Implants de renfort parietal synthétiques et matrices biologiques — anti-adhérentiels pour chirurgie gynécologique — tubes de calibration pour chirurgie gastrique
Implants de renfort parietal synthétiques et matrices biologiques — anti-adhérentiels pour chirurgie gynécologique — tubes de calibration pour chirurgie gastrique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Implants de renfort parietal synthétiques et matrices biologiques — anti-adhérentiels pour chirurgie gynécologique — tubes de calibration pour chirurgie...”
Titre
Implants de renfort parietal synthétiques et matrices biologiques — anti-adhérentiels pour chirurgie gynécologique — tubes de calibration pour chirurgie gastrique
AGEPS_AO_21-21C
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Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“Implants de renfort parietal synthétiques et matrices biologiques — anti-adhérentiels pour chirurgie gynécologique — tubes de calibration pour chirurgie gastrique.”
Brève description
Implants de renfort parietal synthétiques et matrices biologiques — anti-adhérentiels pour chirurgie gynécologique — tubes de calibration pour chirurgie gastrique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants tricotés en polypropylène standard sous forme de plaques fendues ou non, préformées ou non” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Implants tricotés en polypropylène standard sous forme de plaques fendues ou non, préformées ou non.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-12-01 📅
Date de fin: 2025-05-31 📅
Description
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 2 000.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants tricotés en polypropylène anatomiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Implants tricotés en polypropylène anatomiques.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 500. Lot 2 identique au lot 3.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 500. Lot 3 identique au lot 2.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants tricotés en polyester standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Implants tricotés en polyester standard.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 000.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants tricotés composite maille mixte
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Implants tricotés composite maille mixte.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 200.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants tricotés synthétiques résorbables à résorption rapide
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Implants tricotés synthétiques résorbables à résorption rapide.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 300.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants tricotés ou tissés ne nécessitant pas d'agrafage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Implants tricotés ou tissés ne nécessitant pas d'agrafage.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 50.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants tricotés avec une face antiadhérente autre que PTFE
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Implants tricotés avec une face antiadhérente autre que PTFE.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 500. Lot 8 identique au lot 9.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Implants tricotés avec une face antiadhérente autre que PTFE
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 500. Lot 9 identique au lot 8.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants bifaces avec une face antiadhérente en PTFE
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Implants bifaces avec une face antiadhérente en PTFE.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants bifaces avec une face antiadhérente en PTFE avec système de déploiement et d'aide à la fixation” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Implants bifaces avec une face antiadhérente en PTFE avec système de déploiement et d'aide à la fixation.”
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 80.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants de renfort pour chirurgie thoracique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Implants de renfort pour chirurgie thoracique.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matrice biologique pour chirurgie digestive
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Matrice biologique pour chirurgie digestive.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 100.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants synthétiques résorbables à résorption lente
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Implants synthétiques résorbables à résorption lente.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 50. Lot 14 identique au lot 15.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 50. Lot 15 identique au lot 14.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gels résorbables antiadhérentiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Gels résorbables antiadhérentiels.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 2 500. Lot 16 identique au lot 17.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 500. Lot 17 identique au lot 16.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films résorbables antiadhérentiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Films résorbables antiadhérentiels.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solutions antiadhérentielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Solutions antiadhérentielles.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubes de calibration pour chirurgie gastrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Tubes de calibration pour chirurgie gastrique.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 500.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; — la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC.
Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur internet: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et aux références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et aux références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-21
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ageps.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication d'avis de marché au 4 trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Les offres seront présentées en EUR.
Critères d'attribution sont:
— performances techniques et cliniques (30 % de la note globale), pour ce critère les...”
Les offres seront présentées en EUR.
Critères d'attribution sont:
— performances techniques et cliniques (30 % de la note globale), pour ce critère les offres seront appréciées, notamment, en fonction des éléments suivants: qualité technique des dispositifs et recul clinique d'utilisation, selon la finalité du dispositif médical;
— adaptation à l'usage (33 %), pour ce critère les offres seront appréciées, notamment, en fonction des éléments suivants: étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical;
— développement durable (2 %);
— prix (35 %).
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot, même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif (voir descriptif technique des lots).
Codes NUTS: FR10 (Ile-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).
Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Durée du marché: à compter du 1.12.2021 jusqu'au 31.5.2025.
Montant du marché: 4 750 000 EUR HT (montant estimé en EUR HT sur la durée totale).
Les prix sont: unitaires, définitifs et révisables uniquement à la baisse.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 087-224300 (2021-04-30)