Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs.
Lot nº 1: location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée.
Lot nº 2: location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs
2021-01”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs.
Lot nº 1: location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la...”
Brève description
Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs.
Lot nº 1: location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée.
Lot nº 2: location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Legtpa — 19250 Meymac/Legtpa — 19160 Neuvic.
Description du marché: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible expressément deux fois (reconduction nº 1: douze mois/reconduction nº 2: douze mois).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-14
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avril 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud, CS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative et peut s'exercer jusqu'à la signature du contrat;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative et peut s'exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n' a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
— le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» peut être introduit par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— le délai pour exercer un recours pour excès de pouvoir est de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud, CS 40410
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 087-225399 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs:
— lot nº 1: location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la...”
Brève description
Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'apprenants et d'accompagnateurs:
— lot nº 1: location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée;
— lot nº 2: location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 293563.95 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Qualité de la flotte de véhicules et des équipements proposés
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 60 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 087-225399
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties à la journée
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Faure Corrèze Autocars
Adresse postale: 5 impasse du Grand Puy
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136183.35 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour des sorties avec nuitées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157380.60 💰
“La valeur totale HT de chaque lot est donnée sur toute la durée du marché (marché de douze mois et deux reconductions expresses de douze mois...”
La valeur totale HT de chaque lot est donnée sur toute la durée du marché (marché de douze mois et deux reconductions expresses de douze mois chacune).
Point de contact auprès duquel les contrats peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi): Legtpa — rue de l'École Forestière — 19250 Meymac — (sur RDV uniquement) — tél. +33 555460909 (ou tél. +33 676226119 uniquement du 24.7.2021 au 15.8.2021).
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Source: OJS 2021/S 138-367956 (2021-07-15)