La fourniture de dispositifs médicaux pour le traitement de la cataracte et de la chirurgie de la rétine, avec mise à disposition gratuite et/ou achat de phacoémulsificateurs

Centre hospitalier universitaire d'Angers

La fourniture de dispositifs médicaux pour le traitement de la cataracte et de la chirurgie de la rétine, avec mise à disposition gratuite et/ou achat de phacoémulsificateurs et de leurs accessoires, destinés aux services d'ophtalmologie des CHU Angers, CH de Saumur et CH de Cholet. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'estimation des quantités figurant au tableau récapitulatif des besoins dans l'article 1 du CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour douze mois pour le CHU d'Angers, le CH de Cholet et le CH de Saumur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bausch et Lomb France

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-18	Avis de marché
2021-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: DBIO2021AO003PHACOMULSIFICATEURS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759559&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759559&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-254121
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

L'unité monétaire: EUR. Renseignements: gestionnaire de marchés (référent administratif): M. Cholet, direction des achats du GHT 49, tél. +33 241354931, télécopie: +33 241355504, courriel: yacholet@chu-angers.fr Techniques: M La durée de ce marché se justifie du fait de la période nécessaire pour l'amortissement des matériels.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux pour le traitement de la cataracte et de la chirurgie de la rétine, avec mise à disposition gratuite de phacoémulsificateurs pour le CHU d'angers et le CH de Saumur. Fourniture des accessoires, pièces détachées et prestations de maintenance associés.

Durée de l'accord: 84 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux pour le traitement de la cataracte et de la chirurgie de la rétine, avec mise à disposition gratuite ou achat d'un phacoémulsificateur pour le CH de Cholet. Fourniture des accessoires, pièces détachées et prestations de maintenance associé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats, à l'attention de Mme la directrice générale du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759559&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'unité monétaire: EUR.

Renseignements: gestionnaire de marchés (référent administratif): M. Cholet, direction des achats du GHT 49, tél. +33 241354931, télécopie: +33 241355504, courriel: yacholet@chu-angers.fr

Techniques: M

La durée de ce marché se justifie du fait de la période nécessaire pour l'amortissement des matériels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 098-254121 (2021-05-18)

Avis d'attribution de marché (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la fourniture de dispositifs médicaux pour le traitement de la cataracte et de la chirurgie de la rétine, avec mise à disposition gratuite et/ou achat de phacoémulsificateurs et de leurs accessoires, destinés aux services d'ophtalmologie des CHU Angers, Ch de Saumur et Ch de Cholet. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'Estimation des quantités figurant au tableau récapitulatif des besoins dans l'article 1 du CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 12 mois pour le CHU d'angers, le CH de Cholet et le CH de Saumur

Valeur totale du marché: 1 095 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hosp universitaire angers
Commune postale: Angers Cédex 9
Contact
Téléphone: +33 0241357818 📞
Fax: +33 0241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-541285
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-254121
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou auprès de la cellule juridique des contrats, CHU d'angers, direction des achats du GHT 49, bâtiment de la Direction générale, 1er étage, 4 rue Larrey 49 933 angers cedex 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de dispositifs médicaux pour le traitement de la cataracte et de la chirurgie de la rétine, avec mise à disposition gratuite…

… de phacoémulsificateurs pour le CHU d'angers et le CH de Saumur. Fourniture des accessoires, pièces détachées et prestations de maintenance associés

… ou achat d'un phacoémulsificateur pour le CH de Cholet.Fourniture des accessoires, pièces détachées et prestations de maintenance associé

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prestations de services
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût annuel des consommables
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût annuel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Nom: bausch et lomb france
Adresse postale: 416 rue Samuel Morse
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34967
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 939 000 EUR 💰
Commune postale: Montpellier
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats, à l'attention de Mme La Directrice Générale du CHU d'Angers

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Téléphone: +33 0240994600 📞
Fax: +33 0240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014, no358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 207-541285 (2021-10-20)

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