La présente consultation concerne: groupement de commandes pour la fourniture de matériels professionnels d'entretien des espaces verts, pour plusieurs établissements.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Groupement de commandes pour la fourniture de matériels professionnels d'entretien des espaces verts
20-014”
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne: groupement de commandes pour la fourniture de matériels professionnels d'entretien des espaces verts, pour plusieurs...”
Brève description
La présente consultation concerne: groupement de commandes pour la fourniture de matériels professionnels d'entretien des espaces verts, pour plusieurs établissements.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Structures Essonne — Epnak
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Produits/services supplémentaires: Appareils électrothermiques📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'Epnak en Essonne:
— ESAT de Chagrenon,
— SAVI d'Étrechy, et
— CRP de Soisy-sur-Seine.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Variante exigée uniquement pour le lot 4.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRP de Bordeaux — Epnak
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Matériel d'entretien des espaces verts pour le CRP de Bordeaux.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRP de Metz — Epnak
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériel d'entretien des espaces verts pour le CRP de Metz.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Structures Yonne — Epnak, EPMS de Cheney, EPMS Tonnerre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'Epnak dans l'Yonne:
— Mas d'Augy,
— IME de Saint-Fargeau,
— IME d'Auxerre,
— ESAT...”
Description du marché
Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'Epnak dans l'Yonne:
— Mas d'Augy,
— IME de Saint-Fargeau,
— IME d'Auxerre,
— ESAT d'Auxerre,
— ESAT de Mézilles,
— IME de Sainte-Béate à Sens.
Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'EPMS de Cheney et EPMS du Tonnerrois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-18
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 010-016557 (2021-01-12)
Informations complémentaires (2021-02-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 010-016557
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-26 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2021/S 030-073115 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2021-06-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Établissement public national Antoine Kœnigswarter
Numéro d'enregistrement national: 18003606300311
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 111 241 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Structures Essonne — EPNAK
Description
Description du marché:
“Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'EPNAK en Essonne: ESAT de Chagrenon, SAVI d'Etrechy et CRP de Soisy-sur-Seine.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: CRP de Bordeaux — EPNAK
Titre: CRP de Metz — EPNAK
Titre: Structures Yonne — EPNAK, EPMS de Cheney, EPMS Tonnerre
Description
Description du marché:
“Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'EPNAK dans l'Yonne: Mas d'Augy, IME de Saint-Fargeau, IME d'Auxerre, ESAT d'Auxerre, ESAT de...”
Description du marché
Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'EPNAK dans l'Yonne: Mas d'Augy, IME de Saint-Fargeau, IME d'Auxerre, ESAT d'Auxerre, ESAT de Mézilles, IME de Ste Béate à Sens Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'EPMS de Cheney et EPMS du Tonnerrois.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-016557
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-014/01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Structures Essonne — EPNAK
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Chouffot SAS
Adresse postale: avenue Saint-Rémi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 468 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: CRP de Bordeaux — EPNAK
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: CRP de Metz — EPNAK
4️⃣
Numéro de contrat: 20-014/04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Structures Yonne — EPNAK, EPMS de Cheney, EPMS Tonnerre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 773 💰
Source: OJS 2021/S 112-292061 (2021-06-07)