Location de véhicules utilitaires pour le groupement de commandes de Sète agglopôle Méditerranée

Sète Agglopôle Méditerrannée

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit de la relance du lot 3 de la consultation «Location de matériels et d'engins de chantier» pour le groupement de commandes de Sète agglopôle Méditerrané. Location de courte durée, de véhicules utilitaires, camions: bennes, frigorifiques, fourgons, fourgonnettes.
La location sera effectuée sans chauffeur. Ces véhicules sont pour un usage professionnel pour des trajets essentiellement urbains.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Montpellier Poids Lourds Loc

Qui ?

• Sète Agglopôle Méditerrannée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-04	Avis de marché
2021-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 21ac023/Sb
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit de la relance du lot 3 de la consultation «Location de matériels et d'engins de chantier» pour le groupement de commandes de Sète agglopôle Méditerrané. Location de courte durée, de véhicules utilitaires, camions: bennes, frigorifiques, fourgons, fourgonnettes. La location sera effectuée sans chauffeur. Ces véhicules sont pour un usage professionnel pour des trajets essentiellement urbains.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date limite de soumission: 2021-07-06 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-288632
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur le site Internet: http://www.agglopole.fr/ Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PADES. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, dix jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le profil d'acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Le gestionnaire de la commande publique de la consultation est SB 0467464764.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La location sera effectuée sans chauffeur. Ces véhicules sont pour un usage professionnel pour des trajets essentiellement urbains.

Intitulé du lot: Location de véhicules utilitaires
Numéro du lot: 03
Brève description:

La consultation a pour objet la location de courte durée, de véhicules utilitaires, camions: bennes, frigorifiques, fourgons, fourgonnettes.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est susceptible d'etre reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Description des options:

Réalisation de livraisons complémentaires, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R. 2122-4-1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1: le candidat complète dans son intégralité le formulaire DC1, dans sa version la plus récente, afin d'attester sur l'honneur qu'il ne fait l'objet d'aucun cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (dans l'hypothèse d'un marché public autre que de défense ou de sécurité).

Situation économique et financière:

— DC2: à l'aide du formulaire DC2, dans sa version la plus récente,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant, de préférence, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Le candidat s'efforce aussi de communiquer des données actualisées;

— liste des principales prestations effectuées de préférence au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement (imputation coordonnateur tous les budgets, gestionnaire achats, nature 6 135). Les modalités de paiement sont régies par les articles L. 2392-10, R. 2392-10 à R. 2392-13 du CCP et soumises au CCAG applicable au contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Bouzigues
Adresse postale: Mairie de Bouzigues, 33 rue de la République
Commune postale: Bouzigues
Code postal: 34140
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Frontignan
Adresse postale: Ville de Frontignan, hôtel de ville
Code postal: 34113
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Gigean
Adresse postale: Ville de Gigean, 1 rue Hôtel de Ville
Commune postale: Gigean
Code postal: 34770
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Loupian
Adresse postale: Mairie de Loupian, place Charles de Gaulle
Commune postale: Loupian
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseillan
Adresse postale: Mairie de Marseillan, 1 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Marseillan
Code postal: 34340
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mireval
Adresse postale: Mireval, 7 place Louis Aragon
Commune postale: Mireval
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Sète
Adresse postale: Ville de Sète, rue Paul Valéry
Commune postale: Sète
Code postal: 34206
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vic-la-Gardiole
Adresse postale: Mairie de Vic-la-Gardiole, rue de la Mairie
Commune postale: Vic-la-Gardiole
Code postal: 34116
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeveyrac
Adresse postale: Mairie de Villeveyrac, 4 route de Poussan
Commune postale: Villeveyrac
Code postal: 34560
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Téléphone: +33 467464741 📞
Fax: +33 467464765 📠
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PADES. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, dix jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le profil d'acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Le gestionnaire de la commande publique de la consultation est SB 0467464764.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1.1 de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale).

Source: OJS 2021/S 110-288632 (2021-06-04)

Avis d'attribution de marché (2021-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes.l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.il s'agit de la relance du lot 3 de la consultation Location de matériels et d'engins de chantier pour le groupement de commandes de Sète agglopôle Méditerrané.Location de courte durée, de véhicules utilitaires, camions : bennes, frigorifiques, fourgons, fourgonnettes. La location sera effectuée sans chauffeur. Ces véhicules sont pour un usage professionnel pour des trajets essentiellement urbains

Valeur totale du marché: 142 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: 4, avenue d'aigues

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-22 📅
Date de publication: 2021-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 209-547078
Se réfère à l'avis: 2021/S 110-288632
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Le montant indiqué ci-dessus est un montant maximum toutes reconductions et toute collectivité membre du groupement confondues. Le montant maxi annuel global du groupement est de 35500 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location de véhicules utilitaires
Brève description:

la consultation a pour objet la location de courte durée, de véhicules utilitaires, camions : bennes, frigorifiques, fourgons, fourgonnettes. La location sera effectuée sans chauffeur. Ces véhicules sont pour un usage professionnel pour des trajets essentiellement urbains

Description des options:

réalisation de livraisons complémentairesle pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-21 📅
Nom: montpellier Poids Lourds Loc
Adresse postale: parc de la Lauze
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 142 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Bouzigues
Adresse postale: mairie de Bouzigues, 33 Rue de la république, null
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Frontignan
Adresse postale: ville de Frontignan, null Hôtel de Ville, null
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Gigean
Adresse postale: ville de Gigean, null 1 Rue Hôtel de ville, null
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Loupian
Adresse postale: mairie de L0upian, null Place Charles de Gaulle, null
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Marseillan
Adresse postale: mairie de Marseillan, 1 rue du Général de Gaulle, null
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Mireval
Adresse postale: mireval, null 7 Place louis Aragon, null
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Sète
Adresse postale: ville de Sète, null Rue Paul Valéry, null
Commune postale: Sete
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Vic-La-Gardiole
Adresse postale: mairie de Vic-La-Gardiole, null rue de la Mairie, null
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Villeveyrac
Adresse postale: mairie de Villeveyrac, 4 Route de Poussan, null

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

Source: OJS 2021/S 209-547078 (2021-10-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)

Véhicules automobiles à usage spécifique (>20)

Véhicules utilitaires (16)