Implants rachidiens 2 partie au profit du groupement régional de commandes

CHU de Bordeaux

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-28	Avis de marché
2021-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: 20udmfda459/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-051993
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Durée: au lieu de: seize mois lire: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 524 619 EUR 💰
Intitulé du lot: Système de fixation dynamique intervertébrale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Système de fixation dynamique intervertébrale — quantités estimative sur douze mois: 30.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 40 mois.

Informations complémentaires:

Durée: au lieu de: seize mois lire: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

Intitulé du lot: Consommable pour système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos
Numéro du lot: 2
Brève description:

Consommable pour système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos — quantités estimative sur douze mois: 20.

Valeur estimée hors TVA: 18 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Système pour vertébroplastie et kyphoplastie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Système pour vertébroplastie et kyphoplastie — quantités estimative sur douze mois: 56.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volet de cranioplastie sur mesure
Numéro du lot: 4
Brève description: Volet de cranioplastie sur mesure — quantités estimative sur douze mois: dix.
Valeur estimée hors TVA: 2 753 EUR 💰
Intitulé du lot: Clou télescopique sur mesure
Numéro du lot: 5
Brève description: Clou télescopique sur mesure — quantités estimative sur douze mois: cinq.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux pour hâlo cranien
Numéro du lot: 6
Brève description:

Dispositifs médicaux pour hâlo cranien — quantités estimative sur douze mois: 40.

Valeur estimée hors TVA: 23 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque — Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Périgueux — Monsieur le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont-de-Marsan — Monsieur le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nérac — Monsieur le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pau — Monsieur le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

Modalités d'ouverture des offres: la date du 1.3.2021 (12h05) est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Établissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux.

Établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte-Foy-la-Grande, CSMR de Pondensac, CH Pau.

Établissement support du GHT Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Moléon, CH Oloron-Sainte-Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay, CH Périgueux.

Établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH de Domme, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat, CH Mont-de-Marsan.

Établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint-Sever, CH Dax, pôle gériatrique Morcenx, CH Agen/Nérac.

Établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot, HL EHPAD Penne-d'Agenais, CH Bayonne.

Établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais, CHU de Limoges.

Établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort-les-Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute-Corrèze, CH Gueret, CH Saint-Junien, CH Bernard Desplas — Bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint-Yrieix, CH La Valette-Saint-Vaury, CH les Genets d'Or — Evaux-les-Bains, CH Monts et Barrages — Saint-Léonard-de-Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier.

Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur): Fri12.

Numéro de la consultation: 20udmfda459.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 022-051993 (2021-01-28)

Avis d'attribution de marché (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Valeur totale du marché: 173 746 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-288864
Se réfère à l'avis: 2021/S 022-051993
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Durée: au lieu de: seize mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Système de fixation dynamique intervertébrale — qtés estimatives sur douze mois: trente.

Informations complémentaires:

Durée: au lieu de: seize mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

Brève description:

Consommable pour système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos — qtés estimatives sur douze mois: vingt.

Système pour vertébroplastie et kyphoplastie — qtés estimative sur douze mois: cinquante-six.

Volet de cranioplastie sur mesure — qtés estimative sur douze mois: dix.

Clou télescopique sur mesure — qtés estimative sur douze mois: cinq.

Intitulé du lot: Dispositifs médicaux pour halo crânien
Brève description:

Dispositifs médicaux pour halo crânien — qtés estimative sur douze mois: quarante.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: backbone
Adresse postale: 81 Boulevard Pierre 1er
Commune postale: Le Bouscat
Code postal: 33110
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 15140.70 EUR 💰
Nom: Spine Partners
Adresse postale: 6 avenue Frederic-Mistral
Commune postale: Mudaison
Code postal: 34130
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 1 185 EUR 💰
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 59 920 EUR 💰
Nom: Ossdsign AB
Adresse postale: Rapsgatan 23 A
Commune postale: Uppsala
Code postal: 754 54
Pays: Suède 🇸🇪
Valeur totale du marché: 57 500 EUR 💰
Nom: Medicalex
Adresse postale: 34 av. Dr-Durand
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Adresse postale: 34 av Dr-Durand
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte basque M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne-Jacques-Loeb
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Périgueux M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges-Pompidou
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont-de-Marsan M. le directeur
Adresse postale: Avenue Pierre-de-Coubertin
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nérac M. le directeur
Adresse postale: Route de Villeneuve-sur-Lot
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pau M. le directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Source: OJS 2021/S 110-288864 (2021-06-04)

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