L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot 2 qui comporte des quantités minimales, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot 2 qui est multi-attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant à la date de notification, jusqu'au 30.11.2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-06.
Avis de marché (2021-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale: Bayonne, 13 avenue de l'Interne Jacques Loëb
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64109
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795679📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CH Périgueux
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Mont-de-Marsan
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nérac
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot, Saint-Esprit
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Pau
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Implants dentaires, orthodontiques et consommables 2 partie au profit du groupement régional de commandes
21udmfda208”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot 2 qui comporte des quantités minimales, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot 2 qui comporte des quantités minimales, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot 2 qui est multi-attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant à la date de notification, jusqu'au 30.11.2022.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 226 715 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces prothétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Pièces prothétiques pilier, transmert, homologue. Pièces prothétiques — quantité estimative pour douze mois: 71.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 254 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 19
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 43 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Durée: au lieu de: 19 mois lire: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant à la date de notification, jusqu'au 30.11.2022.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solutions implantaires numériques proposées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Solutions implantaires numériques proposées Piliers personnalisés Solutions implantaires numériques proposées - qté mini pour 12 mois: 116” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 323 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 43 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Durée: Au lieu de: 19 mois lire: L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant à la date de notification, jusqu'au 30/11/2022”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Meulettes pour polir colle orthodontique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Meulettes pour polir colle orthodontique Meulettes pour polir colle orthodontique - qté estimative pour 12 mois: 151” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 709 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince 3 becs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pince 3 becs Pince 3 becs - qté estimative pour 12 mois: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 397 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince bec d'oiseau mors longs (12.5cm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Pince bec d'oiseau mors longs (12.5cm) Pince bec d'oiseau mors longs (12.5cm) - qté estimative pour 12 mois: 2” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 519 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince torque 442
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pince torque 442 Pince torque 442 - qté estimative pour 12 mois: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 483 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince de Nance
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pince de Nance Pince de Nance - qté estimative pour 12 mois: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 516 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince de tweed
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pince de tweed Pince de tweed - qté estimative pour 12 mois: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 551 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince de la rosa
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pince de la rosa Pince de la rosa - qté estimative pour 12 mois: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 594 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince coupante distale (13cm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Pince coupante distale (13cm) Pince coupante distale (13cm) - qté estimative pour 12 mois: 23” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 862 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince Mathieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Pince Mathieu Pince Mathieu - qté estimative pour 12 mois: 23
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 311 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guide fil pour ligature
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Guide fil pour ligature Guide fil pour ligature - qté estimative pour 12 mois: 21” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 264 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince de Weingard
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pince de Weingard Pince de Weingard - qté estimative pour 12 mois: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 998 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince à recourber les Niti
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Pince à recourber les Niti Pince à recourber les Niti - qté estimative pour 12 mois: 21” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 955 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince coupante pour ligatures
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Pince coupante pour ligatures Pince coupante pour ligatures - qté estimative pour 12 mois: 21” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 102 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jauge-Étoile à traçage intégré
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Jauge-Étoile à traçage intégré Jauge-Étoile à traçage intégré - qté estimative pour 12 mois: 6” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 433 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince à débaguer
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Pince à débaguer Pince à débaguer - qté estimative pour 12 mois: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 931 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrument à déconvertir les brackets
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Instrument à déconvertir les brackets Instrument à déconvertir les brackets - qté estimative pour 12 mois: 3” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince à décoller les brackets céramique
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Pince à décoller les brackets céramique Pince à décoller les brackets céramique - qté estimative pour 12 mois: 6” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 669 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince coupante laboratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Pince coupante laboratoire Pince coupante laboratoire - qté estimative pour 12 mois: 2” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tourette
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Tourette Tourette - qté estimative pour 12 mois: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 928 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinces non croisées à placer les tubes buccaux à coller
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Pinces non croisées à placer les tubes buccaux à coller Pinces non croisées à placer les tubes buccaux à c - qté estimative pour 12 mois: 3” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Instruments de préparation endodontiques en Niti pour cathétérisme à conicité variable” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Instruments de préparation endodontiques en Niti pour cathétérisme à conicité variable - qté estimative pour 12 mois: 890” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 189 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fingers spreaders et pluggers pour gutta Percha à 2 % et 4 %, toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Fingers spreaders et pluggers pour gutta Percha à 2 % et 4 %, toutes tailles pour obturation manuelle des canaux Fingers spreaders et pluggers pour gutta...”
