La fourniture de dispositifs médicaux GHT49 chirurgie osseuse et voies vasculaires
Centre hospitalier universitaire Angers
Fourniture de dispositifs médicaux des classes définies ci-dessous:
— chirurgie osseuse (implants articulaires, ostéosynthèse, ligamentoplastie…),
— voies vasculaires (accès vasculaire, préparation et administration de médicaments).
Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en monotitularisation avec ou sans minimum (selon les lots) et sans maximum. Certains lots identifiés en annexe 1 du RC feront l'objet d'un marché à bons de commande en multi-attribution. L'estimation des quantités figurant dans le catalogue des besoins annexé au CCTP a une valeur indicative.
Le délai de réception des offres était de 2021-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: DPS2021AO01DISPOSITIFSMEDICAUX
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722884&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722884&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-135982
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Catégorie Chirurgie osseuse
Numéro du lot: 1
Brève description: Catégorie Chirurgie osseuse du lot 1-1 à 5-4.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Catégorie 2: voies vasculaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Catégorie 2: voies vasculaires du lot 6-1 à 7-2.
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats, à l'attention de Madame La Directrice générale du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722884&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 055-135982 (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: DPS2021AO01DISPOSITIFSMEDICAUX
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux des classes définies ci-dessous:
— chirurgie osseuse (implants articulaires, ostéosynthèse, ligamentoplastie…),
— voies vasculaires (accès vasculaire, préparation et administration de médicaments).
Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en monotitularisation avec ou sans minimum (selon les lots) et sans maximum. Certains lots identifiés en annexe 1 du RC feront l'objet d'un marché à bons de commande en multi-attribution. L'estimation des quantités figurant dans le catalogue des besoins annexé au CCTP a une valeur indicative.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722884&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722884&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-135982
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
L'Unité monétaire: Euro.
Renseignements:
— gestionnaire de marchés (référent administratif): Mme M. Ricou ou Mme T. Gosseye — Direction des produits de santé — tél. +33 241353544 — courriel: mathilde.ricou@chu-angers.fr — tiffany.gosseye@chu-angers.fr
— techniques: Mme M. M. Levaux-Faivre — Département des produits de Santé (+33 241353544) — mm levaux-faivre@chu-angers.fr
La liste des établissements du GHT 49 est dans le DCE. Le délai de quinze jours résulte d'une urgence simple sur la base du 3º de l'article R. 2161-3.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux des classes définies ci-dessous:
— chirurgie osseuse (implants articulaires, ostéosynthèse, ligamentoplastie…),
— voies vasculaires (accès vasculaire, préparation et administration de médicaments).
Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en monotitularisation avec ou sans minimum (selon les lots) et sans maximum. Certains lots identifiés en annexe 1 du RC feront l'objet d'un marché à bons de commande en multi-attribution. L'estimation des quantités figurant dans le catalogue des besoins annexé au CCTP a une valeur indicative.
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Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Catégorie Chirurgie osseuse
Numéro du lot: 1
Brève description: Catégorie Chirurgie osseuse du lot 1-1 à 5-4.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour pour une période initiale allant du 1.5.2021, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30.4.2022. Cette période initiale est reconductible trois fois pour des périodes de douze mois, soit une durée totale de 48 mois (périodes de reconduction éventuelle comprises). La date de fin d'exécution est fixée au 30.4.2025 pour tous les lots.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Catégorie 2: voies vasculaires du lot 6-1 à 7-2.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.5.2021, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30.4.2022. Cette période initiale est reconductible trois fois pour des périodes de douze mois, soit une durée totale de 48 mois (périodes de reconduction éventuelle comprises). La date de fin d'exécution est fixée au 30.4.2025 pour tous les lots.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Consultation relancée suite à AO infructueux pour bénéficier des nouveaux marchés au 1.5.2021.
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats, à l'attention de Madame La Directrice générale du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722884&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'Unité monétaire: Euro.
Renseignements:
— gestionnaire de marchés (référent administratif): Mme M. Ricou ou Mme T. Gosseye — Direction des produits de santé — tél. +33 241353544 — courriel: mathilde.ricou@chu-angers.fr — tiffany.gosseye@chu-angers.fr
— techniques: Mme M. M. Levaux-Faivre — Département des produits de Santé (+33 241353544) — mm levaux-faivre@chu-angers.fr
La liste des établissements du GHT 49 est dans le DCE. Le délai de quinze jours résulte d'une urgence simple sur la base du 3º de l'article R. 2161-3.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 055-135982 (2021-03-15)
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