résultat d'une durée ferme de 36 mois, reconductible deux fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 60 mois (36 mois + 12 mois + 12mois).
Le parc à maintenir est susceptible d'évoluer au cours de l'exécution du marché en fonction des réformes et acquisitions d'équipements industriels.
Le marché est avec un montant minimum et maximum. Le montant minimum correspond au montant nominal sur 36 mois – 10%, le montant maximum correspond au montant nominal sur la durée maximum (60 mois) du marché + 10%.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 710 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Classification achats RATP : G87 - Maintenance et location des équipements industriels des ateliers”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance d'équipements industriels multi-ateliers RATP
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Accord cadre à commandes pour la maintenance d’environ 420 équipements industriels répartis sur une trentaine d'ateliers de maintenance de la RATP situés en...”
Description du marché
Accord cadre à commandes pour la maintenance d’environ 420 équipements industriels répartis sur une trentaine d'ateliers de maintenance de la RATP situés en Ile de France..
Le forfait inclut la maintenance préventive de niveaux 2 à 4 (selon la norme NF X60-000), la traçabilité des actes de maintenance, les déplacements sur site, la fourniture des consommables et des pièces de rechange et l’ingénierie de maintenance.
Ce lot fera l'objet d'un marché spécifique à prix forfaitaires et à obligation de résultat d'une durée ferme de 36 mois, reconductible deux fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 60 mois (36 mois + 12 mois + 12mois).
Le parc à maintenir est susceptible d'évoluer au cours de l'exécution du marché en fonction des réformes et acquisitions d'équipements industriels.
Le marché est avec un montant minimum et maximum. Le montant minimum correspond au montant nominal sur 36 mois – 10%, le montant maximum correspond au montant nominal sur la durée maximum (60 mois) du marché + 10%.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 480 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de Rails-Routes et Tireurs-Pousseurs RATP
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord cadre à commandes pour la maintenance de 13 Rails-Routes et Tireurs-Pousseurs de différents ateliers de la RATP situés en Ile de France.
Le forfait...”
Description du marché
Accord cadre à commandes pour la maintenance de 13 Rails-Routes et Tireurs-Pousseurs de différents ateliers de la RATP situés en Ile de France.
Le forfait inclut la maintenance préventive, de niveaux 2 à 4 (selon la norme NF X60-000), la traçabilité des actes de maintenance, les déplacements sur site, la fourniture des consommables et des pièces de rechange et l’ingénierie de maintenance.
Le parc à maintenir est susceptible d'évoluer au cours de l'exécution du marché en fonction des réformes et acquisitions d'équipements industriels.
Ce lot fera l'objet d'un marché spécifique à prix forfaitaires et à obligation de résultat d'une durée ferme de 36 mois, reconductible deux fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 60 mois (36 mois + 12 mois + 12mois).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir annexe en pièce jointe
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir annexe en pièce jointe
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir annexe en pièce jointe
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres
Prix révisables
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel,
- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité d'exiger la transformation du groupement en "groupement solidaire" s'il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-22
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-01-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n°DHA_2021MRF17058 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel,
- ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d'informations ou documents liés à la procédure en cours.
INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier :
- par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante : RATP/MRF/GSHA - 13, rue Jules Vallès - LAC JV24 - DHA_2021MRF17058 - 75547 PARIS Cedex 11
- ou remise à la RATP contre récépissé, les lundi, mardi et jeudi de 9h00 à 11h00 et de 14h00 à 16h00 à la même adresse.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l'offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 233-614939 (2021-11-26)
Avis d'attribution de marché (2022-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 227 287 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sucy-en-Brie
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-sous-Bois
Description du marché:
“Accord cadre à commandes pour la maintenance d’environ 420 équipements industriels répartis sur une trentaine d'ateliers de maintenance de la RATP situés en...”
Description du marché
Accord cadre à commandes pour la maintenance d’environ 420 équipements industriels répartis sur une trentaine d'ateliers de maintenance de la RATP situés en Ile de France.
Le forfait inclut la maintenance préventive de niveaux 2 à 4 (selon la norme NF X60-000), la traçabilité des actes de maintenance, les déplacements sur site, la fourniture des consommables et des pièces de rechange et l’ingénierie de maintenance.
Ce lot fera l'objet d'un marché spécifique à prix forfaitaires et à obligation de résultat d'une durée ferme de 36 mois, reconductible deux fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 60 mois (36 mois + 12 mois + 12mois).
Le parc à maintenir est susceptible d'évoluer au cours de l'exécution du marché en fonction des réformes et acquisitions d'équipements industriels.
Le marché est avec un montant minimum et maximum. Le montant minimum correspond au montant nominal sur 36 mois – 10%, le montant maximum correspond au montant nominal sur la durée maximum (60 mois) du marché + 10%.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord cadre à commandes pour la maintenance de 13 Rails-Routes et Tireurs-Pousseurs de différents ateliers de la RATP situés en Ile-de-France.
Le forfait...”
Description du marché
Accord cadre à commandes pour la maintenance de 13 Rails-Routes et Tireurs-Pousseurs de différents ateliers de la RATP situés en Ile-de-France.
Le forfait inclut la maintenance préventive, de niveaux 2 à 4 (selon la
norme NF X60-000), la traçabilité des actes de maintenance, les déplacements sur site, la fourniture des consommables et des pièces de rechange et l’ingénierie de maintenance.
Le parc à maintenir est susceptible d'évoluer au cours de l'exécution du marché en fonction des réformes et acquisitions d'équipements industriels.
Ce lot fera l'objet d'un marché spécifique à prix forfaitaires et à obligation de résultat d'une durée ferme de 36 mois, reconductible deux fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 60 mois (36 mois + 12 mois + 12mois).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 233-614939
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MRF220041
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“PRESTATIONS DE MAINTENANCE D’EQUIPEMENTS INDUSTRIELS DES ATELIERS DE MAINTENANCE DE LA RATP - Lot 1 : Atelier MRF de Sucy-en-Brie”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Athp (assistance technique hydraulique pneumatique)
Numéro d'enregistrement national: 400 509 238
Commune postale: Lieusaint
Code postal: 77127
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160478282📞
Courrier électronique: athp@athp-tm.com📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 645 742 💰
2️⃣
Numéro de contrat: MRF220042
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“PRESTATIONS DE MAINTENANCE D’EQUIPEMENTS INDUSTRIELS DES ATELIERS DE MAINTENANCE DE LA RATP - Lot 2 : Atelier MRF de Fontenay-sous-Bois” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 473 💰
3️⃣
Numéro de contrat: MRF220043
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“PRESTATIONS DE MAINTENANCE D’EQUIPEMENTS INDUSTRIELS DES ATELIERS DE MAINTENANCE DE LA RATP - Lot 3 : Multi-ateliers MRF” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Reel
Numéro d'enregistrement national: 962 501 318
Commune postale: Mitry mory
Code postal: 77290
Téléphone: +33 160214400📞
Courrier électronique: reel-idf.commercial@reel.fr📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 071 499 💰
4️⃣
Numéro de contrat: MRF220044
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“PRESTATIONS DE MAINTENANCE D’EQUIPEMENTS INDUSTRIELS DES ATELIERS DE MAINTENANCE DE LA RATP - Lot 4 : Rails-routes et Tireurs-pousseurs”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aprolis
Numéro d'enregistrement national: 728206533
Commune postale: Creteil
Code postal: 94046
Téléphone: +33 143998900📞
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69573.38 💰
Source: OJS 2023/S 001-001837 (2022-12-28)