Description du marché
Afin de donner un ordre d'idée aux soumissionnaires potentiels du besoin de Troyes Champagne Métropole en l'espèce, le fonctionnement actuel de la régie collecte implique la mise en disposition, via le contrat de location maintenance du parc de véhicules suivants:
— sept Bennes à ordures ménagères d'un PTAC de 26 t (BOM 26 t);
— deux Bennes à ordures ménagères d'un PTAC de 19 t (BOM 19t);
— un Benne à ordures ménagères d'un PTAC de 7,5 t (BOM 7,5t);
— deux Bennes à ordures ménagères d'un PTAC de 3,5 t (BOM 3,5 t).
Pour chaque lot, la durée de validité du marché public est de six ans à compter du 1.6.2021 (où de la date de notification si postérieure). Les bons de commandes ne pourront être émis que pendant la durée de validité du marché.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2125-1 du code de la commande publique, le choix d'opter pour un accord-cadre ayant une durée au-delà de quatre ans est justifié en l'espèce de par l'objet du marché et plus particulièrement par l'investissement que cela représente pour le titulaire.
En effet, pour chaque lot, le matériel loué sont des véhicules spécifiques (et pour certains rares) dont la conception peut être longue et pour lesquels il y a peu de stock, ce qui induit, dans ce secteur d'activité, une pratique de fabrication des véhicules à la commande.
De par leur rareté et leur spécificité, les véhicules objet de la présente consultation sont des produits coûteux qui vont occasionnés des investissements conséquents pour le titulaire. A fortiori, comme le pouvoir adjudicateur souhaite avoir un parc de véhicule récent, il impose aux titulaires des lots le fait qu'au plus tard le:
— 27.3.2022, les véhicules loués et mis à disposition dans le cadre du lot 1 devront être des véhicules âgés de moins de 27 mois.
Pour chaque lot, le délai de livraison, la date et le lieu d'acheminement du ou des véhicule(s) loué(s) sera indiqué dans chaque bon de commande.
En tout état de cause:
— en ce qui concerne le lot nº 1: la première commande de véhicules qui pourrait être passée devra préciser le type et le nombre de véhicules commandés ainsi que la date de livraison attendue, cette dernière ne pouvant être antérieure au 1.10.2021.
Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur entend réaliser des essais pour apprécier sur pièce la qualité des véhicules proposés:
Pour le lot nº 1: l'essai portera sur une BOM 26 t.
Les essais auront lieux au Centre technique municipal, 60 rue du Grand Véon, 10 000 Troyes.
Les caractéristiques du matériel présenté devront être équivalentes aux caractéristiques du matériel décrit et proposé par le candidat dans son offre pour le véhicule concerné.
Les modalités de convocation et de réalisation des essais sont indiquées à l'article 3-9 du règlement de la consultation.