HAEST 210308 — prestations de services relatives à l'entretien des espaces verts d'anciennes installations minières (57 Moselle & Territoire Allemand)
BRGM
Les prestations faisant l'objet du présent marché concernent des prestations de services relatives à l'entretien des espaces verts d'anciennes installations minières (bassin houiller lorrain - 57 Moselle & Territoire Allemand). Les spécifications du marché sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). — Lot 1: sites et installations dans le bassin houiller lorrain situé en France — lot 2: parcelles de terrains enherbés situés en Allemagne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LGM
- • BRGM
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Deutschland › Saarland
- • Lorraine › Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-15 | Avis de marché |
| 2021-04-08 | Informations complémentaires |
| 2021-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: HAEST 210308
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Saarland 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brgm
Adresse postale: 3 avenue Claude Guillemin — BP 36009
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brgm.fr 🌏
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_T_xGVD3zC5 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-138052
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Le responsable achat accompagné d'au moins un chef de projet.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sites et installations dans le bassin houiller lorrain situé en France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Parcelles de terrains enherbés situés en Allemagne
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Allemagne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Cf. DCE.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Freyming-Merlebach.
Informations complémentaires: Le responsable achat accompagné d'au moins un chef de projet.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 582056149
Contact
Point de contact: BRGM — Unité «Achats»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_T_xGVD3zC5 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 055-138052 (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: HAEST 210308
Brève description:
Les prestations faisant l'objet du présent marché concernent des prestations de services relatives à l'entretien des espaces verts d'anciennes installations minières (bassin houiller lorrain - 57 Moselle & Territoire Allemand). Les spécifications du marché sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). — Lot 1: sites et installations dans le bassin houiller lorrain situé en France — lot 2: parcelles de terrains enherbés situés en Allemagne.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Saarland 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brgm
Adresse postale: 3 avenue Claude Guillemin — BP 36009
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brgm.fr 🌏
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_T_xGVD3zC5 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-138052
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Le responsable achat accompagné d'au moins un chef de projet.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sites et installations dans le bassin houiller lorrain situé en France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les spécifications du marché sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de deux ans ferme, renouvelable deux fois un an par tacite reconduction pour une durée totale ne pouvant excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, elle sera notifiée au titulaire de manière expresse trois mois avant l'échéance de la période en cours.
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Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Allemagne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Cf. DCE.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Freyming-Merlebach.
Informations complémentaires: Le responsable achat accompagné d'au moins un chef de projet.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 582056149
Contact
Point de contact: BRGM — Unité «Achats»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_T_xGVD3zC5 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2025.
Lot nº 1:
— pour la première période ferme de deux ans, le marché est passé pour un montant maximal de: 50 000,00 EUR HT (soit, en lettres, cinquante mille euros hors taxes);
— pour chaque période de reconduction, le marché est passé pour un montant maximal de: 25 000,00 EUR HT (soit, en lettres, vingt-cinq mille euros hors taxes).
Lot nº 2:
— pour la première période ferme de deux ans, le marché est passé pour un montant maximum de: 20 000,00 EUR HT (soit, en lettres, vingt-mille euros hors taxes);
— pour chaque période de reconduction, le marché est passé pour un montant maximal de: 10 000,00 EUR HT (soit, en lettres, dix mille euros hors taxes).
Visite obligatoire avant tout dépôt d'offre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 055-138052 (2021-03-15)
Informations complémentaires (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-181900
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-138052
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BRGM — unité Achats
Source: OJS 2021/S 071-181900 (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations faisant l'objet du présent marché concernent des prestations de services relatives à l'entretien des espaces verts d'anciennes installations minières (bassin Houiller-Lorrain — 57 Moselle & territoire Allemand).
Les spécifications du marché sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
— lot 1: sites et installations dans le bassin houiller lorrain situé en France;
— lot 2: parcelles de terrains enherbés situés en Allemagne.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-181900
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-138052
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations faisant l'objet du présent marché concernent des prestations de services relatives à l'entretien des espaces verts d'anciennes installations minières (bassin Houiller-Lorrain — 57 Moselle & territoire Allemand).
— lot 1: sites et installations dans le bassin houiller lorrain situé en France;
— lot 2: parcelles de terrains enherbés situés en Allemagne.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BRGM — unité Achats
Source: OJS 2021/S 071-181900 (2021-04-08)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 70 840 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-334287
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Approche méthodologique des opérations d'entretien
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations-gestions "durable" des déchets
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation-compétences et moyens techniques mis à disposition
Critère de coût (nom): Prestations forfaitaires
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prestations hors forfait
Critère de coût (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Nom: Lgm
Adresse postale: 85 rue de la Houve
Commune postale: Merten
Code postal: 57550
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.facebook.com/LGMpaysage/ 🌏
Valeur totale du marché: 57 560 EUR 💰
13 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BRGM — unité achats
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 126-334287 (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations faisant l'objet du présent marché concernent des prestations de services relatives à l'entretien des espaces verts d'anciennes installations minières (bassin houiller lorrain — 57 Moselle & territoire Allemand).
Les spécifications du marché sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP):
— Lot 1: sites et installations dans le bassin houiller lorrain situé en France;
— lot 2: parcelles de terrains enherbés situés en Allemagne.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-334287
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations faisant l'objet du présent marché concernent des prestations de services relatives à l'entretien des espaces verts d'anciennes installations minières (bassin houiller lorrain — 57 Moselle & territoire Allemand).
Les spécifications du marché sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP):
— Lot 1: sites et installations dans le bassin houiller lorrain situé en France;
Le marché est reconductible tacitement deux fois 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Approche méthodologique des opérations d'entretien
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations-gestions "durable" des déchets
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation-compétences et moyens techniques mis à disposition
Critère de coût (nom): Prestations forfaitaires
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prestations hors forfait
Critère de coût (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Nom: Lgm
Adresse postale: 85 rue de la Houve
Commune postale: Merten
Code postal: 57550
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.facebook.com/LGMpaysage/ 🌏
Valeur totale du marché: 57 560 EUR 💰
13 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BRGM — unité achats
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 126-334287 (2021-06-29)
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