La prestation de maintenance ainsi que la fourniture de pièces détachées pour lits médicaux et supports thérapeutiques à air

Assistance publique — hôpitaux de Paris

La prestation de maintenance de maintenance ainsi que la fourniture de pièces détachées pour lits médicaux et supports thérapeutiques à air de l'ensemble des établissements de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-09 Avis de marché
2021-11-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 21.044
Brève description:
La prestation de maintenance de maintenance ainsi que la fourniture de pièces détachées pour lits médicaux et supports thérapeutiques à air de l'ensemble des établissements de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc, Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=769998&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Date de début: 2021-11-01 📅
Date de fin: 2025-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-297254
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris à compter du 30.4.2025. Le Titulaire bénéficie de l'avance à hauteur de 5 % du montant minimal du marché. Quantités prévisionnelles annuelles: 1 788 unités + 30 % de catalogue additionnel.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: La prestation de maintenance pour les lits et supports thérapeutiques à air, de marques ARJO, HNE
Numéro du lot: 1
Brève description:
La prestation de maintenance pour les lits et supports thérapeutiques à air, de marques ARJO, HNE.
Description des options:
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
Le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris à compter du 30.4.2025. Le Titulaire bénéficie de l'avance à hauteur de 5 % du montant minimal du marché. Quantités prévisionnelles annuelles: 1 788 unités + 30 % de catalogue additionnel.
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Intitulé du lot: La prestation de maintenance pour les lits de marques Corona, Edena
Numéro du lot: 2
Brève description: La prestation de maintenance pour les lits de marques Corona, Edena.
Informations complémentaires:
Le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris à compter du 30.4.2025. Le titulaire bénéficie de l'avance de 5 % pour tout bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. Quantités prévisionnelles annuelles: 310 unités + 30 % de catalogue additionnel.
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Intitulé du lot: La prestation de maintenance pour les lits et supports thérapeutiques à air, de marque Linet, Wissner
Numéro du lot: 3
Brève description:
La prestation de maintenance pour les lits et supports thérapeutiques à air, de marque Linet, Wissner.
Informations complémentaires:
Le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris à compter du 30.4.2025. Le titulaire bénéficie de l'avance à hauteur de 5 % du montant minimal du marché. Quantités prévisionnelles annuelles: 555 unités + 30 % de catalogue additionnel.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 ou équivalent devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit cosignés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 3.2. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. De même, le candidat n'est pas autorisé à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s) ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Conformément à l'article R. 2142-24 du code de la commande publique, le mandataire d'un groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché public, de chacun des membres constitutifs pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.
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Situation économique et financière:
2) Le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
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3) En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
4) Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:
a) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n-1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, ils doivent être fournis dans les cinq jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (exemple envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00). Pour les candidats établis dans un état autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;
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b) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;
c) un extrait du Kbis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;
d) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
e) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;
f) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire NOTI1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: qualité technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: contenu et lisibilité des rapports d'intervention, des protocoles de maintenance, des bilans techniques annuels
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: organisation, formations et prestations
Critère 3: démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 2: Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: qualité technique
Critère nº 3: démarche environnementale
Critère de coût (nom): Critère nº 2: prix
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: qualité technique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=769998&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2025.
Tous les lots sauf le lot 2: l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimal représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Les prestations associées au lot 2 sont sans engagement financier minimum. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. La date limite des questions est fixée au 2.7.2021.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 113-297254 (2021-06-09)
Avis d'attribution de marché (2021-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la prestation de maintenance de maintenance ainsi que la fourniture de pièces détachées pour lits médicaux et supports thérapeutiques à air de l'ensemble des établissements de l'assistance Publique Hôpitaux de Paris
Valeur totale du marché: 3 388 072 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc Le Kremlin-Bicêtre
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-04 📅
Date de publication: 2021-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 217-572097
Se réfère à l'avis: 2021/S 113-297254
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: la prestation de maintenance pour les lits et supports thérapeutiques à air, de marques arjo, hne
Brève description:
la prestation de maintenance pour les lits et supports thérapeutiques à air, de marques arjo, hne
Description des options:
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4 du Code de la commande publique
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Intitulé du lot: la prestation de maintenance pour les lits de marques corona, edena
Brève description: la prestation de maintenance pour les lits de marques corona, edena
Intitulé du lot: la prestation de maintenance pour les lits et supports thérapeutiques à air, de marque linet, wissner
Brève description:
la prestation de maintenance pour les lits et supports thérapeutiques à air, de marque linet, wissner

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Contenu et lisibilité des rapports d'intervention, des protocoles de maintenance, des bilans techniques annuels
Sous-critère 2 : Organisation, formations et prestations
Critère de coût (nom): - Critère 2 : Prix
Critère de qualité (nom): Critère no1 : qualité technique
Critère no3 : démarche environnementale
Critère de coût (nom): Critère no2: Prix
Critère de qualité (nom): Critère no1 : qualité technique.
Critère de coût (nom): Critère no2 : prix.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-01 📅
Nom: arjo sas france
Adresse postale: 2 Avenue Alcide de Gasperi
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59436
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.arjo.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 135 344 EUR 💰
Nom: corona medical sas
Adresse postale: za La Fosse Neuve - route de Meslay
Commune postale: Parcay Meslay
Code postal: 37210
Adresse Internet: https://www.hacare.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 401 112 EUR 💰
Nom: linet france
Adresse postale: 7 rue augustin fresnel - zI no1
Commune postale: Chambray-les-Tours
Code postal: 37170
Adresse Internet: https://www.linet.fr/fr-LN 🌏
Valeur totale du marché: 851 616 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 217-572097 (2021-11-04)
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Fournisseurs:
arjo sas france Corona Medical SAS Linet France
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services d'assistance pour... Services de maintenance préventive