Le présent avis vise à établir un accord cadre à commandes sans montant minimal/maximal portant sur la location, la fourniture, l'installation, la mise en service, la formation des utilisateurs et la maintenance d’outils de production d’impression numérique pour le centre de reprographie de la RATP situé à Neuilly-Plaisance. Ces équipements viendront en remplacement d'équipements présents sur site.
Le marché est constitué de deux lots distincts, chaque lot est établi pour une durée de 5 ans (60 mois).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance d’équipements d’impression numérique et de traceurs compacts pour le centre de reprographie de la RATP
DHA_2021VAL16577”
Produits/services: Imprimantes et traceurs📦
Brève description:
“Le présent avis vise à établir un accord cadre à commandes sans montant minimal/maximal portant sur la location, la fourniture, l'installation, la mise en...”
Brève description
Le présent avis vise à établir un accord cadre à commandes sans montant minimal/maximal portant sur la location, la fourniture, l'installation, la mise en service, la formation des utilisateurs et la maintenance d’outils de production d’impression numérique pour le centre de reprographie de la RATP situé à Neuilly-Plaisance. Ces équipements viendront en remplacement d'équipements présents sur site.
Le marché est constitué de deux lots distincts, chaque lot est établi pour une durée de 5 ans (60 mois).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements d’impression numérique de production couleur hauts volumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimantes et traceurs📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Location de deux équipements numériques neufs en capacité:
— de traiter un volume annuel global estimé à 12 000 000 en quadrichromie équivalent A4;
— de...”
Description du marché
Location de deux équipements numériques neufs en capacité:
— de traiter un volume annuel global estimé à 12 000 000 en quadrichromie équivalent A4;
— de traiter un volume annuel global d’éditique estimé à 5 000 000 en monochromie équivalent A4.
Les équipements doivent notamment imprimer sur des formats A4 à SRA3, supporter des grammages de 60 à 350g/m et des supports divers (standards, intercalaires, transparents, planches d'étiquettes, papier recyclé...).
Ces données sont fournies à titre indicatif et n'engagent en rien la RATP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“CTA A44 Copieurs (Location, maintenance, consommables).
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des...”
Informations complémentaires
CTA A44 Copieurs (Location, maintenance, consommables).
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traceurs compact couleur et noir & blanc tous formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les deux systèmes d’impressions numériques neuves doivent permettre de traiter un volume mensuel global estimé à 1 700 m.
La structure actuelle des demandes...”
Description du marché
Les deux systèmes d’impressions numériques neuves doivent permettre de traiter un volume mensuel global estimé à 1 700 m.
La structure actuelle des demandes de travaux couleur est la suivante:
— 90 % en quadri;
— 10 % en N&B;
— des grammages allant du 70 gr au 160 gr minimum;
— sur des laizes allant du 297 mm au 914 mm les laizes utilisées le plus fréquemment sont A3, A2, A1, A0, 24 pouces et 36 pouces.
Ces données sont fournies à titre indicatif et n'engagent en rien la RATP.
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Informations complémentaires:
“CTA: A44 copieurs (location, maintenance, consommables).
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des...”
Informations complémentaires
CTA: A44 copieurs (location, maintenance, consommables).
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Le cas échéant, les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des trois dernières années, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins deux fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP.
Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins deux fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Modalités de paiement :
— les coûts de location seront en prix ferme;
— les coûts de production...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Modalités de paiement :
— les coûts de location seront en prix ferme;
— les coûts de production d'imprimés seront révisables.
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— conditions de remise des candidatures : le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
— conditions de remise des candidatures : le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr — Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation n DHA_2021VAL16577 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel;
— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours;
— informations importantes: en cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention copie de sauvegarde à l'adresse RATP ci-après ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 à l'attention de M Jeune, Val/HAG, 54 quai de la Rapée — LAC LC81,75599 Paris Cedex 12.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Source: OJS 2021/S 126-334957 (2021-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent avis vise à établir un accord cadre à commandes sans montant mim/maxi portant sur la location, la fourniture, l'installation, la mise en service,...”
Brève description
Le présent avis vise à établir un accord cadre à commandes sans montant mim/maxi portant sur la location, la fourniture, l'installation, la mise en service, la formation des utilisateurs et la maintenance d’outils de production d’impression numérique pour le centre de reprographie de la RATP situé à Neuilly Plaisance. Ces équipements viendront en remplacement d'équipements présents sur site. Le marché est constitué de deux lots distincts, chaque lot est établi pour une durée de 5 ans (60 mois).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Location de 2 équipements numériques neufs en capacité :
- De traiter un volume annuel global estimé à 12 millions en quadrichromie
équivalent A4.
- De...”
Description du marché
Location de 2 équipements numériques neufs en capacité :
- De traiter un volume annuel global estimé à 12 millions en quadrichromie
équivalent A4.
- De traiter un volume annuel global d’éditique estimé à 5 millions en
monochromie équivalent A4.
Les équipements doivent notamment imprimer sur des formats A4 à SRA3, supporter des grammages de 60 à 350g/m2 et des supports divers (standards, intercalaires, transparents, planches d'étiquettes, papier recyclé...).
Ces données sont fournies à titre indicatif et n'engagent en rien la RATP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Adéquation de l’équipement proposé conformément aux spécifications du cahier des charges”
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Organisation déployée pour la bonne exécution de l’accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 55%
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: CTA A44 Copieurs (Location, maintenance, consommables)
Description du marché:
“Les 2 systèmes d’impressions numériques neuves doivent permettre de traiter un volume mensuel global estimé à 1 700 m².
La structure actuelle des demandes...”
Description du marché
Les 2 systèmes d’impressions numériques neuves doivent permettre de traiter un volume mensuel global estimé à 1 700 m².
La structure actuelle des demandes de travaux couleur est la suivante :
-90 % en quadri
-10 % en N&B
-Des grammages allant du 70 gr au 160 gr minimum
-Sur des laizes allant du 297 mm au 914 mm Les laizes utilisées le plus fréquemment sont A3, A2, A1, A0, 24 pouces et 36 pouces
Ces données sont fournies à titre indicatif et n'engagent en rien la RATP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Adéquation de l’équipement proposé conformément aux spécifications du cahier des Prix” Description
Informations complémentaires: CTA : A44 Copieurs (Location, maintenance, consommables)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-334957
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: VAL210183
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location et maintenance d’équipements d’impression numérique de production couleur hauts volumes pour le centre de reprographie de la RATP”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CANON France
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro de contrat: VAL210182
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location et maintenance de traceurs compacts couleur et noir & blanc tous formats pour le centre de reprographie de la RATP”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Club groupe
Commune postale: Trappes
Le contractant est une PME ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Source: OJS 2021/S 221-583775 (2021-11-10)