m0d0037ds Prestations de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs Montpellier Méditerranée Métropole

Montpellier Méditerranée Métropole

prestations de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs de Montpellier Méditerranée Métropoleforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2022 ou de sa notification si elle est postérieure

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-23	Avis de marché
2022-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50, Place Zeus Cedex 2 Cs39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-23 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-434785
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 278 000 EUR 💰
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

gymnases et Palais des sports René Bougnol - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 112 500 euros HT soit 450 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.

Le montant annuel des prestations est estimé à 28 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois

Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires: aucune
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

stade de la Mosson Mondial 98 - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 295 000 euros HT soit 1 180 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.

Le montant annuel des prestations est estimé à 74 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 1 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:

complexe sportif Yves du Manoir - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 132 000 euros HT soit 528 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.

Le montant annuel des prestations est estimé à 33 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 528 000 EUR 💰
Numéro du lot: Lot 4
Brève description:

réseau des piscines - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 436 000 euros HT soit 1 744 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.

Le montant annuel des prestations est estimé à 109 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 1 744 000 EUR 💰
Numéro du lot: Lot 5
Brève description:

piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 752 000 euros HT soit 3 008 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.

Le montant annuel des prestations est estimé à 188 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 3 008 000 EUR 💰
Numéro du lot: Lot 6
Brève description:

façades piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 92 000 euros HT soit 368 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.

Le montant annuel des prestations est estimé à 46 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 368 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Pour les lots 2,3,4 et 5, Le titulaire du marché devra se conformer, concernant les modalités de reprise du personnel employé par

le précédent prestataire, aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, notamment l¿article L.

1224-1 et L. 1224-2 du Code du Travail et la convention collective applicable au présent marché : la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011.

Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

si l'accord cadre arrive à terme, nouvel avis en 2025, sinon nouvel avis en 2022, 2023 et 2024

visite de site possible dans les conditions indiquées au Règlement de Consultation. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr . L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Numéro de la consultation : M0d0037ds

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 166-434785 (2021-08-23)

Avis d'attribution de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M0D0037DS
Brève description:

prestations de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs de Montpellier Méditerranée Métropole Forme de marché : À bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2022 ou de sa notification si elle est postérieure

Valeur totale du marché: 7 278 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-030219
Se réfère à l'avis: 2021/S 166-434785
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Léotard, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.leotard@montpellier3m.fr. Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif annuel ; Le montant indiqué au point V.2.4 "Valeur totale du marché/lot" correspond au montant total du seuil maximum sur la durée totale du marché pour chacun des candidats retenus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs de Montpellier Méditerranée Métropole Forme de marché :

À bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à

compter du 01/01/2022 ou de sa notification si elle est postérieure

Intitulé du lot: gymnases et palais des sports rene bougnol
Numéro du lot: 1
Brève description:

Gymnases et Palais des sports René Bougnol - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution

D'Un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 112 500 euros HT soit 450

000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 28 000 euros (H.T.). Les

Montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de

prestations similaires

Intitulé du lot: stade de la mosson mondial 98
Numéro du lot: 2
Brève description:

stade de la Mosson Mondial 98 - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché

unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 295 000 euros HT soit 1 180 000 euros HT en

cas de reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 74 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques

pour chaque période de reconduction

Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de

Intitulé du lot: complexe sportif yves du manoir
Numéro du lot: 3
Brève description:

complexe sportif Yves du Manoir - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché

unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 132 000 euros HT soit 528 000 euros HT en

cas de reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 33 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques

Description des options:

prestations similaires.

Ii.2.12) Informations sur les cata

Intitulé du lot: reseau des piscines
Numéro du lot: 4
Brève description:

réseau des piscines - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 436 000 euros HT soit 1 744 000 euros HT en cas de

reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 109 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour

chaque période de reconduction

Intitulé du lot: piscine olympique angelotti
Numéro du lot: 5
Brève description:

Piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché

unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 752 000 euros HT soit 3 008 000 euros HT en

cas de reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 188 000 euros (H.T.). Les montants sont

identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: facades piscine olympique angelotti
Numéro du lot: 6
Brève description:

façades piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un

marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 92 000 euros HT soit 368 000 euros

ht en cas de reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 46 000 euros (H.T.). Les montants sont

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-31 📅
Nom: sud service sas
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
1 180 000 EUR 💰
528 000 EUR 💰
Nom: derichebourg proprete
Commune postale: Montpellier
Valeur totale du marché: 1 744 000 EUR 💰
3 008 000 EUR 💰
Nom: sarl acad
Commune postale: St Gely-du-Fesc
Valeur totale du marché: 368 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
5
6
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat :

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;

- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 013-030219 (2022-01-14)

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