Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs
EPLEFPA de Haute-Corrèze
Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs.
Lot nº 1: location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée.
Lot nº 2: location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
Le délai de réception des offres était de 2021-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-30 | Avis de marché |
| 2021-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2021-01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPLEFPA de Haute-Corrèze
Adresse postale: rue de l'Agriculture
Code postal: 19160
Commune postale: Neuvic
Contact
Adresse Internet: https://www.epl-haute-correze.fr 🌏
Courrier électronique: legta.meymac@educagri.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567150&orgAcronyme=s3s 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225399
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Legtpa — 19250 Meymac/Legtpa — 19160 Neuvic.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud, CS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Source: OJS 2021/S 087-225399 (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2021-01
Brève description:
Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs.
Lot nº 1: location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée.
Lot nº 2: location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPLEFPA de Haute-Corrèze
Adresse postale: rue de l'Agriculture
Code postal: 19160
Commune postale: Neuvic
Contact
Adresse Internet: https://www.epl-haute-correze.fr 🌏
Courrier électronique: legta.meymac@educagri.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567150&orgAcronyme=s3s 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225399
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs.
Lot nº 1: location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée.
Lot nº 2: location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
Intitulé du lot: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché reconductible expressément deux fois (reconduction nº 1: douze mois/reconduction nº 2: douze mois).
Intitulé du lot: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Legtpa — 19250 Meymac/Legtpa — 19160 Neuvic.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud, CS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative et peut s'exercer jusqu'à la signature du contrat;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative et peut s'exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n' a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
Afficher plus
— le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» peut être introduit par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
Afficher plus
— le délai pour exercer un recours pour excès de pouvoir est de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Source: OJS 2021/S 087-225399 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-367956
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-225399
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Qualité de la flotte de véhicules et des équipements proposés
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Nom: SAS Faure Corrèze Autocars
Adresse postale: 5 impasse du Grand Puy
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 136183.35 EUR 💰
157380.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 138-367956 (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs:
— lot nº 1: location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée;
— lot nº 2: location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
Valeur totale du marché: 293563.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-367956
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-225399
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
La valeur totale HT de chaque lot est donnée sur toute la durée du marché (marché de douze mois et deux reconductions expresses de douze mois chacune).
Point de contact auprès duquel les contrats peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi): Legtpa — rue de l'École Forestière — 19250 Meymac — (sur RDV uniquement) — tél. +33 555460909 (ou tél. +33 676226119 uniquement du 24.7.2021 au 15.8.2021).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs:
— lot nº 1: location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée;
— lot nº 2: location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Qualité de la flotte de véhicules et des équipements proposés
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Nom: SAS Faure Corrèze Autocars
Adresse postale: 5 impasse du Grand Puy
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 136183.35 EUR 💰
157380.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
La valeur totale HT de chaque lot est donnée sur toute la durée du marché (marché de douze mois et deux reconductions expresses de douze mois chacune).
Point de contact auprès duquel les contrats peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi): Legtpa — rue de l'École Forestière — 19250 Meymac — (sur RDV uniquement) — tél. +33 555460909 (ou tél. +33 676226119 uniquement du 24.7.2021 au 15.8.2021).
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