Location d'engins avec chauffeur pour les travaux en régie de la commune de Saint-André
Ville de Saint-André (974)
Location d'engins avec chauffeur pour les travaux en régie de la commune de Saint-André.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction › Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-André (974)
Adresse postale: place du 2 Décembre, BP 505
Code postal: 97440
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@saint-andre.re 📧
Téléphone: +33 262588887 📞
Fax: +33 262588898 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-12 📅
Date limite de soumission: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 094-245852
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 850 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 25
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 25
Intitulé du lot: Mini chargeur avec chauffeur
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Mini pelle avec chauffeur
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Pelle sur pneus 100cv avec chauffeur
Numéro du lot: 4
Brève description:
Durée de l'accord: 102 mois
Intitulé du lot: Chargeur sur pneus 100cv avec chauffeur
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Nivelleuse a lames avec chauffeur
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Rouleau compacteur avec remorque type tandem leger 1.5t à 2.5t y compris remorque avec chauffeur
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Compacteur a billes 9 A 11 tonnes avec chauffeur
Numéro du lot: 8
Brève description:
Intitulé du lot: Nacelle sur vl 3.5t sans chauffeur
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Intitulé du lot: Nacelle type plate forme electrique sans chauffeur
Numéro du lot: 11
Brève description:
Intitulé du lot: Vehicule point a temps 26 t avec chauffeur
Numéro du lot: 12
Brève description:
Intitulé du lot: Camion a benne 32 t avec chauffeur
Numéro du lot: 13
Brève description:
Intitulé du lot: Camion a benne 26 t avec chauffeur
Numéro du lot: 14
Brève description:
Intitulé du lot: Camion a benne 19 t avec chauffeur
Numéro du lot: 15
Brève description:
Intitulé du lot: Camion citerne 6m3 avec chauffeur
Numéro du lot: 16
Brève description:
Intitulé du lot: Camion avec grue a capacite de levage entre 0 et 2t
Numéro du lot: 17
Brève description:
Intitulé du lot: Camion avec grue a capacite de levage de 2 A 5t
Numéro du lot: 18
Brève description:
Intitulé du lot: Pelle sur chenille 5 A 9 TONNES
Numéro du lot: 19
Brève description:
Intitulé du lot: Pelle sur chenille de 10 A 30 TONNES
Numéro du lot: 20
Brève description:
Intitulé du lot: Camion hydraucurage
Numéro du lot: 21
Brève description:
Intitulé du lot: Camion vidangeur
Numéro du lot: 22
Brève description:
Intitulé du lot: Camion à BROSSE 6,35m3
Numéro du lot: 23
Brève description:
Intitulé du lot: Camion a brosse 600l
Numéro du lot: 24
Brève description:
Intitulé du lot: Camion ampliroll avec grappin
Numéro du lot: 25
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-André.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-André
Pays: La Réunion 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Signature électronique obligatoire. Envoi électronique obligatoire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Adresse Internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 094-245852 (2021-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
Brève description:
Location d'engins avec chauffeur pour les travaux en régie de la commune de Saint-André.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-André (974)
Adresse postale: place du 2 Décembre, BP 505
Code postal: 97440
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@saint-andre.re 📧
Téléphone: +33 262588887 📞
Fax: +33 262588898 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-12 📅
Date limite de soumission: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 094-245852
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande avec un seul attributaire par lot.
Montant minimal annuel EUR HT: sans minimum.
Montant maximal annuel EUR HT: sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 850 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 25
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 25
Intitulé du lot: Mini chargeur avec chauffeur
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mini chargeur avec chauffeur. L'engin doit être équipé. L'équipement réglementaire de signalisation de l'engin, gyrophare et tri-flash. Les différents documents afférents aux matériels (carte grise, assurance…), la mise à disposition d'un chauffeur avec les capacités et les autorisations nécessaires. Le plein de carburant et en bon état de marche.
Afficher plus
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification reconductible trois fois. L'accord-cadre procédera d'une tacite reconduction. L'acheteur pourra y mettre fin deux mois avant la date d'échéance de celui-ci dans sa première année ainsi que dans l'exécution de la reconduction.
