Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location ou fourniture, livraison, installation et mise en service de lits de réanimation, lits fluidisés, lits basse hauteur, paravents pour l'APHP
21.039”
Produits/services: Lits médicaux📦
Brève description:
“Location ou fourniture, livraison, installation et mise en service de lits de réanimation, lits fluidisés, lits basse hauteur, paravents pour l'APHP.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation et mise en service de lits fluidisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lits médicaux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché: Fourniture, livraison, installation et mise en service de lits fluidisés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): — sous-critère 2-1: caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): — sous-critère 2-2: organisation, logistique, catalogue
Critère de qualité (nom): — sous-critère 2-3: accompagnement client
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): — sous-critère 2-4: livraison et installation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Critère 3: mesures destinées à limiter l'impact environnemental lié à la fourniture des produits”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2021-05-01 📅
Date de fin: 2025-04-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Ce marché pourra être suivi d'un marché de service d'une durée de trois ans à la fin de l'accord-cadre, passé sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
Ce marché pourra être suivi d'un marché de service d'une durée de trois ans à la fin de l'accord-cadre, passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Prévisions annuelles: 1000 — forfaits installation: 55, part BPU 100 %, part catalogue 0 %. L'APHP s'engage sur un montant minimal représenté par 50 % du...”
Informations complémentaires
Prévisions annuelles: 1000 — forfaits installation: 55, part BPU 100 %, part catalogue 0 %. L'APHP s'engage sur un montant minimal représenté par 50 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 200 % du montant du lot, valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service de lits «hauteur basse» dits «Alzheimer»” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service de lits «hauteur basse» dits «Alzheimer».” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité technique et ergonomique des échantillons
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): — sous-critère 2-1: fonctionnalité — sécurité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): — sous-critère 2-2: assemblage et solidité des différents éléments
Critère de qualité (nom): — sous-critère 2-3: facilité d'entretien et esthétisme
Critère de qualité (nom): Critère 3: catalogue, logistique, garanties, SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): — sous-critère 3-1: logistique, garanties — SAV
Critère de qualité (nom): — sous-critère 3-2: qualité du catalogue
Critère de qualité (nom):
“Critère 4: mesures destinées à limiter l'impact environnemental lié à la fourniture des produits” Informations sur les options
Description des options:
“Ce marché pourra être suivi d'un marché complémentaire, portant sur les pièces détachées d'une durée de trois ans à la fin de l'accord-cadre à bons de...”
Description des options
Ce marché pourra être suivi d'un marché complémentaire, portant sur les pièces détachées d'une durée de trois ans à la fin de l'accord-cadre à bons de commande, passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“Prévisions/an lits: 115, prévisions/an accessoires et pièces détachées: 275, BPU 85 %, catalogue 15 %. L'APHP s'engage sur un montant minimal de 50 % du...”
Informations complémentaires
Prévisions/an lits: 115, prévisions/an accessoires et pièces détachées: 275, BPU 85 %, catalogue 15 %. L'APHP s'engage sur un montant minimal de 50 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 200 % du montant du lot, valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation et mise en service de paravents
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture, livraison, installation et mise en service de paravents.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — sous-critère 2-1: qualité technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): — sous-critère 2-2: respect de la confidentialité du patient
Description
Informations complémentaires:
“Prévisions annuelles: 332, part BPU 75 %, part catalogue 25 %. L'APHP s'engage sur un montant minimal représenté par 50 % du montant du lot valorisé au...”
Informations complémentaires
Prévisions annuelles: 332, part BPU 75 %, part catalogue 25 %. L'APHP s'engage sur un montant minimal représenté par 50 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 150 % du montant du lot, valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service de lits de réanimation à latéralisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service de lits de réanimation à latéralisation.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — sous-cri-ère 2-1: fonctionnalités — sécurité
Critère de qualité (nom): — sous-critère 2-2: caractéristiques générales
Critère de qualité (nom): Critère 3: catalogue, prestations, SAV
Critère de qualité (nom): — sous-critère 3-1: organisation, logistique, catalogue
Critère de qualité (nom): — sous-critère 3-2: accompagnement client
Critère de qualité (nom): — sous-critère 3-3: livraison et Installation
Critère de qualité (nom): — sous-critère 3-4: service après-vente
Informations sur les options
Description des options:
“Ce marché pourra être suivi d'un marché complémentaire ou de service, portant sur la fourniture de pièces détachées ou la réalisation de prestations...”
