codes CLADIMED : A50cb01, A50cb02, A56ca01, A56ca02, A56ca03, A56cb01, A56cb02, A70aa98, F52bg01, K51cb02.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1er mai 2022 au 30 avril 2024, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 32 000 000 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation, le catalogue des besoins et le tableau des quantités
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“groupement d'achat de produits de santé Centre Alsace (Gapsca) - fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie digestive 2022/2024”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“codes CLADIMED : A50cb01, A50cb02, A56ca01, A56ca02, A56ca03, A56cb01, A56cb02, A70aa98, F52bg01, K51cb02.Ce marché est un accord cadre à bons de commande...”
Brève description
codes CLADIMED : A50cb01, A50cb02, A56ca01, A56ca02, A56ca03, A56cb01, A56cb02, A70aa98, F52bg01, K51cb02.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1er mai 2022 au 30 avril 2024, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 32 000 000 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation, le catalogue des besoins et le tableau des quantités
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Valeur estimée hors TVA: EUR 32 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit complet de jéjunostomie per opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: kit complet de jéjunostomie per opératoire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde transgastrique jéjunale à ballonnet
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: sonde transgastrique jéjunale à ballonnet
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse biologique pour éventration septique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: prothèse biologique pour éventration septique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse synthétique résorbable pour éventration septique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: prothèse synthétique résorbable pour éventration septique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis résorbable de type vicryl
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: treillis résorbable de type vicryl
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis résorbable de type vicryl pour contention d'organes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: treillis résorbable de type vicryl pour contention d'organes
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis intrapéritonéal 30 x 50 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: treillis intrapéritonéal 30 x 50 cm
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis intrapéritonéal pour chirurgie ouverte ou endochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: treillis intrapéritonéal pour chirurgie ouverte ou endochirurgie
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prothèse combinée antérieure/postérieure en polypropylène pour hernie inguinale directe” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“prothèse combinée antérieure/postérieure en polypropylène pour hernie inguinale directe”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse type plug pour hernie inguinale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: prothèse type plug pour hernie inguinale
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse de Lichtenstein préformée non préfendue pour cure de hernie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: prothèse de Lichtenstein préformée non préfendue pour cure de hernie
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse de Lichtenstein préfendue pour cure de hernie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: prothèse de Lichtenstein préfendue pour cure de hernie
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse intrapéritonéale pour hernie ombilicale
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: prothèse intrapéritonéale pour hernie ombilicale
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis de polyester tricoté non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: treillis de polyester tricoté non résorbable
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis non résorbable de polypropylène
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: treillis non résorbable de polypropylène
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde de calibration pour anneau gastrique et chirurgie bariatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: sonde de calibration pour anneau gastrique et chirurgie bariatrique
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille pour anneau gastrique (traitement de l'obésité)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: aiguille pour anneau gastrique (traitement de l'obésité)
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: membrane anti adhérence résorbable pour chirurgie digestive
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: membrane anti adhérence résorbable pour chirurgie digestive
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: introducteur pour cathéter de cholangiographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: introducteur pour cathéter de cholangiographie
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter de cholangiographie laparoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: cathéter de cholangiographie laparoscopique
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit de cholangiographie laparoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: kit de cholangiographie laparoscopique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du Code de la Commande Publique :- déclaration sur l'honneur du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande Publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :- chiffre d'affaires des trois dernières années,- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)2) les capacités professionnelles :Les renseignements ci-dessous quand ils existent :- le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,- la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,- le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable.Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera exigée.Modalités de financement : Section d'exploitation du budget de chaque établissement de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R2191-3 à R2191-19 du Code de la Commande Publique.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.Prix unitaires fermes jusqu'au 30/04/2023 minimum, puis révisables à compter du 01/05/2023.Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-13
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à R2143-16 et R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique.Critères de choix:- la valeur technique et l'expérience clinique (50%)- le coût d'utilisation du produit (10%)- la valorisation des prestations fournies (10%)- l'Offre financière (30%) L'Absence d'attri1 et/ou l'absence d'annexe de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre
Avis d'attribution de marché (2022-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“pan sans publicité - gAPSCA - fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie digestive - lots 10-11-12-15”
Brève description:
“le marché est une procédure avec négociation sans publicité, après appel d'offres infructueux, passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec...”