Afficher plus
Accord cadre à bons de commande avec un seul attributaire par lot.
Montant minimal annuel EUR HT: sans minimum.
Montant maximal annuel EUR HT: sans maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mini pelle avec chauffeur L'Engin doit etre equipee de chenilles souples, avoir L'Ensemble de ses godets. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Le présent accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification reconductible 3 fois. L'accord cadre procèdera d'une tacite reconduction. L'Acheteur pourra y mettre fin deux mois avant la date d'échéance de celui-ci dans sa première année ainsi que dans l'exécution de la reconduction
Afficher plus
Accord cadre à bons de commande avec un seul attributaire par lot. Montant minimum annuel eur ht: sans minimum montant maximum annuel eur ht: sans maximum
Intitulé du lot: Pelle sur pneus 60 à 80 cv avec chauffeur
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pelle sur pneus puissance 60 à 80 cv (tractopelle) avec chauffeur L'Engin doit etre equipee, avoir L'Ensemble de ses godets. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 4
Brève description:
Pelle sur pneus puissance superieur a 100 cv avec chauffeur L'Engin doit etre equipee sur pneus, avoir L'Ensemble de ses godets. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Intitulé du lot: Chargeur sur pneus 100cv avec chauffeur
Numéro du lot: 5
Brève description:
Chargeur sur pneus puissance superieur a 100 cv avec chauffeur L'Engin doit etre equipee sur pneus. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 6
Brève description:
Nivelleuse a lames avec chauffeur L'Engin doit etre equipee sur pneus. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 7
Brève description:
Rouleau compacteur automoteur type tandem leger (1,5t à 2,5t) L'Engin doit etre equipee. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 8
Brève description:
Compacteur a billes 9 à 11 tonnes avec chauffeur L'Engin doit etre equipee. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 9
Brève description:
Nacelle sur vl 3,5t (hauteur de travail superieur à 15 m) sans chauffeur Hauteur de travail: 16,50 m; Rotation panier: 45
Intitulé du lot: Nacelle articulee electrique sans chauffeur
Numéro du lot: 10
Brève description:
Nacelle articulee electrique (hauteur de travail superieur a 10m) adapte dans les lieux restreints et fermes; charge maxi: 225 KG (2 personnes + outils); roues anti-marquages; ÉQUIPEE D'Une prise de 220 VOLTS; indicateur de devers avec alarme; detecteur de surcharge; chargeur de batterie; la nacelle equipee. La nacelle sera conduit par un agent des services techniques de la commune ayant le permis b. La nacelle sera a deposer a la charge de L'Entreprise sur le site des services techniques. Le service technique avisera L'Entreprise AFIN Qu'Elle recupere, a sa charge le materiel sur le meme site. L'Engin doit etre equipee. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche. La nacelle sera livre avec le plein de carburant fait a la charge de L'Entreprise. Il sera restitue avec un plein fait a la charge des service techniques. Pendant la location, le carburant utilise sera a la charge des services techniques
Afficher plus
Numéro du lot: 11
Brève description:
Nacelle type plate forme electrique (hauteur de travail superieur a 10 m) adapte dans les lieux restreints et fermes; charge maxi: 250 KG (2 personnes + outils); roues anti-marquages; ÉQUIPEE D'Une prise de 220 VOLTS; indicateur de devers avec alarme; detecteur de surcharge; chargeur de batterie; la nacelle equipee, L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. La nacelle sera conduit par un agent des services techniques de la commune ayant le permis b. La nacelle sera a deposer a la charge de L'Entreprise sur le site des services techniques. Le service technique avisera L'Entreprise AFIN Qu'Elle recupere, a sa charge le materiel sur le meme site. Le plein de carburant et en bon etat de marche. La nacelle sera livre avec le plein de carburant fait a la charge de L'Entreprise. Il sera restitue avec un plein fait a la charge des service techniques. Pendant la location, le carburant utilise sera a la charge des services techniques
Afficher plus
Numéro du lot: 12
Brève description:
