location, installation et maintenance D'Une patinoire mobile, de ses annexes et de materiels de patinage - aNNEE 2021 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024

Ville d'Aulnay-sous-Bois

le présent marché concerne la location, l'installation et la maintenance d'une patinoire mobile, d'infrastructures annexes et de matériels de patinage

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Synerglace

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-03	Avis de marché
2021-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de patinage et de hockey sur glace
Numéro de référence: SSP 21-02
Brève description:

le présent marché concerne la location, l'installation et la maintenance d'une patinoire mobile, d'infrastructures annexes et de matériels de patinage

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de patinage et de hockey sur glace 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de loisirs 📦
Équipement de patinage et de hockey sur glace 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aulnay-sous-bois
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_7nJ7EIsZqC 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_7nJ7EIsZqC 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date limite de soumission: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-453387
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

le présent marché concerne la location, l'installation et la maintenance d'une patinoire mobile, d'infrastructures annexes et de matériels de patinage.Le présent marché sera exécuté à Aulnay-Sous-Bois.Cette consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec maximum en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique, exécuté au moyen de bons de commande.Les prestations feront l'objet de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter dela notification du marché.Le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir Adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la date anniversaire du marché.Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le Titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées aux articles L.2112-2 à L.2112-4 du code la commande publique.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.En vertu de l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;En qualité de membres de plusieurs groupements.Les critères et les sous critères sont définies à l'article 5 du règlement de la consultation.Par ailleurs, le détail des échantillons est indiqués à l'article 4 du règlement de la consultation.Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 à R. 2132-10 et R. 2132-14 du Code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plateforme de dématérialisation " Achat Public " (voir article 8 du règlement de consultation).Pour le lot no1, la visite sur site est OBLIGATOIRE pour tous les candidats souhaitant répondre au présent marché. Aucune visite ne pourra être réalisée à compter de six (6) jours avant la date de remise des offres. Les détails sont présents dans l'article 9.2 du Règlement de consultation

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Location, installation et maintenance d'une patinoire mobile
Numéro du lot: 1
Brève description: location, installation et maintenance d'une patinoire mobile
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir Adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la date anniversaire du marché

Intitulé du lot: lot 2 : Location de matériels de patinage
Numéro du lot: 2
Brève description: location de matériels de patinage

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1), indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement.Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) précisant notamment les informations suivantes et pour chaque co-traitant en cas de groupement :Le nom ou la dénomination sociale de l'entreprise, l'adresse du siège du candidat ou du siège social, ainsi que ceux du service qui exécutera les prestations ;La forme juridique du candidat (sa, sarl...) ;Pour les candidats établis en France, le numéro et la ville d'enregistrement (siren, rcs, répertoire des métiers...) ;Pour les candidats non établis en France, le numéro, la ville et le pays d'enregistrement ;Déclaration sur l'honneur relative aux interdictions de soumissionner prévues aux articles L2141-1 et suivants du Code de la commande publique ;

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2018, 2019 et 2020) ;Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2018, 2019 et 2020), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au Règlement de Consultation. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;Pour le lot no1 : Le certificat d'homologation de la patinoire délivré par l'organisme compétent, en cours de validité

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_7nJ7EIsZqC 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Téléphone: +33 148796282 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 174-453387 (2021-09-03)

Avis d'attribution de marché (2021-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de loisirs
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de loisirs 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Contact
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-29 📅
Date de publication: 2022-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 001-000545
Se réfère à l'avis: 2021/S 174-453387
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

le présent marché concernait la location, l'installation et la maintenance d'une patinoire mobile, d'infrastructures annexes et de matériels de patinage. Cette consultation a été passée par une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Pour les lots 1 et 2, ils ont été conclus à prix unitaires pour les prestations prévues dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot (B.P.U - annexe no2-a de l'a.e pour le lot no1 et annexe no2-b de l'a.e pour le lot no2). Cet accord-cadre est soumis au C.C.A.G.-F.C.S. Le marché a été décomposé en deux lots définis comme suit : Lot 1 Location, installation et maintenance d'une patinoire mobile ; Lot 2 Location de matériels de patinage. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir Adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la date anniversaire du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le Titulaire ne pourra pas refuser la reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location, installation et maintenance d'une patinoire mobile
Brève description: location, installation et maintenance d'une patinoire mobile.
Intitulé du lot: location de matériels de patinage
Brève description: location de matériels de patinage.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aulnay-Sous-Bois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Nom: synerglace
Adresse postale: 5 rue de la Forêt
Commune postale: 68990 Heimsbrunn
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bruno BESCHIZZA

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie d'aulnay-sous-bois - direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Source: OJS 2022/S 001-000545 (2021-12-29)

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