prestations de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs de Montpellier Méditerranée Métropoleforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2022 ou de sa notification si elle est postérieure
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“m0d0037ds Prestations de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs Montpellier Méditerranée Métropole”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“prestations de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs de Montpellier Méditerranée Métropoleforme de marché : à bons de commande avec maximum....”
Brève description
prestations de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs de Montpellier Méditerranée Métropoleforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2022 ou de sa notification si elle est postérieure
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 278 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“gymnases et Palais des sports René Bougnol - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une...”
Description du marché
gymnases et Palais des sports René Bougnol - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 112 500 euros HT soit 450 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.
Le montant annuel des prestations est estimé à 28 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires: aucune
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“stade de la Mosson Mondial 98 - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période...”
Description du marché
stade de la Mosson Mondial 98 - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 295 000 euros HT soit 1 180 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.
Le montant annuel des prestations est estimé à 74 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 180 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché:
“complexe sportif Yves du Manoir - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période...”
Description du marché
complexe sportif Yves du Manoir - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 132 000 euros HT soit 528 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.
Le montant annuel des prestations est estimé à 33 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 528 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché:
“réseau des piscines - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1...”
Description du marché
réseau des piscines - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 436 000 euros HT soit 1 744 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.
Le montant annuel des prestations est estimé à 109 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 744 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché:
“piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période...”
Description du marché
piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 752 000 euros HT soit 3 008 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.
Le montant annuel des prestations est estimé à 188 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 008 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché:
“façades piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une...”
Description du marché
façades piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 92 000 euros HT soit 368 000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.
Le montant annuel des prestations est estimé à 46 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 368 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Pour les lots 2,3,4 et 5, Le titulaire du marché devra se...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Pour les lots 2,3,4 et 5, Le titulaire du marché devra se conformer, concernant les modalités de reprise du personnel employé par
le précédent prestataire, aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, notamment l¿article L.
1224-1 et L. 1224-2 du Code du Travail et la convention collective applicable au présent marché : la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011.
Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre arrive à terme, nouvel avis en 2025, sinon nouvel avis en 2022, 2023 et 2024” Informations complémentaires
“visite de site possible dans les conditions indiquées au Règlement de Consultation. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et...”
visite de site possible dans les conditions indiquées au Règlement de Consultation. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr . L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Numéro de la consultation : M0d0037ds
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Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2021/S 166-434785 (2021-08-23)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage et D'Entretien des equipements sportifs de montpellier mediterranee metropole
M0D0037DS”
Brève description:
“prestations de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs de Montpellier Méditerranée Métropole Forme de marché :
À bons de commande avec maximum....”
Brève description
prestations de nettoyage et d'entretien des équipements sportifs de Montpellier Méditerranée Métropole Forme de marché :
À bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à
compter du 01/01/2022 ou de sa notification si elle est postérieure
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 278 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: gymnases et palais des sports rene bougnol
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“Gymnases et Palais des sports René Bougnol - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution
D'Un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une...”
Description du marché
Gymnases et Palais des sports René Bougnol - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution
D'Un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 112 500 euros HT soit 450
000 euros HT en cas de reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 28 000 euros (H.T.). Les
Montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires” Champ d'application du marché
Titre: stade de la mosson mondial 98
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“stade de la Mosson Mondial 98 - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché
unique. Accord-Cadre conclu pour une période...”
Description du marché
stade de la Mosson Mondial 98 - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché
unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 295 000 euros HT soit 1 180 000 euros HT en
cas de reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 74 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques
pour chaque période de reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires” Champ d'application du marché
Titre: complexe sportif yves du manoir
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“complexe sportif Yves du Manoir - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché
unique. Accord-Cadre conclu pour une période...”
Description du marché
complexe sportif Yves du Manoir - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché
unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 132 000 euros HT soit 528 000 euros HT en
cas de reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 33 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques
pour chaque période de reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires.
Ii.2.12)...”
Description des options
possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires.
Ii.2.12) Informations sur les cata
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: reseau des piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“réseau des piscines - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1...”
Description du marché
réseau des piscines - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 436 000 euros HT soit 1 744 000 euros HT en cas de
reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 109 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour
chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: piscine olympique angelotti
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché
unique. Accord-Cadre conclu pour une période...”
Description du marché
Piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché
unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 752 000 euros HT soit 3 008 000 euros HT en
cas de reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 188 000 euros (H.T.). Les montants sont
identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: facades piscine olympique angelotti
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“façades piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un
marché unique. Accord-Cadre conclu pour une...”
Description du marché
façades piscine olympique Angelotti - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un
marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant maximum annuel est fixé à 92 000 euros HT soit 368 000 euros
ht en cas de reconduction de toutes les périodes prévues. Le montant annuel des prestations est estimé à 46 000 euros (H.T.). Les montants sont
identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 166-434785
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M0D0037DS
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: gymnases et palais des sports rene bougnol
Date de conclusion du contrat: 2021-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sud service sas
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: stade de la mosson mondial 98
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 180 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: complexe sportif yves du manoir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 528 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 528 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: reseau des piscines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg proprete
Commune postale: Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 744 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 744 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: piscine olympique angelotti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 008 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 008 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: facades piscine olympique angelotti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl acad
Commune postale: St Gely-du-Fesc
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 368 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 368 000 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Léotard, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.leotard@montpellier3m.fr. Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif annuel ; Le montant indiqué au point V.2.4 "Valeur totale du marché/lot" correspond au montant total du seuil maximum sur la durée totale du marché pour chacun des candidats retenus.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 013-030219 (2022-01-14)