Objet Champ d'application du marché
Titre: Luisant 17 rue de la Fraternité — construction de six logements individuels
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description:
“Les travaux sont répartis en quatorze lots qui seront traités par marchés séparés, à savoir:
— nº 1 — VRD — espaces verts;
— nº 2 — gros œuvre —...”
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: VRD — espaces verts
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf. CCTP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — échafaudage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Gros œuvre — échafaudage.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement — échafaudage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ravalement — échafaudage.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Charpente bois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture tuiles — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Couverture tuiles — étanchéité.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures PVC.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — doublage — faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Cloisons — doublage — faux plafonds.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Électricité.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Télédistribution
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Télédistribution.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Chauffage — ventilation — plomberie.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Carrelage — faïence.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Sols souples.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Peinture.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— en cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, renseignements relatifs à la nationalité du candidat;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-30
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 25/27 rue du Grand Faubourg, CS 20128, 28008 Chartres Cedex.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 124-327426 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Luisant 17 Rue De La Fraternite Construction De 6 Logements Individuels
Brève description:
“Les travaux sont répartis en 14 lots qui seront traités par marchés séparés, à savoir :
- N°01 - Vrd - Espaces Verts
- N°02 - Gros Oeuvre - Echafaudage
-...”
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Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Vrd - Espaces Verts
Description
Description du marché: Vrd - Espaces Verts
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: Cf Cctp
Champ d'application du marché
Titre: Gros Oeuvre - Echafaudage
Description
Description du marché: Gros Oeuvre - Echafaudage
Champ d'application du marché
Titre: Ravalement - Echafaudage
Description
Description du marché: Ravalement - Echafaudage
Champ d'application du marché
Titre: Charpente Bois
Description
Description du marché: Charpente Bois
Champ d'application du marché
Titre: Couverture Tuiles - Etancheite
Description
Description du marché: Couverture Tuiles - Etancheite
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Exterieures Pvc
Description
Description du marché: Menuiseries Exterieures Pvc
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Interieures
Description
Description du marché: Menuiseries Interieures
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons - Doublage - Faux Plafonds
Description
Description du marché: Cloisons - Doublage - Faux Plafonds
Champ d'application du marché
Titre: Electricite
Description
Description du marché: Electricite
Champ d'application du marché
Titre: Teledistribution
Description
Description du marché: Teledistribution
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage - Ventilation - Plomberie
Description
Description du marché: Chauffage - Ventilation - Plomberie
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage - Faience
Description
Description du marché: Carrelage - Faience
Champ d'application du marché
Titre: Sols Souples
Description
Description du marché: Sols Souples
Description du marché: Peinture
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 124-327426
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vrd - Espaces Verts
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Carrelage - Faience
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Sols Souples
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Peinture
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 151-399112 (2021-08-02)