Description du marché
Fingers spreaders et pluggers pour gutta Percha à 2 % et 4 %, toutes tailles pour obturation manuelle des canaux Fingers spreaders et pluggers pour gutta Percha à 2 % et 4 %, toutes tailles pour obturation manuelle des canaux - qté estimative pour 12 mois: 143
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pointes ou cônes
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Pointes ou cônes - qté estimative pour 12 mois: 14584
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 449 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Insert ultrasons
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Insert ultrasons - qté estimative pour 12 mois: 111
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 880 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâte pour pansement alvéolaire à base de fibres de Penghawar
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Pâte pour pansement alvéolaire à base de fibres de Penghawar Pâte pour pansement alvéolaire à base de fibres de Penghawar - qté estimative pour 12 mois: 31” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 053 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Seringue intraligamentaire pédodontique
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Seringue intraligamentaire pédodontique Seringue intraligamentaire pédodontique - qté estimative pour 12 mois: 13” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 269 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coiffes pédiatriques préformées pour restauration des dents temporaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Coiffes pédiatriques préformées pour restauration des dents temporaires - qté estimative pour 12 mois: 7” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mini système d?implant dentaire pour stabilisation de la prothèse amovible (diamètre de minimum 1,8m” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Mini système d?implant dentaire pour stabilisation de la prothèse amovible (diamètre de minimum 1,8m Mini-Implants - qté estimative pour 12 mois: 405” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 451 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériaux de comblement osseux: Substitut de greffe osseuse bovine multiporeuse à 100 %” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Matériaux de comblement osseux: Substitut de greffe osseuse bovine multiporeuse à 100 % sans portions corticales Matériaux de comblement osseux Matériaux de...”
Description du marché
Matériaux de comblement osseux: Substitut de greffe osseuse bovine multiporeuse à 100 % sans portions corticales Matériaux de comblement osseux Matériaux de comblement osseux: Substitut de greffe osseuse bovine multiporeuse à 100 % sans portions corticales - qté estimative pour 12 mois: 20
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Silicone pour obturateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Silicone pour obturateur Silicone pour obturateur - qté estimative pour 12 mois: 5” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Solution pour bain de bouche pour la prévention et le traitement de la mucite causée par une radioth” Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Solution pour bain de bouche pour la prévention et le traitement de la mucite causée par une radioth radiothérapie ou une chimiothérapie à haute dose...”
Description du marché
Solution pour bain de bouche pour la prévention et le traitement de la mucite causée par une radioth radiothérapie ou une chimiothérapie à haute dose Solution pour bain de bouche pour la prévention et le traitement de la mucite causée par une radiothérapie ou une chimiothérapie à haute dose - qté estimative pour 12 mois: 5
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Elément de fixation pour restauration dentaire adjointe et conjointe
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Elément de fixation pour restauration dentaire adjointe et conjointe Elément de fixation pour restauration dentaire adjointe et conjointe - qté estimative...”
Description du marché
Elément de fixation pour restauration dentaire adjointe et conjointe Elément de fixation pour restauration dentaire adjointe et conjointe - qté estimative pour 12 mois: 20
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bracket lingual 2d
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Bracket lingual 2d Bracket lingual 2d - qté estimative pour 12 mois: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arcs préformés à base de titane lingual
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Arcs préformés à base de titane lingual à partir de 0.12 Arcs préformés à base de titane lingual - qté estimative pour 12 mois: 10” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sableuse adaptable sur turbine
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Sableuse adaptable sur turbine Sableuse adaptable sur turbine - qté estimative pour 12 mois: 5” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrument pour ouvrir les convertibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Instrument pour ouvrir les convertibles Instrument pour ouvrir les convertibles - qté estimative pour 12 mois: 20” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vernis de prophylaxie fluoré
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Vernis de prophylaxie fluoré Bague nue, petite taille - qté estimative pour 12 mois: 5” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-07
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Modalités d'ouverture des offres: la date du 7.5.2021 (12h05) est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Établissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte-Foy-la-Grande, CSMR de Pondensac, CH Pau établissement support du GHT Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Moleon, CH Oloron-Sainte-Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH de Domme, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat CH Mont-de-Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint-Sever, CH Dax, pôle gériatrique Morcenx CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot, HL EHPAD Penne d'Agenais, CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais, CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort-les-Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute-Corrèze, CH Gueret, CH Saint-Junien, CH Bernard Desplas — Bourganeuf, CH Eugène Jamot-la-Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint-Yrieix, CH La Valette-Saint-Vaury, CH Les Genêts d'Or — Évaux-les-Bains, CH Monts et Barrages — Saint-Léonard-de-Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier.
Code NUTS du CHU de Bordeaux (Établissement coordonnateur): Fri12 .
Numéro de la consultation: 21udmfda208.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 069-174823 (2021-04-06)