La fourniture d'orthèses pour les établissements du GHT 49

Centre hospitalier universitaire d'Angers

La fourniture d'orthèses pour les établissements du GHT 49.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-12	Avis de marché
2021-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Numéro de référence: DAGPSI2021AO02ORTHESES
Brève description: La fourniture d'orthèses pour les établissements du GHT 49.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722914&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-13 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-132896
Numéro JO-S: 53

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 698 996 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Orthèses et grands appareillages sur mesure
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en multi-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le nombre de titulaires du marché sera au maximum de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période ferme de deux ans, à compter du 1.7.2021 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Cette période initiale est reconductible deux fois pour une période de un an, soit une durée totale de quatre ans (période de reconduction éventuelle comprise).

Intitulé du lot: Orthèses standards
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Colliers cervicaux
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période ferme de deux ans, à compter du 1.7.2021 ou à cette période initiale est reconductible deux fois pour une période de un an, soit une durée totale de quatre ans (période de reconduction éventuelle comprise).

Intitulé du lot: Attelles préformées ou prédécoupées des membres
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Attelles digitales
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chaussettes, bas-cuisse et collants de compression veineuse
Numéro du lot: 6

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 40994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 40994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 40994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 40994658 📠
Source: OJS 2021/S 053-132896 (2021-03-12)

Avis d'attribution de marché (2021-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: la fourniture D'Ortheses pour les etablissements du Ght49
Valeur totale du marché: 1 356 567 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hosp universitaire angers
Commune postale: Angers Cédex 9
Contact
Téléphone: +33 0241353321 📞
Fax: +33 0241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-09 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-411935
Se réfère à l'avis: 2021/S 053-132896
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

le lot no1 fait l'objet d'une multi-titularisation. Les deux autres titulaires de ce lot sont :- ortho maine : 9 rue rené brémont 49100 ANGERS - lAGARRIGUE : 16, Rue Auguste Gautier 49100 AngersLe marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou auprès de la cellule juridique des contrats, CHU d'angers, direction des achats du GHT 49, bâtiment de la Direction générale, 1er étage, 4 rue Larrey 49 933 angers cedex 9

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: orthèses et grands appareillages sur mesure
Brève description:

les fournitures et prestations feront l?objet d?un accord-cadre à bons de commande en multi-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Le nombre de titulaires du marché sera au maximum de 3, sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres

Intitulé du lot: orthèses standards
Brève description:

les fournitures et prestations feront l?objet d?un accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique

Intitulé du lot: colliers cervicaux
attelles préformées ou prédécoupées des membres
attelles digitales
chaussettes, bas-cuisse et collants de compression veineuse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom: proteor
Adresse postale: 6 rue de la redoute cs 37833
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21078
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: http://www.proteor.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 044 706 EUR 💰
Nom: proteor Cs37833
Adresse postale: 6 rue de la redoute
Commune postale: Dijon
Valeur totale du marché: 210519.48 EUR 💰
Nom: groupe sober
Adresse postale: 391 Rue de l'avenir
Commune postale: St Georges-de-Reneins
Code postal: 69830
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/groupe-sober-822951026.html 🌏
Valeur totale du marché: 17 436 EUR 💰
Nom: medisport
Adresse postale: 542 Boulevard des Hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.medisport.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 12036.36 EUR 💰
Nom: harmonie medical service
Adresse postale: 2 avenue des hauts de chaume
Commune postale: St Benoit
Code postal: 86280
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://www.harmonie-medical-service.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 71868.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014, no358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Source: OJS 2021/S 156-411935 (2021-08-09)

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