La présente consultation concerne la location d'équipements spécifiques nécessaires dans le cadre des manifestations organisées par la ville. Il s'agit d'un accord-cadre de type à bons de commande avec maximum, conclu avec un opérateur économique unique par lot. Les prestations sont décomposées en huit lots définis au point II.2) ci-après. La transmission des offres par voie électronique est obligatoire, étant précisé que la présente consultation n'impose pas la signature de l'acte d'engagement au stade de la remise des offres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Locations d'équipements spécifiques pour les manifestations
21056
Produits/services: Matériel de sonorisation📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la location d'équipements spécifiques nécessaires dans le cadre des manifestations organisées par la ville. Il s'agit d'un...”
Brève description
La présente consultation concerne la location d'équipements spécifiques nécessaires dans le cadre des manifestations organisées par la ville. Il s'agit d'un accord-cadre de type à bons de commande avec maximum, conclu avec un opérateur économique unique par lot. Les prestations sont décomposées en huit lots définis au point II.2) ci-après. La transmission des offres par voie électronique est obligatoire, étant précisé que la présente consultation n'impose pas la signature de l'acte d'engagement au stade de la remise des offres.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Locations de matériels de son et lumière pour les manifestations culturelles et événementielles” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 400 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 400 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction. La description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il sera tacitement reconduit, sauf dénonciation...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il sera tacitement reconduit, sauf dénonciation expresse sur les exercices 2023, 2024 et 2025. En outre, en cas d'atteinte du montant maximal au cours d'une période, il pourra faire l'objet d'une reconduction anticipée sur la durée de la période suivante.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats...”
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats de prendre en compte l'ensemble des contraintes et sujétions concernant les lieux et locaux de stockage du matériel, les accès, ainsi que les éléments techniques de la salle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Locations d'équipements scéniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Structures et pièces structurelles📦
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 120 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 120 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction. La description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Locations de préfabriqués à usages de loges ou autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 30 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 30 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction. La description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats...”
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats de prendre en compte l'ensemble des contraintes et sujétions concernant les lieux et locaux de stockage, ainsi que les points d'alimentations et d'évacuations d'eaux des sites concernés.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Locations de préfabriqués à usages sanitaires pour les manifestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 40 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 40 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction. La description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Locations d'équipements de son, lumières pour petites manifestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel audiovisuel📦
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 20 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 20 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction. La description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Locations de tentes, chapiteaux et pagodes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Tentes📦
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction. La description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats...”
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats de prendre en compte l'ensemble des contraintes et sujétions concernant les lieux de stockage, les différents accès pour les engins servant aux montages, ainsi que leur les contraintes techniques (les hauteurs et largeurs) des différents accès.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Locations de groupes électrogènes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Groupes électrogènes📦
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Locations de tribunes pour les manifestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Structures diverses📦
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats...”
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats de prendre en compte l'ensemble des contraintes et sujétions liés au site de la Fajeolle, notamment sur les modalités pratiques nécessaires pour la réalisation des prestations, et les difficultés techniques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-30
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date ci-avant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“1) pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du...”
1) pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://marchespublics.aude.fr au plus tard le lundi 19.7.2021 à minuit (soit au 10 jour à minuit avant la date limite de remise des offres);
2) dématérialisation: la transmission par voie électronique est désormais obligatoire, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour «double envoi». En conséquence, il leur appartient de prendre les mesures appropriées afin que leur transmission soit effective avant les date et heures limites de remise des offres. Les candidats peuvent adresser, une «copie de sauvegarde» sur support physique selon les modalités fixées au RC. La transmission d'une offre par courrier électronique ou sur support physique électronique uniquement n'est pas autorisée. La signature de l'acte d'engagement au stade du dépôt des offres n'est pas imposée;
3) conditions d'obtention des documents: le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat, ce dernier est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: https://marchespublics.aude.fr
4) transmission des offres: les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marchespublics.aude.fr
5) une visite sur site est conseillée pour les lots 1, 2, 3, 6 et 8 après prise de rendez vous avec les services du pôle culturel, ethele.ciopanni@mairie-carcassonne.fr
6) clauses complémentaires: l'ensemble des normes ou marques auxquelles le dossier de consultation pourrait faire référence, peuvent faire l'objet d'équivalences.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR), CCIRA de Marseille, place Félix Baret, CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 117-305065 (2021-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de carcassonne
Adresse postale: 32 Rue Aimé Ramond
Objet Champ d'application du marché
Titre: locations D'Equipements specifiques pour les manifestations
21056
Brève description:
“la présente consultation concerne la location d'équipements spécifiques nécessaires dans le cadre des manifestations organisées par la Ville.-Il s'agit d'un...”
