Luisant 17 rue de la Fraternité — construction de six logements individuels

SA hlm La Roseraie

Les travaux sont répartis en quatorze lots qui seront traités par marchés séparés, à savoir:
— nº 1 — VRD — espaces verts;
— nº 2 — gros œuvre — échafaudage;
— nº 3 — ravalement — échafaudage;
— nº 4 — charpente bois;
— nº 5 — couverture tuiles — étanchéité;
— nº 6 — menuiseries extérieures PVC;
— nº 7 — menuiseries intérieures;
— nº 8 — cloisons — doublage — faux plafonds;
— nº 9 — électricité;
— nº 10 — télédistribution;
— nº 11 — chauffage — ventilation — plomberie;
— nº 12 — carrelage — faïence;
— nº 13 — sols souples;
— nº 14 — peinture.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.

Qui ?

• SA hlm La Roseraie

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de bâtiments › Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-25	Avis de marché
2021-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Brève description:

Les travaux sont répartis en quatorze lots qui seront traités par marchés séparés, à savoir: — nº 1 — VRD — espaces verts; — nº 2 — gros œuvre — échafaudage; — nº 3 — ravalement — échafaudage; — nº 4 — charpente bois; — nº 5 — couverture tuiles — étanchéité; — nº 6 — menuiseries extérieures PVC; — nº 7 — menuiseries intérieures; — nº 8 — cloisons — doublage — faux plafonds; — nº 9 — électricité; — nº 10 — télédistribution; — nº 11 — chauffage — ventilation — plomberie; — nº 12 — carrelage — faïence; — nº 13 — sols souples; — nº 14 — peinture.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM La Roseraie
Adresse postale: 25/27 rue du Grand Faubourg
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://hlmlaroseraie.ovh 🌏
Courrier électronique: jp.reau@hlmlaroseraie.fr 📧
Téléphone: +33 237917370 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date limite de soumission: 2021-07-28 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-327426
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux sont répartis en quatorze lots qui seront traités par marchés séparés, à savoir:

— nº 1 — VRD — espaces verts;

— nº 2 — gros œuvre — échafaudage;

— nº 3 — ravalement — échafaudage;

— nº 4 — charpente bois;

— nº 5 — couverture tuiles — étanchéité;

— nº 6 — menuiseries extérieures PVC;

— nº 7 — menuiseries intérieures;

— nº 8 — cloisons — doublage — faux plafonds;

— nº 9 — électricité;

— nº 10 — télédistribution;

— nº 11 — chauffage — ventilation — plomberie;

— nº 12 — carrelage — faïence;

— nº 13 — sols souples;

— nº 14 — peinture.

Intitulé du lot: VRD — espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: VRD — espaces verts
Durée de l'accord: 11 mois
Description des options: Cf. CCTP.
Intitulé du lot: Gros œuvre — échafaudage
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros œuvre — échafaudage.
Intitulé du lot: Ravalement — échafaudage
Numéro du lot: 3
Brève description: Ravalement — échafaudage.
Intitulé du lot: Charpente bois
Numéro du lot: 4
Brève description: Charpente bois.
Intitulé du lot: Couverture tuiles — étanchéité
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture tuiles — étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures PVC
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiseries extérieures PVC.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries intérieures.
Intitulé du lot: Cloisons — doublage — faux plafonds
Numéro du lot: 8
Brève description: Cloisons — doublage — faux plafonds.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 9
Brève description: Électricité.
Intitulé du lot: Télédistribution
Numéro du lot: 10
Brève description: Télédistribution.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie
Numéro du lot: 11
Brève description: Chauffage — ventilation — plomberie.
Intitulé du lot: Carrelage — faïence
Numéro du lot: 12
Brève description: Carrelage — faïence.
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 13
Brève description: Sols souples.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 14
Brève description: Peinture.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— en cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, renseignements relatifs à la nationalité du candidat;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 25/27 rue du Grand Faubourg, CS 20128, 28008 Chartres Cedex.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 80562027500042
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 124-327426 (2021-06-25)

Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux sont répartis en 14 lots qui seront traités par marchés séparés, à savoir : - N°01 - Vrd - Espaces Verts - N°02 - Gros Oeuvre - Echafaudage - N°03 - Ravalement - Echafaudage - N°04 - Charpente Bois - N°05 - Couverture Tuiles - Etancheite - N°06 - Menuiseries Exterieures Pvc - N°07 - Menuiseries Interieures - N°08 - Cloisons - Doublage - Faux Plafonds - N°09 - Electricite - N°10 - Teledistribution - N°11 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - N°12 - Carrelage - Faience - N°13 - Sols Souples - N°14 - Peinture

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-399112
Se réfère à l'avis: 2021/S 124-327426
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux sont répartis en 14 lots qui seront traités par marchés séparés, à savoir :

- N°01 - Vrd - Espaces Verts

- N°02 - Gros Oeuvre - Echafaudage

- N°03 - Ravalement - Echafaudage

- N°04 - Charpente Bois

- N°05 - Couverture Tuiles - Etancheite

- N°06 - Menuiseries Exterieures Pvc

- N°07 - Menuiseries Interieures

- N°08 - Cloisons - Doublage - Faux Plafonds

- N°09 - Electricite

- N°10 - Teledistribution

- N°11 - Chauffage - Ventilation - Plomberie

- N°12 - Carrelage - Faience

- N°13 - Sols Souples

- N°14 - Peinture

Intitulé du lot: Vrd - Espaces Verts
Brève description: Vrd - Espaces Verts
Description des options: Cf Cctp
Intitulé du lot: Gros Oeuvre - Echafaudage
Brève description: Gros Oeuvre - Echafaudage
Intitulé du lot: Ravalement - Echafaudage
Brève description: Ravalement - Echafaudage
Intitulé du lot: Charpente Bois
Brève description: Charpente Bois
Intitulé du lot: Couverture Tuiles - Etancheite
Brève description: Couverture Tuiles - Etancheite
Intitulé du lot: Menuiseries Exterieures Pvc
Brève description: Menuiseries Exterieures Pvc
Intitulé du lot: Menuiseries Interieures
Brève description: Menuiseries Interieures
Intitulé du lot: Cloisons - Doublage - Faux Plafonds
Brève description: Cloisons - Doublage - Faux Plafonds
Intitulé du lot: Electricite
Brève description: Electricite
Intitulé du lot: Teledistribution
Brève description: Teledistribution
Intitulé du lot: Chauffage - Ventilation - Plomberie
Brève description: Chauffage - Ventilation - Plomberie
Intitulé du lot: Carrelage - Faience
Brève description: Carrelage - Faience
Intitulé du lot: Sols Souples
Brève description:

Sols Souples

Peinture

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 151-399112 (2021-08-02)

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