HOTTES D'ASPIRATION

SNCF Voyageurs

A ce jour, la SNCF réalise via ses Technicentres Industriels, la maintenance de niveau 4 et 5 de rames du matériel roulant ferroviaires de tous types et seront amenés, à l’horizon 2022, à assurer également la maintenance de nouveaux matériels.
Dans ce contexte, les technicentres de Nevers et de Périgueux ont besoin de systèmes d'aspiration et d'évacuation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-11.

Qui ?

• SNCF Voyageurs

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier et agencement de cuisine › Hottes d'aspiration

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-11	Avis de marché

Avis de marché (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hottes d'aspiration
Brève description:

A ce jour, la SNCF réalise via ses Technicentres Industriels, la maintenance de niveau 4 et 5 de rames du matériel roulant ferroviaires de tous types et seront amenés, à l’horizon 2022, à assurer également la maintenance de nouveaux matériels. Dans ce contexte, les technicentres de Nevers et de Périgueux ont besoin de systèmes d'aspiration et d'évacuation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hottes d'aspiration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Voyageurs
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: olivier.revel@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date limite de soumission: 2021-11-04 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-525714
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans ce contexte, les technicentres de Nevers et de Périgueux ont besoin de systèmes d'aspiration et d'évacuation.

2 Hottes d'aspiration pour Périgueux

1 Hotte pour Nevers

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Option 1 - Maquette 3 D de l’installation

Option 2 : un projet de contrat de maintenance (préventive, curative, full service, les durées),

Option 3 : une proposition d’extension de garantie (de 3 à 5 ans) à chiffrer annuellement

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)

- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété

- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété

Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.

Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 519 037 584 08713
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours applicables sont :

- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;

- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :

- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;

- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 201-525714 (2021-10-11)

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