Avis de marché (2021-04-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2021/VOI/28
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier urbain de type potelet à mémoire de forme.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200497
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la...”
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. En cas d'infructuosité prononcée par la commission d'appel d'offres, il sera possible de recourir à une procédure négociée au sens de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montants minimum et maximum annuels. Le présent contrat fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. À titre indicatif et non contractuel, le montant total des prestations est estimé à 60 000 EUR (HT). Conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, et en l'absence de prestation distincte, le présent marché public n'est pas alloti. En outre, les candidats sont informés que le marché n'est pas divisé en tranche. Le présent marché est conclu à compter de sa notification. Il prendra fin le 19.9.2022. Aucune résiliation par le titulaire n'est admise. La durée ainsi indiquée dans le présent avis (quatorze mois) est estimative et non contractuelle. Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la ville d'Argenteuil et feront l'objet d'un mandat administratif. Le présent marché prévoit une remise d'échantillons. Les conditions sont définies au sein du RC.
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Source: OJS 2021/S 079-200497 (2021-04-20)
Avis d'attribution de marché (2021-08-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier urbain de type potelet à mémoire de forme”
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'argenteuil
Adresse postale: 12 boulevard Léon Feix
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-25 📅
Date de publication: 2021-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 167-437570
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-200497
Numéro JO-S: 167
Source: OJS 2021/S 167-437570 (2021-08-25)