L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le Syndicat Centre Hérault (SCH) exploite un réseau de onze déchèteries dont deux réservées aux gros véhicules, un service de collecte des déchets issus des déchèteries (encombrants-bois-fer-cartons-végétaux-gravats) et des colonnes d'apport volontaire pour le verre, les papiers et les emballages (EMR). La collecte des emballages recyclables est réalisée en camions équipés de benne compactrice et grue auxiliaire avec système de préhension kinshofer ou en polybennes avec grue équipées de caissons ou compacteurs embarqués (les caissons et compacteurs embarqués ne font pas partie du présent marché). Par ailleurs, certaines interventions sur les colonnes d'apport volontaire (lavage, maintenance) ne nécessitent qu'un déplacement des colonnes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de camions avec grue, pour la collecte des déchets et le levage de colonnes d'apport volontaire
21 Serv 01”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le Syndicat Centre Hérault (SCH) exploite un réseau de onze déchèteries dont deux réservées aux gros véhicules, un service de collecte des déchets issus des déchèteries (encombrants-bois-fer-cartons-végétaux-gravats) et des colonnes d'apport volontaire pour le verre, les papiers et les emballages (EMR). La collecte des emballages recyclables est réalisée en camions équipés de benne compactrice et grue auxiliaire avec système de préhension kinshofer ou en polybennes avec grue équipées de caissons ou compacteurs embarqués (les caissons et compacteurs embarqués ne font pas partie du présent marché). Par ailleurs, certaines interventions sur les colonnes d'apport volontaire (lavage, maintenance) ne nécessitent qu'un déplacement des colonnes.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 258 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de camions polybenne équipés d'une grue avec système de préhension kinshofer pour la collecte des déchets ménagers” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Produits/services supplémentaires: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice📦
Produits/services supplémentaires: Location de camions avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat Centre Hérault, 34800 Aspiran.
Description du marché:
“Location de camions polybenne équipés d'une grue avec système de préhension kinshofer pour la collecte des déchets ménagers les prestations sont réglées par...”
Description du marché
Location de camions polybenne équipés d'une grue avec système de préhension kinshofer pour la collecte des déchets ménagers les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (se référer au RC pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque...”
Description des renouvellements
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le montant estimatif est indicatif et prend en compte les options...”
Informations complémentaires
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le montant estimatif est indicatif et prend en compte les options (prestations similaires et reconductions).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules type Bom équipés d'une grue avec système de préhension kinshofer pour la collecte des déchets ménagers” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot2
Description
Description du marché:
“Location de véhicules type Bom équipés d'une grue avec système de préhension kinshofer pour la collecte des déchets ménagers les prestations sont réglées...”
Description du marché
Location de véhicules type Bom équipés d'une grue avec système de préhension kinshofer pour la collecte des déchets ménagers les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de camions polybenne équipés d'une grue avec système de préhension grappin” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot3
Description
Description du marché:
“Location de camions polybenne équipés d'une grue avec système de préhension grappin les prestations sont réglées par des prix unitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot4
Description
Description du marché:
“Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire les prestations sont réglées...”
Description du marché
Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de camions polybenne
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché:
“Location de camions polybenne les prestations sont réglées par des prix unitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur fonds propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aspiran.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles qui sont facultatives (pour le lot 1), elles seront fournies en complément de l'offre de base et ne seront pas prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 025-060433 (2021-02-02)
Avis d'attribution de marché (2021-06-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Route de Canet
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le Syndicat Centre Hérault (SCH) exploite un réseau de onze déchèteries dont deux réservées aux gros véhicules, un service de collecte des déchets issus des déchèteries (encombrants, bois, fer, cartons, végétaux, gravats) et des colonnes d'apport volontaire pour le verre, les papiers et les emballages (EMR). La collecte des emballages recyclables est réalisée en camions équipés de benne compactrice et grue auxiliaire avec système de préhension Kinshofer ou en polybennes avec grue équipées de caissons ou compacteurs embarqués (les caissons et compacteurs embarqués ne font pas partie du présent marché). Par ailleurs, certaines interventions sur les colonnes d'apport volontaire (lavage, maintenance) ne nécessitent qu'un déplacement des colonnes.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 282 380 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers” Description
Description du marché:
“Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers. Les prestations sont réglées...”
Description du marché
Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (se référer au Rc pour les sous critères)
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules type BOM équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat Centre Hérault, 34800 Aspiran
Description du marché:
“Location de véhicules type BOM équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers. Les prestations sont réglées...”
Description du marché
Location de véhicules type BOM équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension grappin” Description
Description du marché:
“Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension grappin. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.” Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire” Description
Description du marché:
“Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire. Les prestations sont réglées...”
Description du marché
Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Location de camions polybennes
Description
Description du marché:
“Location de camions polybennes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-060433
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21serv01_01
Numéro d'identification du lot: Lot1
Titre:
“Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers.”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Clovis Montpellier Poids Lourds Location
Adresse postale: 4 rue St.-Exupéry, ZI de la Lauze
Commune postale: St-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 100 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21serv01_02
Numéro d'identification du lot: Lot2
Titre:
“Location de véhicules type BOM équipés d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour la collecte des déchets ménagers” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: BOM Services
Adresse postale: Avenue de la Liberté, ZI Transmarck
Commune postale: Marck
Code postal: 62730
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 020 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Saml
Adresse postale: 9/11 rue Gustave-Eiffel
Commune postale: Grigny Cedex
Code postal: 91351
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Gorent
Adresse postale: 8 boulevard de l'Europe, ZA des Plantades
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 400 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot3
Titre:
“Location de camions polybennes équipés d'une grue avec système de préhension grappin” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 21serv01_04
Numéro d'identification du lot: Lot4
Titre:
“Location d'un véhicule équipé d'une grue avec système de préhension Kinshofer pour le levage de colonnes d'apport volontaire” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 910 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21serv01_05
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Location de camions polybennes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 350 💰
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires...”
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le montant des DQE est communiqué à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il y a trois attributaires pour le lot 2 (attribution en cascade selon modalités prévues au DCE).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 107-281855 (2021-06-01)