la fourniture de livres non scolaires pour la Bibliothèque départementale et les services du Département
cd 44
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • librairie Coiffard
- • librairie l atalante
- • Librairie les enfants terribles
- • SAS les Enfants de Dialogues
- • societe atlantique de librairie / durance librairie
- • story bd - pro libris
- • cd 44
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-14 | Avis de marché |
| 2022-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: L121kb
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cd 44
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-14 📅
Date limite de soumission: 2021-10-22 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-468763
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: le soumissionnaire a la possibilité de soumettre une offre pour tous les lots
Intitulé du lot: littérature générale pour adultes et ouvrages en grands caractères
Numéro du lot: L12101kb
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Numéro du lot: L12102kb
Brève description:
Intitulé du lot: romans policiers et science-fiction pour adultes
Numéro du lot: L12103kb
Brève description:
Intitulé du lot: documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: L12104kb
Brève description:
Intitulé du lot: littérature pour la jeunesse
Numéro du lot: L12105kb
Brève description: littérature pour la jeunesseles prestations sont réglées par des prix unitaires
Intitulé du lot: bandes dessinées pour adultes et jeunes
Numéro du lot: L12106kb
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: la bibliothèque départementale de Loire-Atlantique 44477 - carquefou
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard des réponses données dans la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Commande courante de documents en stock
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Commande urgente de documents à commander
Commande urgente de documents en stock
Visites et choix sur place
Commande courante de documents à commander
Fournitures d'office
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délai de livraison au regard des réponses données dans la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Coût de la livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Coût des services annexes
Capacités techniques
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): Montant de la remise sur prix public
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): type d'ouvrages exclus de la remise sur prix public
Taux moyen estimé de documents fournis dans le délai minimal pour une commande courante
Délai de remplacement suite à erreur
Délai de livraison suite à choix sur place
Suivi de commandes
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Commande test
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): élément financier au regard des réponses données dans la note méthodologique
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22440002800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Source: OJS 2021/S 181-468763 (2021-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: L121kb
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cd 44
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-14 📅
Date limite de soumission: 2021-10-22 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-468763
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: le soumissionnaire a la possibilité de soumettre une offre pour tous les lots
Intitulé du lot: littérature générale pour adultes et ouvrages en grands caractères
Numéro du lot: L12101kb
Brève description:
littérature générale pour adultes et ouvrages en grands caractèresles prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: documentaires pour adultes dont documentaires édités à l'étranger
Numéro du lot: L12102kb
Brève description:
documentaires pour adultes dont documentaires édités à l'étrangerles prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: romans policiers et science-fiction pour adultes
Numéro du lot: L12103kb
Brève description:
romans policiers et science-fiction pour adultesles prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: L12104kb
Brève description:
documentaires pour la jeunesseles prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: littérature pour la jeunesse
Numéro du lot: L12105kb
Brève description: littérature pour la jeunesseles prestations sont réglées par des prix unitaires
Intitulé du lot: bandes dessinées pour adultes et jeunes
Numéro du lot: L12106kb
Brève description:
bandes dessinées pour adultes et jeunesles prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la bibliothèque départementale de Loire-Atlantique 44477 - carquefou
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangersrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature. Le candidat pourra s?il le souhaite utiliser les formulaires Dc1 et Dc2
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget général du Département
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard des réponses données dans la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Commande courante de documents en stock
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Commande urgente de documents à commander
Commande urgente de documents en stock
Visites et choix sur place
Commande courante de documents à commander
Fournitures d'office
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délai de livraison au regard des réponses données dans la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Coût de la livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Coût des services annexes
Capacités techniques
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): Montant de la remise sur prix public
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): type d'ouvrages exclus de la remise sur prix public
Taux moyen estimé de documents fournis dans le délai minimal pour une commande courante
Délai de remplacement suite à erreur
Délai de livraison suite à choix sur place
Suivi de commandes
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Commande test
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): élément financier au regard des réponses données dans la note méthodologique
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22440002800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Source: OJS 2021/S 181-468763 (2021-09-14)
Avis d'attribution de marché (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: L121KB
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-101886
Se réfère à l'avis: 2021/S 181-468763
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: L12101KB
Brève description: littérature générale pour adultes et ouvrages en grands caractères
Numéro du lot: L12102KB
Brève description: documentaires pour adultes dont documentaires édités à l'étranger
Numéro du lot: L12103KB
Brève description: romans policiers et science-fiction pour adultes
Numéro du lot: L12104KB
Brève description: documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: L12105KB
Brève description: littérature pour la jeunesse
Numéro du lot: L12106KB
Brève description: bandes dessinées pour adultes et jeunes
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-18 📅
Nom: librairie coiffard
Adresse postale: 7 rue de la Fosse
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: societe atlantique de librairie / durance librairie
Adresse postale: 4 allée d'orléans
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: librairie l atalante
Adresse postale: 15 rue des vieilles Douves
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: sas les enfants de dialogues
Adresse postale: 1 place de la liberte
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: librairie les enfants terribles
Adresse postale: 17 rue de Verdun
Nom: story bd - pro libris
Adresse postale: 6 rue guepin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Source: OJS 2022/S 040-101886 (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: L121KB
Brève description:
la fourniture de livres non scolaires pour la Bibliothèque départementale et les services du Département
Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-101886
Se réfère à l'avis: 2021/S 181-468763
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: L12101KB
Brève description: littérature générale pour adultes et ouvrages en grands caractères
Numéro du lot: L12102KB
Brève description: documentaires pour adultes dont documentaires édités à l'étranger
Numéro du lot: L12103KB
Brève description: romans policiers et science-fiction pour adultes
Numéro du lot: L12104KB
Brève description: documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: L12105KB
Brève description: littérature pour la jeunesse
Numéro du lot: L12106KB
Brève description: bandes dessinées pour adultes et jeunes
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-18 📅
Nom: librairie coiffard
Adresse postale: 7 rue de la Fosse
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: societe atlantique de librairie / durance librairie
Adresse postale: 4 allée d'orléans
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: librairie l atalante
Adresse postale: 15 rue des vieilles Douves
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: sas les enfants de dialogues
Adresse postale: 1 place de la liberte
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: librairie les enfants terribles
Adresse postale: 17 rue de Verdun
Nom: story bd - pro libris
Adresse postale: 6 rue guepin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Source: OJS 2022/S 040-101886 (2022-02-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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