Brève description
le marché est une procédure avec négociation sans publicité, après appel d'offres infructueux, passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum pour la durée totale du marché, selon les articles R2124-3, R2162-1 à R2162-6 et L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique. Les Hôpitaux Civils de Colmar sont coordonnateur du groupement, pour le GCS Florival Harth Vallée
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 25 775 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 237-623700
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 22a376 - prothèse type plug pour hernie inguinale
Date de conclusion du contrat: 2022-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: peters surgical
Adresse postale: 1 cours de l'ile Seguin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: 22a377 - prothèse de Lichtenstein préformée non préfendue pour cure de hernie
Nom et adresse du contractant
Nom: bard France SAS
Adresse postale: 164-166 Avenue Joseph Kessel Parkile P14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 910 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: 22a378 - prothèse de Lichtenstein préfendue pour cure de hernie
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson & johnson medical sas
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 095 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: 22a378 : Treillis non résorbable de polypropylène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 770 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants attribués sont prévisionnels sur la période
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Source: OJS 2022/S 150-427210 (2022-08-01)
Avis d'attribution de marché (2022-11-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Alsace🏙️
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 583 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: kit complet de jéjunostomie per opératoire
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 22a315 - sonde transgastrique jéjunale à ballonnet
Date de conclusion du contrat: 2022-05-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: asept inmed
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 22a320 - prothèse biologique pour éventration septique
Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences services
Adresse postale: 97 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 198 💰
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 22a316 - prothèse synthétique résorbable pour éventration septique
Nom et adresse du contractant
Nom: bard
Adresse postale: 164-166 av Joseph Kessel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 795 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 22a321 - treillis résorbable de type vicryl
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson et johnson medical
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 026 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 22a321 - treillis résorbable de type vicryl pour contention d'organes
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson et johnson
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 993 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 22a318 - treillis intrapéritonéal 30 x 50 cm
Nom et adresse du contractant
Nom: cousin bioserv
Adresse postale: 8 rue de l'abbé Bonpain
Commune postale: Wervicq
Code postal: 59117
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 398 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 22a322 - treillis intrapéritonéal pour chirurgie ouverte ou endochirurgie
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 016 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“22a321 - prothèse combinée antérieure/postérieure en polypropylène pour hernie inguinale directe” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 895 💰
1️⃣0️⃣
Titre: prothèse type plug pour hernie inguinale
1️⃣1️⃣
Titre: prothèse de Lichtenstein préformée non préfendue pour cure de hernie
1️⃣2️⃣
Titre: prothèse de Lichtenstein préfendue pour cure de hernie
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: treillis de polyester tricoté non résorbable
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣4️⃣
Titre: treillis non résorbable de polypropylène
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: 22a319 - aiguille pour anneau gastrique (traitement de l'obésité)
Nom et adresse du contractant
Nom: helioscopie
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Vienne
Code postal: 38217
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: 22a317 -Membrane anti adhérence résorbable pour chirurgie digestive
Nom et adresse du contractant
Nom: baxter
Adresse postale: 4 bis de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 550 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: introducteur pour cathéter de cholangiographie
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: cathéter de cholangiographie laparoscopique
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: 22a314 - kit de cholangiographie laparoscopique
Nom et adresse du contractant
Nom: applied medical France
Numéro d'enregistrement national: 49075565900029
Adresse postale: 117 avenue Victor Hugo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: 22a533 - prothèse intrapéritonéale pour hernie ombilicale
Date de conclusion du contrat: 2022-08-10 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 8 rue l'abbé Bonpain
Commune postale: Wervicq Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: 22a534 - sonde de calibration pour anneau gastrique et chirurgie bariatrique
Nom et adresse du contractant
Nom: medical innovation developpement
Adresse postale: 9 Chemin du Jubin
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 800 💰
“criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à...”
criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à R2143-16 et R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique.Critères de choix:- la valeur technique et l'expérience clinique (50%)- le coût d'utilisation du produit (10%)- la valorisation des prestations fournies (10%)- l'Offre financière (30%) Les montants indiqués sont prévisionnels pour la durée totale du marché
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Source: OJS 2022/S 233-673616 (2022-11-28)