Le présent marché porte sur la mise en œuvre de formations interprofessionnelles et intra-professionnelles à destination des membres du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
CPAM 31
Le présent marché porte sur la mise en œuvre de formations interprofessionnelles et intra-professionnelles à destination des membres du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ASFO Grand Sud
- • capstan sud ouest
- • ecc - eVIDENCE, concepts et consultants
- • IB
- • m2i FORMATION - agence de Montpellier
- • m2i FORMATION- agence de Montpellier
- • M2I Scribtel
- • Vaelia
- • CPAM 31
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-02 | Avis de marché |
| 2021-07-27 | Informations complémentaires |
| 2021-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement et de formation
Numéro de référence: G2021015
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement et de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement et de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM 31
Adresse postale: Service «Achats-marchés publics»
Code postal: 31093
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr/haute-garonne/ 🌏
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-toulouse@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TjVZknkM1- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TjVZknkM1- 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-342822
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Service «achats-marchés-contrats».
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 155 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: législation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2: RSO
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 3: prévention, sécurité, ergonomie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 4: développement personnel, efficacité professionnelle, communication
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 5: multimédia
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 6: informatique
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 7: management, management transversal
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 8: bureautique
Numéro du lot: 8
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Toulouse.
Informations complémentaires: Service «achats-marchés-contrats».
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TjVZknkM1- 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TjVZknkM1- 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 129-342822 (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement et de formation
Numéro de référence: G2021015
Brève description:
Le présent marché porte sur la mise en œuvre de formations interprofessionnelles et intra-professionnelles à destination des membres du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement et de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement et de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM 31
Adresse postale: Service «Achats-marchés publics»
Code postal: 31093
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr/haute-garonne/ 🌏
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-toulouse@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TjVZknkM1- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TjVZknkM1- 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-342822
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Service «achats-marchés-contrats».
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 155 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: législation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 1 du marché.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Chaque marché est renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite par périodes successives d'un (1) an, sauf dénonciation du marché par l'organisme en adressant au titulaire une lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception au moins un (1) mois avant chaque échéance annuelle.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 2 du marché.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: prévention, sécurité, ergonomie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 3 du marché.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: développement personnel, efficacité professionnelle, communication
Numéro du lot: 4
Brève description:
Les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 4 du marché.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5: multimédia
Numéro du lot: 5
Brève description:
Les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 5 du marché.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6: informatique
Numéro du lot: 6
Brève description:
Les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 6 du marché.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7: management, management transversal
Numéro du lot: 7
Brève description:
Les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 7 du marché.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8: bureautique
Numéro du lot: 8
Brève description:
Les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 8 du marché.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Toulouse.
Informations complémentaires: Service «achats-marchés-contrats».
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TjVZknkM1- 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TjVZknkM1- 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Préalablement à l'expiration du présent marché, une nouvelle publication sera effectuée.
Le présent marché porte sur des services sociaux et autres services spécifiques conformément à l'annexe 3 du code de la commande publique, le code CPV est le 80000000-4. Il s'agit d'un marché à procédure adaptée par son objet.
Conformément à l'article II.1 du RC:
Après examen des propositions reçues au regard des critères de sélection des offres définis dans le présent règlement de consultation, des négociations pourront être engagées, pour chacun des lots, avec les trois candidats qui auront présenté les offres les mieux classées à l'issue d'une première analyse. L'organisme se réserve toutefois la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus
Mode d'exécution:
Chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, il comportera un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande selon la méthode dite «en cascade»: la CPAM de Haute-Garonne contacte en priorité le titulaire de premier rang. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou refuse expressément de répondre, la CPAM de Haute-Garonne s'adressera au titulaire de second rang.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 129-342822 (2021-07-02)
Informations complémentaires (2021-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service Achats-Marchés Publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-08-24 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-389175
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-342822
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service Achats-Marchés Publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-08-24 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-389175
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-342822
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres ou des demandes de participation est décalée au mardi 24.8.2021 (10h00).
