Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire

Ville de Beaucaire

Il s'agit d'achat de fournitures pédagogiques et de leur livraison sur des sites distincts dont la liste est fournie en annexe du CCP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Office général de la Documentation

Qui ?

• Ville de Beaucaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures pour dessin
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-26	Avis de marché
2021-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Brève description:

Il s'agit d'achat de fournitures pédagogiques et de leur livraison sur des sites distincts dont la liste est fournie en annexe du CCP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Jeux éducatifs 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: nicolas.martorana@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466593040 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-106980
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-7, R. 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et de marchés subséquents. Montant minimal annuel: 22 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 68 000 EUR HT. Les montants sont indiquées pour chacune des périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papeterie — travaux manuels
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de matériels de papeterie et de travaux manuels.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Matériel d'éveil et d'apprentissage
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition des jeux éducatifs et jouets.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-7, R. 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et de marchés subséquents. Montant minimal annuel: sans montant maximal annuel: 25 000 EUR HT. Les montants sont indiquées pour chacune des périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de manuels scolaires.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 15 000 EUR HT. Les montants sont indiquées pour chacune des périodes de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire listés en annexe du CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés [ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 (dernière version) ou le DUME].

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles [ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC2 (dernière version) ou le DUME].

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Durée du contrat: le présent marché est conclu pour une période initiale de un an à compter du 10.4.2021 pour l'ensemble des lots ou à la date de la notification si elle est postérieure au 10.4.2021. Délai d'exécution: les délais d'exécution seront d'une durée maximale de quinze jours (15) à compter de la notification des bons de commande ou des marchés subséquents dans les conditions prévues au CCP. Deux périodes principales de commande pour les écoles:

— 1

— 2

Pour le lot 2: une clause de réexamen est prévue (article 6 du CCP) permettant une actualisation des besoins notamment en matière de matériel d'éveil et d'apprentissage.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: Mairie de Beaucaire.
Informations complémentaires:

Elle se fera ultérieurement à la DLRO en présence de l'acheteur. L'ouverture n'est pas publique et aucune personne extérieur ne peut y assister.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21300032600016
Contact
Point de contact: M le maire, Julien Sanchez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Hiver 2024.

Appel d'offres ouvert. Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement. Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement sur le fonds propres pris sur le budget de la commune. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Cautionnement et garanties financières: sans avance: aucune retrait du dossier de consultation: il est entièrement et gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur de la commune: https://www.marches-securises.fr — les candidats sont invités à s'enregistrer lors du téléchargement du DCE afin d'être automatiquement alertés lors des éventuelles modifications de celui-ci en cours de publicité. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard dix jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Remise des offres: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches-securises.fr — renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://marches-securises.fr — cette demande doit intervenir au plus tard dix jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Les documents de la consultation sont communiqués aux candidats dans les six jours qui suivent la réception de leur demande. Pour le lot 1 et 2: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons indiqués dans les Bordereaux des prix unitaires (BPU) du lot 1 et 2. Information des candidats non retenus l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre. Cette notification pourra être faite par voie électronique (profil acheteur, mail…). Il communique aux candidats et aux soumissionnaires qui en font la demande écrite les motifs du rejet de leur candidature ou de leur offre dans un délai de quinze jours à compter de la réception de cette demande. Si le soumissionnaire a vu son offre écartée alors qu'elle n'était ni inappropriée ni irrégulière ni inacceptable l'acheteur lui communique, en outre, les caractéristiques et avantages de l'offre retenue ainsi que le nom de l'attributaire du marché public.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 46627370 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 043-106980 (2021-02-26)

Avis d'attribution de marché (2021-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Georges-Clémenceau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-17 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313132
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-106980
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1 — Montant minimum annuel: 22 000 EUR HT; — Montant maximum annuel: 68 000 EUR HT. Les montants sont indiquées pour chacune des périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papeterie/travaux manuels
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1

— Montant minimum annuel: 22 000 EUR HT;

— Montant maximum annuel: 68 000 EUR HT.

Les montants sont indiquées pour chacune des périodes de reconduction.

— Montant minimum annuel: sans,

— Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

— Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,

— Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la ville de Beaucaire listés en annexe du CCP.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Nom: Office général de la documentation
Adresse postale: 1 rue de Rome, lot 5
Commune postale: Montévrain
Code postal: 77144
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, Julien Sanchez

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter de la date de notification, pour une période initiale d'un an. Reconduction: le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Délais d'exécution: les délais d'exécution seront d'une durée maximum de quinze (15) jours à compter de la notification des bons de commande ou des marchés subséquents dans les conditions prévues au CCP. Il existe deux périodes principales de commande pour les écoles qui sont les suivantes:

— 1

— 2

Les prestations seront rémunérées par l'application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le fichier exhaustif de livres proposé par le candidat auquel s'applique la remise proposée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 119-313132 (2021-06-17)

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