Brève description
la présente consultation concerne la location d'équipements spécifiques nécessaires dans le cadre des manifestations organisées par la Ville.-Il s'agit d'un accord cadre de type à bons de commande avec maximum, conclu avec un opérateur économique unique par lot.-les prestations sont décomposées en 8 lots définis au point Ii.2 ci-après.-la transmission des offres par voie électronique est obligatoire, étant précisé que la présente consultation n'impose pas la signature de l'acte d'engagement au stade de la remise des offres
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“locations de matériels de son et lumière pour les manifestations culturelles et événementielles” Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 400 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 400 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires
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Informations complémentaires:
“les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.-une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats...”
Informations complémentaires
les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.-une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats de prendre en compte l'ensemble des contraintes et sujétions concernant les lieux et locaux de stockage du matériel, les accès, ainsi que les éléments techniques de la salle
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: locations d'équipements scéniques
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 120 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 120 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: locations de préfabriqués à usages de loges ou autres
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 30 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 30 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.-une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats...”
Informations complémentaires
les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.-une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats de prendre en compte l'ensemble des contraintes et sujétions concernant les lieux et locaux de stockage, ainsi que les points d'alimentations et d'évacuations d'eaux des sites concernés.-
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: locations de préfabriqués à usages sanitaires pour les manifestations
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 40 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 40 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires
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Informations complémentaires:
“les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation” Champ d'application du marché
Titre: locations d'équipements de son, lumières pour petites manifestations
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 20 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 20 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires.-
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: locations de tentes, chapiteaux et pagodes
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 100 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 100 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires.-
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.-une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats...”
Informations complémentaires
les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.-une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats de prendre en compte l'ensemble des contraintes et sujétions concernant les lieux de stockage, les différents accès pour les engins servant aux montages, ainsi que leur les contraintes techniques (les hauteurs et largeurs) des différents accès
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: locations de groupes électrogènes
Titre: locations de tribunes pour les manifestations
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 100 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 100 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la description et les caractéristiques des équipements et matériels sont donnés dans le bordereau des prix unitaires.--
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.-une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats...”
Informations complémentaires
les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.-une visite sur site est conseillée pour permettre aux candidats de prendre en compte l'ensemble des contraintes et sujétions liés au site de la Fajeolle, notamment sur les modalités pratiques nécessaires pour la réalisation des prestations, et les difficultés techniques
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-305065
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“locations de matériels de son et lumière pour les manifestations culturelles et événementielles”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: mpm audiolight
Adresse postale: za Saint Vincent- bP 70721-
Commune postale: Woippy Cedex
Code postal: 57147
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: locations d'équipements scéniques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: locations de préfabriqués à usages de loges ou autres
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: locations de préfabriqués à usages sanitaires pour les manifestations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sebach france
Adresse postale: 2350 Route de saint Gilles
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: locations d'équipements de son, lumières pour petites manifestations
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: locations de tentes, chapiteaux et pagodes
Nom et adresse du contractant
Nom: spectacle mediterranee location-
Adresse postale: 17 Chemin du four à chaux
Commune postale: Cournonterral
Code postal: 34660
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: locations de groupes électrogènes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: delta service location
Adresse postale: 7 Boulevard Déodat de Séverac
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31776
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: locations de tribunes pour les manifestations
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“le marché est conclu pour un montant total annuel de 860000euroht,montant identique pour chaque periode de reconduction en 2023.2024.2025.le marché est...”
le marché est conclu pour un montant total annuel de 860000euroht,montant identique pour chaque periode de reconduction en 2023.2024.2025.le marché est consultable sur demande à l'adresse:marches@mairie-carcassonne.fr-
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier (Ta)
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001”
Adresse postale
préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001
Afficher plus
Commune postale: Marseille Cedex 06
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Source: OJS 2022/S 005-007387 (2022-01-04)