location d'engins pour les services techniques de la commune de saint - joseph - année 2022

Commune de Saint-Joseph

pour chacun des lots, La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Les prestations sont reparties en quatorze (14) lots désignés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct.
Suite Ii.1.5) Valeur estimée: Somme des montants maximums de l'ensemble des lots sur 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-06 Avis de marché
2022-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules industriels avec chauffeur
Numéro de référence: 21AO014
Brève description:
pour chacun des lots, La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations sont reparties en quatorze (14) lots désignés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct. Suite Ii.1.5) Valeur estimée: Somme des montants maximums de l'ensemble des lots sur 4 ans
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240, Rue Raphaël BABET - bP 1
Code postal: 97480
Commune postale: Saint-Joseph
Contact
Adresse Internet: http://www.saintjoseph.re 🌏
Courrier électronique: scp@saintjoseph.re 📧
Téléphone: +33 262358009 📞
Fax: +33 262358088 📠
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-06 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 197-514184
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
pour chacun des lots, La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Afficher plus
Les prestations sont reparties en quatorze (14) lots désignés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct.
Suite Ii.1.5) Valeur estimée: Somme des montants maximums de l'ensemble des lots sur 4 ans
Valeur totale estimée: 4 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mini Pelle hydraulique à chenille d'un poids compris entre 2 et 4 tonnes (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 01
Brève description:
montants minimum 1 000 euro ht et maximum 50 000 euro Ht;
Suite Ii.2.6) Montant maximum sur 4 années
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans
Description des options:
- au sens communautaire.
Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2023, soit Janvier 2024, soit Janvier 2025, en fonction de la reconduction ou non des marchés
Informations complémentaires:
durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022
Intitulé du lot: pelle hydraulique à chenille d'un poids compris entre 7 et 15 tonnes (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 02
Brève description: montants minimum 1 000 euro ht et maximum 50 000 euro (H.T.).
Description des renouvellements:
il pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans
Informations complémentaires:
durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022
Intitulé du lot: pelle hydraulique à chenille d'un poids compris entre 15 et 22 tonnes (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 03
Brève description: montants minimum 1 000 euro ht et maximum 70 000 euro Ht;
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: camion de 32 Tonnes à benne basculante (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: mini chargeuse compacte hydraulique à chenille et à cabine fermée d'un poids compris entre 2,600 et 3,600 tonnes (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 05
Brève description: montants minimum 1 000 euro ht et maximum 50 000 euro Ht;
Intitulé du lot: mini chargeuse compacte hydraulique à pneu et à cabine fermée d'un poids compris entre 2,600 et 3,600 tonnes (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 06
Brève description: Suite Ii.2.6) Montant maximum sur 4 années.
Intitulé du lot: pelle hydraulique à chenille d'un poids compris entre 5 et 7 tonnes (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 07
Brève description: montants minimum 1 000 euro ht et maximum 80 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des options: - au sens communautaire.
Intitulé du lot: mini Pelle hydraulique à chenille d'un poids inférieur à 2 tonnes et d'une largeur inférieure à 1 mètre (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: tractopelle (avec chauffeur et carburant) - secteur Ouest
Numéro du lot: 09
Brève description: montants minimum 1 000 euro ht et maximum 150 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tractopelle (avec chauffeur et carburant) - secteur Centre
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: tractopelle (avec chauffeur et carburant) - secteur Est
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: compacteur vibrant monobille d'un poids supérieur à 5 tonnes (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 12
Brève description: montants minimum 1 000 euro ht et maximum 60 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: auto bétonnière (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: pelle hydraulique à pneus d'un poids compris entre 7 et 15 tonnes (avec chauffeur et carburant)
Numéro du lot: 14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne.
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L2141-6 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché (joindre cv) ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- présentation d'une liste des principaux services (objet du ou des lots soumissionnés) effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.
(*) : Conformément à l'article R.2142-3 du Code de la Commande Publique, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En Outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Nb : Conformément aux articles R.2144-1 à R.2144-7 du Code de la Commande Publique, avant de procéder à l'examen des candidatures si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander a tous les candidats concernés de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous ces candidats et qui ne saurait être supérieur à 10 jours (ce délai sera indiqué dans le courrier envoyé à ces derniers).
Afficher plus
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 10 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 31 janvier 2003 NOR: Ecom0200993z), ainsi que les pièces mentionnées aux articles D8222-5 à D8222-8 du code du travail
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires:
(Date et heure prévisionnelles)
la séance se tient à huis clos
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (appréciée au regard de la note descriptive du candidat)
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 70%
Critère de qualité (nom): Valeur technique (appréciée au regard de la note descriptive du candidat) -

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Pôle administratif communal service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintjoseph.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
soit Août/Septembre 2022, soit Août/Septembre 2023, soit Août/Septembre 2024, soit Août/Septembre 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés
appel d'offres ouvert, définie aux articles R.2113-1, R.2124-2, R.2161-3, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Information sur l'accord cadre: Le marché implique la mise en place d'un accord cadre: Accord cadre avec un seul opérateur pour chaque lot.
Modalités de transmission des offres: La transmission des offres devra se faire sous format électronique sur le site http://www.saintjoseph.re (rubrique salle des marchés) ou https://saintjoseph.achatpublic.com/
L'heure limite susmentionnée à l'article Iv.2.2 est l'heure locale du Département de la Réunion et correspond à 12 heures Gmt.
Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Vi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Voir rubrique Vi.4.1 du présent avis

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion - greffe,
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon CS 61107,
Commune postale: Saint-Denis Cedex-la-Réunion
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Fax: +33 262924362 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de
justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice
Administrative, après la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un
délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - conformément à l'arrêt du Conseil d'etat, 16 juillet 2007
" Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité
du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être
assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être
consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet
1978 relative notamment à la communication des documents administratifs)
Source: OJS 2021/S 197-514184 (2021-10-06)
Avis d'attribution de marché (2022-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
pour chacun des lots, La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations sont reparties en quatorze (14) lots désignés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 4 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-28 📅
Date de publication: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 086-233711
Se réfère à l'avis: 2021/S 197-514184
Numéro JO-S: 86

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
minimum : 1 000 euro / Maximum : 50 000 euro ;
minimum : 1 000 euro / Maximum : 50 000 euro ;
minimum : 1 000 euro / Maximum : 70 000 euro ;
minimum : 1 000 euro / Maximum : 50 000 euro ;
minimum : 1 000 euro / Maximum : 80 000 euro ;
minimum : 1 000 euro / Maximum : 50 000euro ;
minimum : 1 000 euro / Maximum : 150 000 euro ;
minimum : 1 000 euro / Maximum : 150 000 euro ;
minimum : 1 000 euro / Maximum : 60 000 euro ;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: locamat pro
Adresse postale: 2 allee jacquot zi 2
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: ena
Adresse postale: 57 rue amiral lacaze
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 97480
Nom: sarl wein tp
Adresse postale: 138 rue marius et ary leblond
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-11 📅
Nom: groupement cmr oi/tmsoi/carpaye jean peggy
Adresse postale: 70 avenue eudoxie monge
Commune postale: Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
06
04
01
02
03
Source: OJS 2022/S 086-233711 (2022-04-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises La Réunion La Réunion
Fournisseurs:
ENA groupement cmr oi/tmsoi/carpaye jean peggy Locamat Pro sarl wein tp
Produits/services:
Équipement minier, équipement pour... Machines et équipement pour la construction Machines de génie civil Compacteurs Travaux de construction Location de machines et de matériel de... Location de matériel de terrassement avec... Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Location de véhicules de transport de...