le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de stores d'occultation sur les menuiseries, du bâtiment TSE de l'université de Toulouse " Capitole "
Université Toulouse 1 Sciences sociale
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de stores d'occultation sur les menuiseries, du bâtiment TSE de l'université de Toulouse " Capitole ". Le présent accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-30 | Avis de marché |
| 2022-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stores d'intérieur
Numéro de référence: 2021-40
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stores d'intérieur 📦
Code CPV supplémentaire: Stores d'intérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Toulouse 1 Sciences Sociale
Adresse postale: 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Code postal: 31042
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.ut-capitole.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@ut-capitole.fr 📧
Téléphone: +33 561633981 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XV2DaRiQ2j 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XV2DaRiQ2j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date limite de soumission: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-616479
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: le présent accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dorothée Julia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XV2DaRiQ2j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché est susceptible d'être renouvelé au terme de l'accord cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 235-616479 (2021-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stores d'intérieur
Numéro de référence: 2021-40
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de stores d'occultation sur les menuiseries, du bâtiment TSE de l'université de Toulouse " Capitole ". Le présent accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stores d'intérieur 📦
Code CPV supplémentaire: Stores d'intérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Toulouse 1 Sciences Sociale
Adresse postale: 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Code postal: 31042
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.ut-capitole.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@ut-capitole.fr 📧
Téléphone: +33 561633981 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XV2DaRiQ2j 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XV2DaRiQ2j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date limite de soumission: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-616479
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
le montant maximum des commandes pour la durée totale de l'accord-cadre est de 500000euro(s) (H.T.).Deux visites de site sont prévues: le lundi 13 décembre 2021 à 14h30 et le mardi 14 décembre 2021 à 14h30.Pour participer à une visite vous voudrez bien vous signaler à l'adresse suivante: service.marches@ut-capitole.fr
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de stores d'occultation sur les menuiseries, du bâtiment TSE de l'université de Toulouse " Capitole "
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
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le montant maximum des commandes pour la durée totale de l'accord-cadre est de 500000euro(s) (H.T.).Deux visites de site sont prévues: le lundi 13 décembre 2021 à 14h30 et le mardi 14 décembre 2021 à 14h30.Pour participer à une visite vous voudrez bien vous signaler à l'adresse suivante: service.marches@ut-capitole.fr
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: le présent accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dorothée Julia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XV2DaRiQ2j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché est susceptible d'être renouvelé au terme de l'accord cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 235-616479 (2021-11-30)
Avis d'attribution de marché (2022-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-18 📅
Date de publication: 2022-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 038-098038
Se réfère à l'avis: 2021/S 235-616479
Numéro JO-S: 38
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2022/S 038-098038 (2022-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-18 📅
Date de publication: 2022-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 038-098038
Se réfère à l'avis: 2021/S 235-616479
Numéro JO-S: 38
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2022/S 038-098038 (2022-02-18)
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