Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture d'orthèses pour les établissements du GHT 49
DAGPSI2021AO02ORTHESES”
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦
Brève description: La fourniture d'orthèses pour les établissements du GHT 49.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 698 996 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orthèses et grands appareillages sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en multi-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application...”
Description du marché
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en multi-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le nombre de titulaires du marché sera au maximum de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période ferme de deux ans, à compter du 1.7.2021 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Cette...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période ferme de deux ans, à compter du 1.7.2021 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. Cette période initiale est reconductible deux fois pour une période de un an, soit une durée totale de quatre ans (période de reconduction éventuelle comprise).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orthèses standards
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application des...”
Description du marché
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colliers cervicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période ferme de deux ans, à compter du 1.7.2021 ou à cette période initiale est reconductible deux fois pour une période de...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période ferme de deux ans, à compter du 1.7.2021 ou à cette période initiale est reconductible deux fois pour une période de un an, soit une durée totale de quatre ans (période de reconduction éventuelle comprise).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelles préformées ou prédécoupées des membres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelles digitales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes, bas-cuisse et collants de compression veineuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-13
17:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 40994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 40994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 40994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 40994658 📠
Source: OJS 2021/S 053-132896 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-08-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ctre hosp universitaire angers
Commune postale: Angers Cédex 9
Téléphone: +33 0241353321📞
Fax: +33 0241355504 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la fourniture D'Ortheses pour les etablissements du Ght49
DAGPSI2021AO02ORTHESES”
Brève description: la fourniture D'Ortheses pour les etablissements du Ght49
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 356 567 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: orthèses et grands appareillages sur mesure
Description
Description du marché:
“les fournitures et prestations feront l?objet d?un accord-cadre à bons de commande en multi-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application...”
Description du marché
les fournitures et prestations feront l?objet d?un accord-cadre à bons de commande en multi-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Le nombre de titulaires du marché sera au maximum de 3, sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: orthèses standards
Description
Description du marché:
“les fournitures et prestations feront l?objet d?un accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application des...”
Description du marché
les fournitures et prestations feront l?objet d?un accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation, sans minimum ni maximum, passé en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: colliers cervicaux
Titre: attelles préformées ou prédécoupées des membres
Titre: attelles digitales
Titre: chaussettes, bas-cuisse et collants de compression veineuse
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132896
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210243
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: orthèses et grands appareillages sur mesure
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: proteor
Adresse postale: 6 rue de la redoute cs 37833
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21078
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.proteor.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 044 706 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210244
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: orthèses standards
Nom et adresse du contractant
Nom: proteor Cs37833
Adresse postale: 6 rue de la redoute
Commune postale: Dijon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210519.48 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210245
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: colliers cervicaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe sober
Adresse postale: 391 Rue de l'avenir
Commune postale: St Georges-de-Reneins
Code postal: 69830
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/groupe-sober-822951026.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 436 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: attelles préformées ou prédécoupées des membres
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 20210246
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: attelles digitales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: medisport
Adresse postale: 542 Boulevard des Hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.medisport.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12036.36 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20210247
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: chaussettes, bas-cuisse et collants de compression veineuse
Nom et adresse du contractant
Nom: harmonie medical service
Adresse postale: 2 avenue des hauts de chaume
Commune postale: St Benoit
Code postal: 86280
Région: Vienne🏙️
URL: https://www.harmonie-medical-service.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71868.12 💰
“le lot no1 fait l'objet d'une multi-titularisation. Les deux autres titulaires de ce lot sont :- ortho maine : 9 rue rené brémont 49100 ANGERS - lAGARRIGUE...”
le lot no1 fait l'objet d'une multi-titularisation. Les deux autres titulaires de ce lot sont :- ortho maine : 9 rue rené brémont 49100 ANGERS - lAGARRIGUE : 16, Rue Auguste Gautier 49100 AngersLe marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou auprès de la cellule juridique des contrats, CHU d'angers, direction des achats du GHT 49, bâtiment de la Direction générale, 1er étage, 4 rue Larrey 49 933 angers cedex 9
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014, no358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Source: OJS 2021/S 156-411935 (2021-08-09)