Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire
AC_RTPE37S00”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès Baillargeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Grand Poitiers, communauté urbaine.
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès-Baillargeaux.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 196 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement, trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement, trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 1 est estimé à 299 100 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Jaunay-Marigny/Saint-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil-du-Poitou
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Jaunay-Marigny/Saint-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil-du-Poitou.”
Description du marché
Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Jaunay-Marigny/Saint-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil-du-Poitou.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 286 400 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 2 est estimé à 321 600 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Montamisé/Mignaloux-Beauvoir
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Montamisé/Mignaloux-Beauvoir.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 430 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 3 est estimé à 357 500 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chauvigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Chauvigny.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 329 200 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 4 est estimé à 332 300 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ligugé/Fontaine/Croutelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Ligugé/Fontaine/Croutelle.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 731 600 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 5 est estimé à 182 900 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Lusignan — 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Lusignan — 1.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 177 600 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 6 est estimé à 544 400 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Lusignan — 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Lusignan — 2.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 156 400 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 7 est estimé à 539 100 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Béruges/Vouneuil-sous-Biard
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Béruges/Vouneuil-sous-Biard.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 136 400 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 8 est estimé à 284 100 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Migné-Auxances/Poitiers/Buxerolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: Migné-Auxances/Poitiers/Buxerolles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 356 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel du lot 9 est estimé à 339 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer aux documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer aux documents de la consultation.
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“— code des transports — arrêté du 2.7.1982 relatif aux transports en commun de personnes — règlement (CE) nº 1370/2007 du Parlement européen et du Conseil...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
— code des transports — arrêté du 2.7.1982 relatif aux transports en commun de personnes — règlement (CE) nº 1370/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23.10.2007 relatif aux services publics de transport de voyageurs par chemin de fer et par route, et abrogeant les règlements (CEE) nº 1191/69 et (CEE) nº 1107/70 du Conseil.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-08
12:30 📅
“DCE téléchargeable sur le site www.emarchespublics.com
En mode DUME: les soumissionnaires candidatent avec leur nº de SIRET et un DUME simplifié est...”
DCE téléchargeable sur le site www.emarchespublics.com
En mode DUME: les soumissionnaires candidatent avec leur nº de SIRET et un DUME simplifié est automatiquement généré (voir RC).
Remise des plis par voie électronique obligatoire sur www.emarchespublics.com
Pas de signature électronique exigée.
Les variantes sont autorisées.
Détails critères d'attribution voir RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: https://www.Tribunal+administratif+de+Poitiers 🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: https://www.Tribunal+administratif+de+Poitiers 🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, req. nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 016-037577 (2021-01-20)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie des Transports Poitevins Vitalis
Numéro d'enregistrement national: 45065514700012
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lignes régulières de transport de voyageurs a vocation principale scolaire
AC_RTPE37S00” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès-Baillargeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations de transport seront exécutées sur le ressort territorial de Grand Poitiers communauté Urbaine. Secteur...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations de transport seront exécutées sur le ressort territorial de Grand Poitiers communauté Urbaine. Secteur Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès-Baillargeaux.
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Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations de transport seront exécutées sur le ressort territorial de Grand Poitiers communauté urbaine. Secteur...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations de transport seront exécutées sur le ressort territorial de Grand Poitiers communauté urbaine. Secteur Jaunay-Marigny/Saint-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil-du-Poitou.
Afficher plus
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire.” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations de transport seront exécutées sur le ressort territorial de Grand Poitiers communauté urbaine. Secteur Montamisé/Mignaloux-Beauvoir.” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations de transport seront exécutées sur le ressort territorial de Grand Poitiers communauté urbaine.” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations de transport seront exécutées sur le ressort territorial de Grand Poitiers communauté urbaine. Secteur Ligugé/Fontaine/Croutelle.”
Description du marché:
“Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire.” Champ d'application du marché
Titre: Secteur Lusignan - 1
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: secteur Lusignan - 1.” Champ d'application du marché
Titre: Secteur Lusignan - 2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations de transport seront exécutées sur le ressort territorial de Grand Poitiers communauté urbaine. Secteur Lusignan.” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché:
“Exécution de lignes régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire: Secteur Béruges/Vouneuil-sous-Biard.” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations de transport seront exécutées sur le ressort territorial de Grand Poitiers communauté urbaine. Secteur: Migné-Auxances/Poitiers/Buxerolles.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 016-037577
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: RTPE37S00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Jaunay-Marigny/Dissay/Saint-Georges-lès Baillargeaux
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Poitou-Charentes
Numéro d'enregistrement national: 339 343 915 00205
Adresse postale: 5 rue Bernard Palissy, ZI du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86104
Pays: France 🇫🇷
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Jaunay-Marigny/Saint-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil-du-Poitou
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Montamisé/Mignaloux-Beauvoir
4️⃣
Numéro de contrat: RTE37S00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Chauvigny
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Rapides du Poitou
Numéro d'enregistrement national: 315 350 181 00022
Adresse postale: 20 rue de la Plaine
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Ligugé/Fontaine/Croutelle
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Lusignan - 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Demellier Tourisme
Numéro d'enregistrement national: 321 057 762 00015
Adresse postale: La Petite Vallée Vaux en Couhé
Commune postale: Valence-en-Poitou
Code postal: 86700
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Lusignan - 2
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Béruges/Vouneuil-sous-Biard
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Migné-Auxances/Poitiers/Buxerolles
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — CS 80541
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 15 rue de Blossac — CS 80541
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, req. nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 098-259714 (2021-05-18)