la gestion des déchets dangereux et non dangereux au profit du Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Clermont-Ferrand (Cfd) et de Grenoble-Annecy-Chambéry (Gvc)
la gestion des déchets dangereux et non dangereux au profit du Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Clermont-Ferrand (Cfd) et de Grenoble-Annecy-Chambéry (Gvc) et de leurs sites rattachés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la gestion des déchets dangereux et non dangereux au profit du Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Clermont-Ferrand (Cfd) et de...”
Titre
la gestion des déchets dangereux et non dangereux au profit du Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Clermont-Ferrand (Cfd) et de Grenoble-Annecy-Chambéry (Gvc)
PFC-SE_DAF_2021_001722
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“la gestion des déchets dangereux et non dangereux au profit du Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Clermont-Ferrand (Cfd) et de...”
Brève description
la gestion des déchets dangereux et non dangereux au profit du Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Clermont-Ferrand (Cfd) et de Grenoble-Annecy-Chambéry (Gvc) et de leurs sites rattachés
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 923 900 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand situés dans le Puy de Dôme (63) _ Quartier de Bange (Issoire) -...”
Titre
gestion des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand situés dans le Puy de Dôme (63) _ Quartier de Bange (Issoire) - quartier de la Blanchardière et G
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“gestion des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand situés dans le Puy de Dôme (63) _Quartier de Bange (Issoire) -...”
Description du marché
gestion des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand situés dans le Puy de Dôme (63) _Quartier de Bange (Issoire) - quartier de la Blanchardière et Gentil (Clermont-Ferrand) - quartier Desaix (Clermont-Ferrand) - camp militaire de Bourg-Lastic (Briffons)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Délai
Critère de coût (nom): Développement durable
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale 12 mois a/c de la date de début d'exécution. Il peut ensuite être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. Durée totale de...”
Description des renouvellements
période initiale 12 mois a/c de la date de début d'exécution. Il peut ensuite être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. Durée totale de l'ac:48 mois max. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision au plus tard, 2 mois avant la période de reconduction concernée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des ordures ménagères et issues du tri sélectif du Quartier de Bange situé à Issoire (63)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Description du marché:
“gestion des ordures ménagères et issues du tri sélectif du Quartier de Bange situé à Issoire (63)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des bio-déchets du Quartier de Bange situé à Issoire (63)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: gestion des bio-déchets du Quartier de Bange situé à Issoire (63)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets ménagers, issues du tri sélectif et des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand situés dans...”
Titre
gestion des déchets ménagers, issues du tri sélectif et des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand situés dans l?allier (03) _ Quartier Le Fournier
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“gestion des déchets ménagers, issues du tri sélectif et des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand situés dans...”
Description du marché
gestion des déchets ménagers, issues du tri sélectif et des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand situés dans l?allier (03) _ Quartier Le Fournier à Yzeure (03)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand (63) _ Quartier de Bange (Issoire) - quartier...”
Titre
gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand (63) _ Quartier de Bange (Issoire) - quartier de la Blanchardière et Gentil (Cler
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Description du marché:
“gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand (63) _ Quartier de Bange (Issoire) - quartier...”
Description du marché
gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand (63) _ Quartier de Bange (Issoire) - quartier de la Blanchardière et Gentil (Clermont-Ferrand) - quartier Desaix (Clermont-Ferrand)
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Critère de coût (pondération): 8
Critère de coût (pondération): 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand (63) _ Quartier de Bange(Issoire) - quartier Gentil (La...”
Titre
gestion des déchets d'activité de soins au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand (63) _ Quartier de Bange(Issoire) - quartier Gentil (La Blanchardière) - quartier Desaix(Cf
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“gestion des déchets d'activité de soins au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand (63) _ Quartier de Bange(Issoire) - quartier Gentil (La...”
Description du marché
gestion des déchets d'activité de soins au profit des sites rattachés au Gsbdd de Clermont-Ferrand (63) _ Quartier de Bange(Issoire) - quartier Gentil (La Blanchardière) - quartier Desaix(Cfd)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 200 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des ordures ménagères en mélange et issues du tri sélectif ainsi que des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd Grenoble...”
Titre
gestion des ordures ménagères en mélange et issues du tri sélectif ainsi que des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd Grenoble Annecy Chambéry situé dans les départem
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“gestion des ordures ménagères en mélange et issues du tri sélectif ainsi que des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd Grenoble...”
Description du marché
gestion des ordures ménagères en mélange et issues du tri sélectif ainsi que des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd Grenoble Annecy Chambéry situé dans les départements de l'isère (38) et de la Savoie (73) _ Base 749 (EPA - montbonnot) - quartier Reynies (Varces) - camp de Chambaran (Viriville)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 782 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des ordures ménagères en mélange et issues du tri sélectif au profit des situés rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry dans le département...”