Source: OJS 2021/S 146-389175 (2021-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam 31
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-16 📅
Date de publication: 2021-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 247-654374
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Législation
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sous critère 1: le profil des intervenants
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 : le nombre de sessions interentreprises prévues
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 : les modalités pédagogiques
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : le profil des intervenants
Sous critère 2 : Le nombre de sessions interentreprises prévues
Sous critère 3 : Les modalités pédagogiques
Sous critère 1 :le profil des intervenants
Sous critère 2: Le nombre de sessions interentreprises prévues
Critère de qualité (pondération): 45
10
Critère de coût (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Nom: capstan sud ouest
Adresse postale: 18 impasse René Couzinet
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.capstan.fr/nos-formations 🌏
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: m2i SCRIBTEL
Adresse postale: 146-148, Rue de Picpus
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://www.m2iformation.fr/ 🌏
Nom: m2i FORMATION- agence de Montpellier
Adresse postale: 55 Rue Euclide
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Nom: ib
Adresse postale: immeuble TEA - innoparc A 41 rue de la découverte
Commune postale: Labege Cedex
Code postal: 31676
Adresse Internet: https://www.ib-formation.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 17 000 EUR 💰
Nom: asfo grand sud
Adresse postale: 14, avenue de l'europe, Villa Carmel
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Adresse Internet: https://www.asfograndsud.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: ecc - eVIDENCE, concepts et consultants
Adresse postale: 163, rue du colombier
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Adresse Internet: https://www.ec-c.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Valeur totale du marché: 13 000 EUR 💰
Nom: vaelia
Adresse postale: 61 rue jean briaud
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Adresse Internet: https://www.vaelia.fr/entreprise/ 🌏
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: m2i FORMATION - agence de Montpellier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sécurité Sociale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Source: OJS 2021/S 247-654374 (2021-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché porte sur la mise en oeuvre de formations interprofessionnelles et intra-professionnelles à destination des membres du personnel de la CPAM de la Haute-Garonne
Valeur totale du marché: 124 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam 31
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-16 📅
Date de publication: 2021-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 247-654374
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
chacun des lots du présent accord-cadre est multi-attributaire, chaque lot comportera un maximum de deux (2) titulaires.Chacun des lots de la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande conformément notamment aux articles L2125-1, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Consultation du marché: le marché est consultable au 3 boulevard Léopold Escande - 31000 Toulouse, après prise de rendez vous via le courriel suivant: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Législation
Brève description:
les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 1 du marché
Intitulé du lot: lot 2 : RSO
Brève description:
les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 2 du marché
Intitulé du lot: lot 3 : Prévention, Sécurité, Ergonomie
Brève description:
les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 3 du marché
Intitulé du lot: lot 4 : Développement personnel, Efficacité professionnelle, Communication
Brève description:
les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 4 du marché
Intitulé du lot: lot 5 : Multimédia
Brève description:
les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 5 du marché
Intitulé du lot: lot 6 : Informatique
Brève description:
les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 6 du marché
Intitulé du lot: lot 7 : Management, Management transversal
Brève description:
les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 7 du marché
Intitulé du lot: lot 8 : Bureautique
Brève description:
les prestations du présent lot sont détaillées au CCAP et au CCTP du lot 8 du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sous critère 1: le profil des intervenants
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 : le nombre de sessions interentreprises prévues
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 : les modalités pédagogiques
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : le profil des intervenants
Sous critère 2 : Le nombre de sessions interentreprises prévues
Sous critère 3 : Les modalités pédagogiques
Sous critère 1 :le profil des intervenants
Sous critère 2: Le nombre de sessions interentreprises prévues
Critère de qualité (pondération): 45
10
Critère de coût (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Nom: capstan sud ouest
Adresse postale: 18 impasse René Couzinet
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.capstan.fr/nos-formations 🌏
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: m2i SCRIBTEL
Adresse postale: 146-148, Rue de Picpus
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://www.m2iformation.fr/ 🌏
Nom: m2i FORMATION- agence de Montpellier
Adresse postale: 55 Rue Euclide
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Nom: ib
Adresse postale: immeuble TEA - innoparc A 41 rue de la découverte
Commune postale: Labege Cedex
Code postal: 31676
Adresse Internet: https://www.ib-formation.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 17 000 EUR 💰
Nom: asfo grand sud
Adresse postale: 14, avenue de l'europe, Villa Carmel
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Adresse Internet: https://www.asfograndsud.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: ecc - eVIDENCE, concepts et consultants
Adresse postale: 163, rue du colombier
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Adresse Internet: https://www.ec-c.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Valeur totale du marché: 13 000 EUR 💰
Nom: vaelia
Adresse postale: 61 rue jean briaud
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Adresse Internet: https://www.vaelia.fr/entreprise/ 🌏
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: m2i FORMATION - agence de Montpellier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sécurité Sociale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Source: OJS 2021/S 247-654374 (2021-12-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'enseignement et de formation (>20 nouveaux marchés)