Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la fourniture de livres non scolaires pour la Bibliothèque départementale et les services du Département
L121kb”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: le soumissionnaire a la possibilité de soumettre une offre pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature générale pour adultes et ouvrages en grands caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: L12101kb
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la bibliothèque départementale de Loire-Atlantique 44477 - carquefou
Description du marché:
“littérature générale pour adultes et ouvrages en grands caractèresles prestations sont réglées par des prix unitaires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard des réponses données dans la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Commande courante de documents en stock
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Commande urgente de documents à commander
Critère de qualité (nom): Commande urgente de documents en stock
Critère de qualité (nom): Visites et choix sur place
Critère de qualité (nom): Commande courante de documents à commander
Critère de qualité (nom): Fournitures d'office
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délai de livraison au regard des réponses données dans la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Coût de la livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Coût des services annexes
Critère de qualité (nom): Capacités techniques
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): Montant de la remise sur prix public
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): type d'ouvrages exclus de la remise sur prix public
Critère de qualité (nom):
“Taux moyen estimé de documents fournis dans le délai minimal pour une commande courante”
Critère de qualité (nom): Délai de remplacement suite à erreur
Critère de qualité (nom): Délai de livraison suite à choix sur place
Critère de qualité (nom): Suivi de commandes
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Commande test
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): élément financier au regard des réponses données dans la note méthodologique
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou...”
Description des options
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires pour adultes dont documentaires édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: L12102kb
Description
Description du marché:
“documentaires pour adultes dont documentaires édités à l'étrangerles prestations sont réglées par des prix unitaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans policiers et science-fiction pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: L12103kb
Description
Description du marché:
“romans policiers et science-fiction pour adultesles prestations sont réglées par des prix unitaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: L12104kb
Description
Description du marché:
“documentaires pour la jeunesseles prestations sont réglées par des prix unitaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: L12105kb
Description
Description du marché: littérature pour la jeunesseles prestations sont réglées par des prix unitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées pour adultes et jeunes
Titre
Numéro d'identification du lot: L12106kb
Description
Description du marché:
“bandes dessinées pour adultes et jeunesles prestations sont réglées par des prix unitaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés,...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangersrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature. Le candidat pourra s?il le souhaite utiliser les formulaires Dc1 et Dc2
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget général du Département
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-22
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-25
10:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 181-468763 (2021-09-14)
Avis d'attribution de marché (2022-02-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la fourniture de livres non scolaires pour la Bibliothèque départementale et les services du Département
L121KB”
Brève description:
“la fourniture de livres non scolaires pour la Bibliothèque départementale et les services du Département”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 820 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: L12101KB
Description
Description du marché: littérature générale pour adultes et ouvrages en grands caractères
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: L12102KB
Description
Description du marché: documentaires pour adultes dont documentaires édités à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: L12103KB
Description
Description du marché: romans policiers et science-fiction pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: L12104KB
Description
Description du marché: documentaires pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: L12105KB
Description
Description du marché: littérature pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: L12106KB
Description
Description du marché: bandes dessinées pour adultes et jeunes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-468763
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: L12101KB
Numéro d'identification du lot: L12101KB
Titre: littérature générale pour adultes et ouvrages en grands caractères
Date de conclusion du contrat: 2022-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie coiffard
Adresse postale: 7 rue de la Fosse
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: L12102KB
Numéro d'identification du lot: L12102KB
Titre: documentaires pour adultes dont documentaires édités à l'étranger
Nom et adresse du contractant
Nom: societe atlantique de librairie / durance librairie
Adresse postale: 4 allée d'orléans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: L12103KB
Numéro d'identification du lot: L12103KB
Titre: romans policiers et science-fiction pour adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie l atalante
Adresse postale: 15 rue des vieilles Douves
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: L12104KB
Numéro d'identification du lot: L12104KB
Titre: documentaires pour la jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas les enfants de dialogues
Adresse postale: 1 place de la liberte
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: L12105KB
Numéro d'identification du lot: L12105KB
Titre: littérature pour la jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie les enfants terribles
Adresse postale: 17 rue de Verdun
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: L12106KB
Numéro d'identification du lot: L12106KB
Titre: bandes dessinées pour adultes et jeunes
Nom et adresse du contractant
Nom: story bd - pro libris
Adresse postale: 6 rue guepin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Source: OJS 2022/S 040-101886 (2022-02-22)