Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules industriels avec et sans chauffeurs
LOC_vehicule
Produits/services: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur📦
Brève description: Location de véhicules industriels avec et sans chauffeurs.
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules industriels sans conducteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: Location longue durée de véhicules industriels sans conducteurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au...”
Description des options
Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules industriels sans conducteurs pour le GCS BTS
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location longue durée de véhicules industriels sans conducteurs pour le GCS BTS.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules industriels avec conducteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Location longue durée de véhicules industriels avec conducteurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au...”
Description des options
Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Chacun des lots consiste en un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
Chacun des lots consiste en un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Le lot I est conclu une commande minimum de 22 véhicules + 2 relais et sans maximum. Le lot II est conclu pour une commande minimum de un véhicule et sans maximum. Le lot III est conclu sans minimum ni maximum.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“L'Exécution des prestations nécessite pour le titulaire l'acquisition de biens dont l'amortissement s'effectue sur une durée supérieure à 4 ans” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-30
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur est le CHU de Toulouse en tant qu'établissement support des membres du GHT Haute-Garonne Tarn Ouest. Le dossier de consultation est...”
Le pouvoir adjudicateur est le CHU de Toulouse en tant qu'établissement support des membres du GHT Haute-Garonne Tarn Ouest. Le dossier de consultation est intégralement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr — La remise des offres par voie électronique est obligatoire à cette même adresse. Les contacts pour tout renseignements complémentaires sont indiqués à l'article 20 du RC. Les variantes ne sont pas autorisées. Des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires sont attendues et les conditions précisées à l'article 10.4 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 126-333151 (2021-06-28)