Vehicule point a temps 26 t avec chauffeur le point a temps equipe L'Engin doit etre equipee. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche. Le transport et la mise en œuvre des gravillons 6/10, 4/6 ET D'Emulsion de bitume 65 % de la centrale au lieu D'Emploi y compris toutes sujetions de fourniture de preparation et de mise en œuvre
Afficher plus
Numéro du lot: 13
Brève description:
Camion a benne de 32 tonnes (ptra) avec chauffeur L'Engin doit etre equipee. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 14
Brève description:
Camion a benne de 26 tonnes (ptra) avec chauffeur L'Engin doit etre equipee. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 15
Brève description:
Camion a benne de 19 tonnes (ptra) avec chauffeur L'Engin doit etre equipee. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 16
Brève description:
Camion citerne 6m3 avec chauffeur L'Engin doit etre equipee D'Une cuve pour le transport D'Eau. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 17
Brève description:
Camion avec grue à capacité de levage entre 0 et 2t L'Engin doit etre equipee D'Une grue a capacite de levage de 0 A 2 tonnes pour une hauteur entre 1m A 29m MAXIMUM, D'Un PLATEAU 6m PAR 2,5m. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 18
Brève description:
Camion avec grue à capacité de levage de 2 à 5t L'Engin doit etre equipee D'Une grue a capacite de levage de 2 A 5 tonnes pour une hauteur entre 1m A 29m MAXIMUM, D'Un PLATEAU 6m PAR 2,5m. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 19
Brève description:
Pelle sur chenille de 5 à 9 Tonnes L'Engin doit etre equipee de chenilles souple, avoir L'Ensemble de ses godets. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 20
Brève description:
Pelle sur chenille de 10 à 30 Tonnes L'Engin doit etre equipee de chenilles souple, avoir L'Ensemble de ses godets. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 21
Brève description:
Camion hydrocureur 26 tonnes avec chauffeur camion equipe D'Une cuve a plusieurs compartiments, D'Un enrouleur haute pression pour le nettoyage de reseaux. L'Evacuation et traitement des residus. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 22
Brève description:
Camion vidangeur avec chauffeur Camion équipé d'une cuve de capacité de 7m3; 3 compartiments (1m3 d'eau propre, 2m3 pour la phase liquide, 4m3 pour la boue) un enrouleur d'aspiration placé sous la cuve, ainsi qu'une petite pompe pour le nettoyage. L'Évacuation et traitement des résidus. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 23
Brève description:
Camion balayeuse 6,35m3 avec chauffeur camion equipe D'Une cuve de capacite de 6,35m3; camion equipee de deux brosses sous essieu avant pour le nettoyage ainsi que des buses aspirante pour recuperer les dechets. L'Evacuation et traitement des residus. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 24
Brève description:
Camion balayeuse 600l avec chauffeur camion equipe D'Une cuve de capacite de 600l pour un passage dans les endroits etroit; camion equipee de deux brosses sous essieu avant pour le nettoyage ainsi que des buses aspirante pour recuperer les dechets. L'Evacuation et traitement des residus. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Numéro du lot: 25
Brève description:
Camion ampliroll 19 t avec chauffeur camion equipee D'Un GRAPPIN L'Evacuation et traitement des residus ainsi Qu'Un caisson de capacite entre 10 A 30m3 MAXIMUM. L'Equipement reglementaire de signalisation de L'Engin, gyrophare et tri-flash. Les differents documents afferents aux materiels (carte grise, assurance...) la mise a disposition D'Un chauffeur avec les capacites et les autorisations necessaires. Le plein de carburant et en bon etat de marche
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la commune de Saint-André.
Territoire de la commune de Saint-André
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-André.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-André
Pays: La Réunion 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent accord-cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification reconductible trois fois. L'accord cadre procédera d'une tacite reconduction. L'acheteur pourra y mettre fin deux mois avant la date d'échéance de celui-ci dans sa première année ainsi que dans l'exécution de la reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Adresse Internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 094-245852 (2021-05-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