Description des options
Ce marché pourra être suivi d'un marché complémentaire ou de service, portant sur la fourniture de pièces détachées ou la réalisation de prestations similaires d'une durée de trois ans à la fin de l'accord-cadre à bons de commande, passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“Prévisions/an pour l'achat de lits: 1, prévisions/an pour l'achat des accessoires pour lits: 5, hotlines: 10, prévisions annuelles pour location de lits: 3...”
Informations complémentaires
Prévisions/an pour l'achat de lits: 1, prévisions/an pour l'achat des accessoires pour lits: 5, hotlines: 10, prévisions annuelles pour location de lits: 3 320, part BPU 90 %, part catalogue 10 %. L'APHP s'engage sur un montant minimal de 50 % sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximal de 200 % du montant du lot, valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent...”
Liste et brève description des conditions
En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent daté ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:
1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année N-1 par le comptable public ou équivalent. L'année N correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'URSSAF. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les cinq jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00). Pour les candidats établis dans un état autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;
2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;
3) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;
4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;
6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire NOTI 1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-23
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sfehr
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 21.039. Les candidats peuvent poser une question sur un fichier...”
Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 21.039. Les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 10.2.2021 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section «Question». Il est demandé au candidat de déposer, pour chacun des lots auquel il soumissionne, les échantillons, obligatoires pour les lots nº 2, 3 et 4, dont la liste figure en annexe nº 2 du CCTP, le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée. Par ailleurs, les échantillons devront être déposés sans aucun environnement supplémentaire et doivent être montés et étiquetés par le candidat. En outre, la notice ou la fiche technique doit être accrochée à l'échantillon. Les échantillons seront conformes aux spécifications techniques stipulées dans le CCTP de la consultation nº 21.039. La production de ce document dûment complété et le respect du dépôt des échantillons conditionnent la validité de l'offre. Période de dépôt: le 22.2.2021, de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 16h00, reprise le 26.2.2021, de 9h30 à 13h30. Lieu de dépôt: hôpital Émile Roux, bâtiment Defontennelle, salle Les Ménages, 1 avenue de Verdun, 94450 Limeil-Brévannes à l'attention de: Laurence Ouadi. Les échantillons doivent impérativement être livrés à la date indiquée ci-dessus et doivent être impérativement réceptionnés avec les personnes mentionnées qui valident la date et heure de dépôt. Chaque produit est livré dans son emballage commercial d'origine et comporte une étiquette mentionnant l'intitulé du produit, sa référence commerciale, le nom du candidat, le numéro de consultation et le lot auxquels il correspond. La notice produit doit être déposée avec l'échantillon. Les échantillons déposés sans être déballés ou installés prêts à l'emploi ne sont pas recevables. Il n'appartient pas aux référents de déballer ou installer les échantillons. Les cartons et emballages doivent être repris, en aucun cas ils ne doivent être laissés dans la salle d'expertise. Il est impératif qu'un représentant de la société effectue une présentation auprès des référents mentionnés. Si un accessoire est oublié lors du dépôt de l'échantillon, il appartient au fournisseur de le livrer au plus tard dans les 24 heures suivantes. Cette tolérance est un délai maximal pour le complément éventuel de l'échantillon, l'échantillon en lui-même doit impérativement être déposé à la date indiquée ci-dessus. Le candidat est tenu de fournir le bordereau de livraison sur lequel doivent être obligatoirement mentionnés son nom, son adresse, «Échantillons pour l'appel d'offres de la consultation nº 21.039 ainsi que la liste détaillée des produits déposés. Les échantillons doivent impérativement être repris à la date indiquée ci-dessus. Au vu des critères pondérés de jugement des offres, le représentant du pouvoir adjudicateur classe les offres des soumissionnaires par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. Lot 1: une note inférieure à 1 pour le critère nº 2, rend l'offre non conforme. Lot 2: une note inférieure à 1 pour le critère nº 2, rend l'offre non conforme; une note égale à «0» pour l'un des items du sous-critère 2-1, rend l'offre non conforme. Lot 3: une note inférieure à 1 pour le critère nº 2, rend l'offre non conforme; une note égale à «0» pour le sous-critère 2-2, rend l'offre non conforme. Lot 4: une note égale à «0» pour l'un des items du sous-critère 2-1, rend l'offre non conforme; une note inférieure à 1 pour l'un des items du critère nº 2, rend l'offre non conforme. Les marchés qui seront passés à l'issu de la consultation seront conclus pour la période d'exécution allant du 1.5.2021 au 30.4.2025 éventuellement résiliables à compter du 31.10.2024. L'unité monétaire est l'euro.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Paris.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 012-024416 (2021-01-14)