Lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire
Régie des transports poitevins vitalis
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-20 | Avis de marché |
| 2021-05-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: AC_RTPE37S00
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports poitevins Vitalis
Adresse postale: 9 avenue de Northampton — CS 80372
Code postal: 86009
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vitalis-rtp.fr 📧
Téléphone: +33 549447700 📞
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date limite de soumission: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-037577
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le montant annuel du lot 1 est estimé à 299 100 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès Baillargeaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Secteur Jaunay-Marigny/Saint-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil-du-Poitou
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 2 est estimé à 321 600 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Montamisé/Mignaloux-Beauvoir
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 3 est estimé à 357 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Chauvigny
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 4 est estimé à 332 300 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Ligugé/Fontaine/Croutelle
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 5 est estimé à 182 900 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Lusignan — 1
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 6 est estimé à 544 400 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Lusignan — 2
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 7 est estimé à 539 100 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Béruges/Vouneuil-sous-Biard
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 8 est estimé à 284 100 EUR HT.
Intitulé du lot: Migné-Auxances/Poitiers/Buxerolles
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 9 est estimé à 339 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Grand Poitiers, communauté urbaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer aux documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer aux documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports poitevins
Adresse postale: 9 avenue de Northampton
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: https://www.Tribunal+administratif+de+Poitiers 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 016-037577 (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: AC_RTPE37S00
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports poitevins Vitalis
Adresse postale: 9 avenue de Northampton — CS 80372
Code postal: 86009
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vitalis-rtp.fr 📧
Téléphone: +33 549447700 📞
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date limite de soumission: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-037577
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le montant annuel du lot 1 est estimé à 299 100 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès Baillargeaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès-Baillargeaux.
Valeur estimée hors TVA: 1 196 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible tacitement, trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 1 est estimé à 299 100 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Jaunay-Marigny/Saint-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil-du-Poitou
Numéro du lot: 2
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Jaunay-Marigny/Saint-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil-du-Poitou.
Valeur estimée hors TVA: 1 286 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 2 est estimé à 321 600 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Montamisé/Mignaloux-Beauvoir
Numéro du lot: 3
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Montamisé/Mignaloux-Beauvoir.
Valeur estimée hors TVA: 1 430 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 3 est estimé à 357 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Chauvigny
Numéro du lot: 4
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Chauvigny.
Valeur estimée hors TVA: 1 329 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 4 est estimé à 332 300 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Ligugé/Fontaine/Croutelle
Numéro du lot: 5
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Ligugé/Fontaine/Croutelle.
Valeur estimée hors TVA: 731 600 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 5 est estimé à 182 900 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Lusignan — 1
Numéro du lot: 6
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Lusignan — 1.
Valeur estimée hors TVA: 2 177 600 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 6 est estimé à 544 400 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Lusignan — 2
Numéro du lot: 7
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Lusignan — 2.
Valeur estimée hors TVA: 2 156 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 7 est estimé à 539 100 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Béruges/Vouneuil-sous-Biard
Numéro du lot: 8
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Béruges/Vouneuil-sous-Biard.
Valeur estimée hors TVA: 1 136 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 8 est estimé à 284 100 EUR HT.
Intitulé du lot: Migné-Auxances/Poitiers/Buxerolles
Numéro du lot: 9
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: Migné-Auxances/Poitiers/Buxerolles.
Valeur estimée hors TVA: 1 356 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 9 est estimé à 339 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Grand Poitiers, communauté urbaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
— code des transports — arrêté du 2.7.1982 relatif aux transports en commun de personnes — règlement (CE) nº 1370/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23.10.2007 relatif aux services publics de transport de voyageurs par chemin de fer et par route, et abrogeant les règlements (CEE) nº 1191/69 et (CEE) nº 1107/70 du Conseil.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer aux documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer aux documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports poitevins
Adresse postale: 9 avenue de Northampton
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
DCE téléchargeable sur le site www.emarchespublics.com
En mode DUME: les soumissionnaires candidatent avec leur nº de SIRET et un DUME simplifié est automatiquement généré (voir RC).
Remise des plis par voie électronique obligatoire sur www.emarchespublics.com
Pas de signature électronique exigée.
Les variantes sont autorisées.
Détails critères d'attribution voir RC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: https://www.Tribunal+administratif+de+Poitiers 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, req. nº 358994).
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 016-037577 (2021-01-20)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des Transports Poitevins Vitalis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-259714
Se réfère à l'avis: 2021/S 016-037577
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès-Baillargeaux
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
Lot 3
Lot 4
Lot 5
Brève description:
Numéro du lot: Lot 6
Brève description:
Numéro du lot: Lot 7
Lot 8
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Transdev Poitou-Charentes
Numéro d'enregistrement national: 339 343 915 00205
Adresse postale: 5 rue Bernard Palissy, ZI du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86104
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Nom: Les Rapides du Poitou
Numéro d'enregistrement national: 315 350 181 00022
Adresse postale: 20 rue de la Plaine
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Nom: Demellier Tourisme
Numéro d'enregistrement national: 321 057 762 00015
Adresse postale: La Petite Vallée Vaux en Couhé
Commune postale: Valence-en-Poitou
Code postal: 86700
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 45065514700012
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — CS 80541
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2021/S 098-259714 (2021-05-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des Transports Poitevins Vitalis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-259714
Se réfère à l'avis: 2021/S 016-037577
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès-Baillargeaux
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire
Numéro du lot: Lot 2
Lot 3
Lot 4
Lot 5
Brève description:
Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire.
Intitulé du lot: Secteur Lusignan - 1
Numéro du lot: Lot 6
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Lusignan - 1.
Intitulé du lot: Secteur Lusignan - 2
Numéro du lot: Lot 7
Lot 8
Brève description:
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: Secteur Béruges/Vouneuil-sous-Biard.
Numéro du lot: Lot 9
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations de transport seront exécutées sur le ressort territorial de Grand Poitiers communauté…
… Urbaine. Secteur Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès-Baillargeaux.
… urbaine. Secteur Jaunay-Marigny/Saint-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil-du-Poitou.
… urbaine. Secteur Montamisé/Mignaloux-Beauvoir.
… urbaine.
… urbaine. Secteur Ligugé/Fontaine/Croutelle.
… urbaine. Secteur Lusignan.
… urbaine. Secteur: Migné-Auxances/Poitiers/Buxerolles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Transdev Poitou-Charentes
Numéro d'enregistrement national: 339 343 915 00205
Adresse postale: 5 rue Bernard Palissy, ZI du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86104
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Nom: Les Rapides du Poitou
Numéro d'enregistrement national: 315 350 181 00022
Adresse postale: 20 rue de la Plaine
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Nom: Demellier Tourisme
Numéro d'enregistrement national: 321 057 762 00015
Adresse postale: La Petite Vallée Vaux en Couhé
Commune postale: Valence-en-Poitou
Code postal: 86700
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 45065514700012
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — CS 80541
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, req. nº 358994).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2021/S 098-259714 (2021-05-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)