chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture de matériels de gamme professionnelle pour l'entretien des espaces verts pour l'ensemble des unités de l'epnak
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: groupement de commande de matériels espaces verts 2022
21-021
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture de matériels de gamme professionnelle pour l'entretien des espaces verts pour l'ensemble des...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture de matériels de gamme professionnelle pour l'entretien des espaces verts pour l'ensemble des unités de l'epnak
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21-021 Lot 1 - structure Essonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Produits/services supplémentaires: Appareils électrothermiques📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: ime Gillevoisin + Esat Chagrenon + Savi Etrechy
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 59
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: cf Dce
Description
Informations complémentaires:
“les délais de livraison des prestations est laissé à l'initiative du candidat, qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser un...”
Informations complémentaires
les délais de livraison des prestations est laissé à l'initiative du candidat, qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser un délai de 2 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21-021 Lot 2 - structure Yonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“ime Auxerre - ime Des Isles - mas Augy- ime Ste Beate - esat Mezilles - esat - auxerre - epms De Cheney”
Informations complémentaires:
“les délais de livraison des prestations sont laissés à l'initiative du candidat, qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser un...”
Informations complémentaires
les délais de livraison des prestations sont laissés à l'initiative du candidat, qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser un délai de 2 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21-021 Lot 4 - structure Pronet Morbihan
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pronet - (Epnak Ea)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du...”
Liste et brève description des critères de sélection
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat.Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf Dce
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-31
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôtdu pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les lots passés selon une procédure adaptée distincte sont listés au règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 248-655745 (2021-12-17)
Avis d'attribution de marché (2022-06-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de matériels de gamme professionnelle pour l'entretien des espaces verts pour l'ensemble des unités de l'epnak”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 867 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 248-655745
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-021/01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: 21-021 Lot 1 - structure Essonne
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chouffot
Adresse postale: avenue Saint Remi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 544 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-021/02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: 21-021 Lot 2 - structure Yonne
Nom et adresse du contractant
Nom: expert Jardin
Adresse postale: 22 Rue des Crots Taupins
Commune postale: Perrigny
Code postal: 89000
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 323 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: 21-021 Lot 4 - structure Pronet Morbihan
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 111-311218 (2022-06-07)