L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le Syndicat Centre Hérault (SCH) exploite un réseau de onze déchèteries dont deux réservées aux gros véhicules, un service de collecte des déchets issus des déchèteries (encombrants-bois-fer-cartons-végétaux-gravats) et des colonnes d'apport volontaire pour le verre, les papiers et les emballages (EMR). La collecte des emballages recyclables est réalisée en camions équipés de benne compactrice et grue auxiliaire avec système de préhension kinshofer ou en polybennes avec grue équipées de caissons ou compacteurs embarqués (les caissons et compacteurs embarqués ne font pas partie du présent marché). Par ailleurs, certaines interventions sur les colonnes d'apport volontaire (lavage, maintenance) ne nécessitent qu'un déplacement des colonnes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-02-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 21 Serv 01
Brève description:
L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le Syndicat Centre Hérault (SCH) exploite un réseau de onze déchèteries dont deux réservées aux gros véhicules, un service de collecte des déchets issus des déchèteries (encombrants-bois-fer-cartons-végétaux-gravats) et des colonnes d'apport volontaire pour le verre, les papiers et les emballages (EMR). La collecte des emballages recyclables est réalisée en camions équipés de benne compactrice et grue auxiliaire avec système de préhension kinshofer ou en polybennes avec grue équipées de caissons ou compacteurs embarqués (les caissons et compacteurs embarqués ne font pas partie du présent marché). Par ailleurs, certaines interventions sur les colonnes d'apport volontaire (lavage, maintenance) ne nécessitent qu'un déplacement des colonnes.
L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le Syndicat Centre Hérault (SCH) exploite un réseau de onze déchèteries dont deux réservées aux gros véhicules, un service de collecte des déchets issus des déchèteries (encombrants-bois-fer-cartons-végétaux-gravats) et des colonnes d'apport volontaire pour le verre, les papiers et les emballages (EMR). La collecte des emballages recyclables est réalisée en camions équipés de benne compactrice et grue auxiliaire avec système de préhension kinshofer ou en polybennes avec grue équipées de caissons ou compacteurs embarqués (les caissons et compacteurs embarqués ne font pas partie du présent marché). Par ailleurs, certaines interventions sur les colonnes d'apport volontaire (lavage, maintenance) ne nécessitent qu'un déplacement des colonnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-060433
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le montant estimatif est indicatif et prend en compte les options (prestations similaires et reconductions).
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 258 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de camions polybenne équipés d'une grue avec système de préhension kinshofer pour la collecte des déchets ménagers
Numéro du lot: Lot1
Brève description:
Location de camions polybenne équipés d'une grue avec système de préhension kinshofer pour la collecte des déchets ménagers les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le montant estimatif est indicatif et prend en compte les options (prestations similaires et reconductions).
Intitulé du lot: Location de véhicules type Bom équipés d'une grue avec système de préhension kinshofer pour la collecte des déchets ménagers
Numéro du lot: Lot2
Brève description:
Location de véhicules type Bom équipés d'une grue avec système de préhension kinshofer pour la collecte des déchets ménagers les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de camions polybenne équipés d'une grue avec système de préhension grappin
Numéro du lot: Lot3
Brève description:
Location de camions polybenne équipés d'une grue avec système de préhension grappin les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire
Numéro du lot: Lot4
Brève description:
Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de camions polybenne
Numéro du lot: Lot 5
Brève description:
Location de camions polybenne les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat Centre Hérault, 34800 Aspiran.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur fonds propres.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur fonds propres.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Aspiran.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (se référer au RC pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles qui sont facultatives (pour le lot 1), elles seront fournies en complément de l'offre de base et ne seront pas prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles qui sont facultatives (pour le lot 1), elles seront fournies en complément de l'offre de base et ne seront pas prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 025-060433 (2021-02-02)
Avis d'attribution de marché (2021-06-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le Syndicat Centre Hérault (SCH) exploite un réseau de onze déchèteries dont deux réservées aux gros véhicules, un service de collecte des déchets issus des déchèteries (encombrants, bois, fer, cartons, végétaux, gravats) et des colonnes d'apport volontaire pour le verre, les papiers et les emballages (EMR). La collecte des emballages recyclables est réalisée en camions équipés de benne compactrice et grue auxiliaire avec système de préhension Kinshofer ou en polybennes avec grue équipées de caissons ou compacteurs embarqués (les caissons et compacteurs embarqués ne font pas partie du présent marché). Par ailleurs, certaines interventions sur les colonnes d'apport volontaire (lavage, maintenance) ne nécessitent qu'un déplacement des colonnes.
L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le Syndicat Centre Hérault (SCH) exploite un réseau de onze déchèteries dont deux réservées aux gros véhicules, un service de collecte des déchets issus des déchèteries (encombrants, bois, fer, cartons, végétaux, gravats) et des colonnes d'apport volontaire pour le verre, les papiers et les emballages (EMR). La collecte des emballages recyclables est réalisée en camions équipés de benne compactrice et grue auxiliaire avec système de préhension Kinshofer ou en polybennes avec grue équipées de caissons ou compacteurs embarqués (les caissons et compacteurs embarqués ne font pas partie du présent marché). Par ailleurs, certaines interventions sur les colonnes d'apport volontaire (lavage, maintenance) ne nécessitent qu'un déplacement des colonnes.
Valeur totale du marché: 282 380 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Route de Canet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-281855
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-060433
Numéro JO-S: 107
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Intitulé du lot: Location de véhicules type BOM équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:
Location de véhicules type BOM équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Intitulé du lot: Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension grappin
Brève description:
Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension grappin. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Intitulé du lot: Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire
Brève description:
Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Intitulé du lot: Location de camions polybennes
Brève description:
Location de camions polybennes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat Centre Hérault, 34800 Aspiran
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (se référer au Rc pour les sous critères)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Nom: Clovis Montpellier Poids Lourds Location
Adresse postale: 4 rue St.-Exupéry, ZI de la Lauze
Commune postale: St-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Pays: France 🇫🇷 Hérault
🏙️
Valeur totale du marché: 88 100 EUR 💰
Nom: BOM Services
Adresse postale: Avenue de la Liberté, ZI Transmarck
Commune postale: Marck
Code postal: 62730
Pays: Pas-de-Calais
🏙️
Valeur totale du marché: 126 020 EUR 💰
Nom: Saml
Adresse postale: 9/11 rue Gustave-Eiffel
Commune postale: Grigny Cedex
Code postal: 91351
Pays: Essonne
🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Gorent
Adresse postale: 8 boulevard de l'Europe, ZA des Plantades
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Pays: Puy-de-Dôme
🏙️
Valeur totale du marché: 123 400 EUR 💰
24 910 EUR 💰
43 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Référence Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le montant des DQE est communiqué à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il y a trois attributaires pour le lot 2 (attribution en cascade selon modalités prévues au DCE).
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le montant des DQE est communiqué à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il y a trois attributaires pour le lot 2 (attribution en cascade selon modalités prévues au DCE).