Titre
gestion des ordures ménagères en mélange et issues du tri sélectif au profit des situés rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry dans le département de la Savoie (73) _ Quartier Roc No
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“gestion des ordures ménagères en mélange et issues du tri sélectif au profit des situés rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry dans le département...”
Description du marché
gestion des ordures ménagères en mélange et issues du tri sélectif au profit des situés rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry dans le département de la Savoie (73) _ Quartier Roc Noir (Barby) - chalet du Bourget du Lac (La Motte Servolex)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Haute-Savoie (74) _...”
Titre
gestion des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Haute-Savoie (74) _ Quartier Tom Morel (Annecy) - quart
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Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“gestion des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Haute-Savoie (74) _...”
Description du marché
gestion des déchets non dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Haute-Savoie (74) _ Quartier Tom Morel (Annecy) - quartier de Chamonix (EMHM - chamonix)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans les départements de l'isère...”
Titre
gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans les départements de l'isère (38) et de la Savoie (73) - quart
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Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans les départements de l'isère...”
Description du marché
gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans les départements de l'isère (38) et de la Savoie (73) - quartier Reyniès (Varces) - base 749 (EPA - montbonnot) - quartier Roc Noir (Barby)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 700 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la...”
Titre
gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Haute-Savoie (74) _Quartier Tom Morel (A
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Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la...”
Description du marché
gestion des déchets de type industriels dangereux au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Haute-Savoie (74) _Quartier Tom Morel (Annecy)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans les départements 38, 73 et 74 _ Base...”
Titre
gestion des déchets d'activité de soins au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans les départements 38, 73 et 74 _ Base 749 (EPA - montbonnot) - quartier
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Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“gestion des déchets d'activité de soins au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans les départements 38, 73 et 74 _ Base...”
Description du marché
gestion des déchets d'activité de soins au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans les départements 38, 73 et 74 _ Base 749 (EPA - montbonnot) - quartier Roc Noir (Barby) - quartier Reynies (Varces) - quartier de Chamonix (EMHM - chamonix) __Quartier Tom Morel (Annecy)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de l'isère (38) _ Quartier Reynies...”
Titre
gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de l'isère (38) _ Quartier Reynies (Varces) - base 749 EPA (Montbonnot)-
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Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de l'isère (38) _ Quartier Reynies...”
Description du marché
gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de l'isère (38) _ Quartier Reynies (Varces) - base 749 EPA (Montbonnot)- camp de Chambaran (Viriville)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 226 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Savoie (73) _ Quartier Roc Noir (Barby)”
Titre
gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Savoie (73) _ Quartier Roc Noir (Barby)
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Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Savoie (73) _ Quartier Roc Noir (Barby)”
Description du marché
gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Savoie (73) _ Quartier Roc Noir (Barby)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Haute-Savoie (74) _Quartier Tom...”
Titre
gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Haute-Savoie (74) _Quartier Tom Morel (Annecy)- eMHM ( Chamonix)
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Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Haute-Savoie (74) _Quartier Tom...”
Description du marché
gestion des bio déchets au profit des sites rattachés au Gsbdd de Grenoble Annecy Chambéry situés dans le département de la Haute-Savoie (74) _Quartier Tom Morel (Annecy)- eMHM ( Chamonix)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-03
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-04
08:00 📅
“la présente consultation est un appel d'offres ouvert (Aoo) selon les dispositions des articles R.2124-2 et R.2161-2 à 5 du code de la commande publique...”
la présente consultation est un appel d'offres ouvert (Aoo) selon les dispositions des articles R.2124-2 et R.2161-2 à 5 du code de la commande publique partie réglementaire et L2124-2 du Code de la Commande Publique partie législative. Il s'agit d'un accord cadre comprenant différents types de prestations selon les lots et les types de déchets: Pour les déchets : ordures ménagères (lots 2- 4-7-8) et les bio-déchets (lots 3-13-14-15) Pendant la consultation, les candidats peuvent poser des questions uniquement via la PLACE sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr.Les candidats pourront poser des questions jusqu'au lundi mardi 23 novembre 2021 à 18h00 dernier délai.Le pouvoir adjudicateur pourra répondre aux questions jusqu'au vendredi 26 novembre 2021 à 18h00 dernier délai.- des prestations récurrentes qui sont exécutées sous la forme d'un marché simple à prix forfaitaires comprenant :- la location, - la collecte- le traitement des déchets et toutes les formations de mise en place des prestations- des prestations ponctuelles qui s'exécutent via l'émission d'un bon de commande à prix unitaires et à bons de commande forfaitisés. Pour les déchets : DND (lots 1-4-7-9, did, dasri et déchets cytotoxiques (lots 5-6-10-11-12) : - des prestations ponctuelles qui s'exécutent via l'émission d'un bon de commande à prix unitaires et à bons de commande forfaitisés
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Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478111065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437273005📞
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr📧
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Source: OJS 2021/S 209-547867 (2021-10-22)