l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Location et entretien de conteneurs sur durée du contrat, enlèvement, transport, métaux, cartons, végétaux, plâtre, gravats propres, gravats en mélange, bois, Dib et Déchets Ménagers, Traitement des gravats, du bois, des déchets plâtre, de déchets de souches de palmiers,de l'ensemble des déchetteries de la Cdc :Cosprons (Port Vendres), Peyrefite (Cerbère), Argeles sur Mer, Laroque des Albères, et la déchetterie d'elne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location, enlèvement, transport de conteneurs et traitement des déchets issus des déchetteries du territoire communautaire
2021s33dech”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Location et entretien de conteneurs sur...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Location et entretien de conteneurs sur durée du contrat, enlèvement, transport, métaux, cartons, végétaux, plâtre, gravats propres, gravats en mélange, bois, Dib et Déchets Ménagers, Traitement des gravats, du bois, des déchets plâtre, de déchets de souches de palmiers,de l'ensemble des déchetteries de la Cdc :Cosprons (Port Vendres), Peyrefite (Cerbère), Argeles sur Mer, Laroque des Albères, et la déchetterie d'elne
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 110 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport - dib (tout-venant)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: location conteneurs - enlèvement - transport - dib (tout-venant)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport - cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: location conteneurs - enlèvement - transport - cartons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport - metaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: location conteneurs - enlèvement - transport - metaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport des Gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: location conteneurs - enlèvement - transport des Gravats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des Gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: traitement des Gravats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport - dechets Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: location conteneurs - enlèvement - transport - dechets Verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport - bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: location conteneurs - enlèvement - transport - bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement - bois Classe A Et B
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: traitement - bois Classe A Et B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location - enlèvement et Traitement de déchets de plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: location - enlèvement et Traitement de déchets de plâtre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location - enlèvement et Traitement des souches palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: location - enlèvement et Traitement des souches palmiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-04
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cc Acvi
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché sera renouvelé avant le terme de celui-ci
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 251-667396 (2021-12-22)
Avis d'attribution de marché (2022-05-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 110 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 251-667396
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021s33dec01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport - dib (tout-venant)
Date de conclusion du contrat: 2022-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Transports Trebut
Adresse postale: route De Bages
Commune postale: Elne
Code postal: 66200
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021s33dec02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport - cartons
Date de conclusion du contrat: 2022-05-02 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021s33dec03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport - metaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021s33dec04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport des Gravats
Nom et adresse du contractant
Nom: tda
Adresse postale: chemin de la Carrerasse
Commune postale: Argelès-sur-Mer
Code postal: 66700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021s33dec05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: traitement des Gravats
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021s33dec06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport - dechets Verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021s33dec07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: location conteneurs - enlèvement - transport - bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021s33dec08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: traitement - bois Classe A Et B
Date de conclusion du contrat: 2022-04-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: patrick Tubert
Adresse postale: route de Bages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021s33dec09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: location - enlèvement et Traitement de déchets de plâtre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021s33dec10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: location - enlèvement et Traitement des souches palmiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
Source: OJS 2022/S 093-256433 (2022-05-10)